file 2G10.8b - PIECES ADMINISTRATIVES

Ensemble de pièces administratives :

1. Ventes sous seings privés : croquis de la commune de CELLULE, extraits de la matrice cadastrale (1861-62), droits que possède la Sr EMMANUEL en vertu de la fondation et des charges annexées.
   Lettres du P. SCHWINDENHAMMER (17.01, 19.02.1860), P. LEVAVASSEUR (03, 23.12.1860), extraits de lettres du P. PEUREUX ( 04 au 15.12.1860), Claire ANDRAUD (07.05.1862), vente du 12.05.1885, M. ANDRAUD (15.07.1885, 24.10.1888), vente d'une parcelle (20.12.1891), lettre de De LACODRE (07.11.1924).
2. Baux et fermages, travaux divers : 7 pièces.
   Certificat négatif (1861), sortie du P. FRITSCH (1862), constitution de la société civile de CELLULE (1865), croquis du chemin commun (1866, 1872), certificat d'infirmité (1874), démission et sortie de la société des P. SCHWINDENHAMMER Ignace (1875) et Eugène, LEVAVASSEUR Frédéric et Léon, DELAPLACE, BURG. Acte de naissance de F. LETEUR (1859), mandataire (1894), envoi en possession (1915), ventes de terrains (1928), feuilles de contributions (1929).
3. Purge d'hypothèques légales, 1859 et inscriptions hypothécaires, 1861.
4. Pièces notariées des 29.06 et 06.07.1861, 26.02.1862, 22.04.1865, 12.05, 02.06.1872, 08.11.1882 (succession du P. LEVAVASSEUR), 12 et 16.12.1886,
   29.10.1911, 08.11.1911, 19.11.1912, 05.08.1941 (4 pièces concernant Mme MICHON), 12.11.1924. 21 actes de vente ou d'échange de 1860 à 1892.
5. Lettres du P. FAUGERE (07.11.1910 (2), 16.12.1910, 31.12.1910, 12.01.1911, 31.01.1911, 19.02.1911, 05.03.1911, 03.05.1911 (2), 14.05.1911, 26.06.1911.
6. ANDRAUD contre LA PROVIDENCE (11.08.1909).