Zone d'identification
Cote
3R2.1b1
Titre
PONDICHERY/PREFECTURE APOSTOLIQUE/P. CORBET
Date(s)
- 1825 - 1880 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Débuts de la Préfecture apostolique (copies de documents) :
- Résumé de la correspondance entre M. BERTOUT et la Propagande : 06.06.1825, sept. 1825, 06.02,16.10.1826, 17.07, 15.09.1827, 26.02, 10.03, 02.05, 30.06, 26.11.
- Résumé des lettres de M. FOURDINIER : 08.01.1841, 10.01, 22.11.1844.
- Résumé des lettres du Card. CAPPELLARI (25.11.1826, 11.08, 15.12.1827).
- Ordonnance du roi Charles X (11.05.1828).
- Décret de la Propagande (14.06.1828, Card. CAPPELLARI) et nomination de l'abbé CALMELS comme Préfet (14.06.1828).
- Réponses sur la juridiction du Préfet (02.01.1835).
- Lettres de la Propagande (Card. FRANSONI) : 13.08, 10.09.1836, 15.08.1839, 05, 21.03.1840, 21.01, 04.03, 03.09.1841. Décret du 28.02.1841 (juridiction du Préfet sur les européens et les métisses).
- Lettres du Ministère de la Marine : 01, 21.10.1880 (nomination du P. CORBET comme Préfet). Décret du 21.07.1880 (signé Jules Grévy).
- Lettre du Gouverneur des Etablissements français annonçant l'acceptation de Rome (30.12.1880).
- Notice historique sur la Préfecture apostolique.
- Copies des actes des 11.05, 14, 15.06.1828.
- Lettre (originale) du Card FRANSONI au P. Libermann (09.08.1851).
- Affaire de la nomination du P. CORBET et du collège colonial :
- Lettres de 1879 : P. SCHWINDENHAMMER (22.09, 09, 15.11, 12.12 + note), note du 13.11 par le P. BARILLEC, Ministre des colonies (29.11), P. LEVAVASSEUR (13.12).
- 1880 : DIrecteur des colonies (05.01, 24.03 + note), P. SCHWINENHAMMER (14.01, 22.03, 17.06, 12.07), P. CORBET (résumé des divers décrets de Rome au sujet de la Préfecture, 11.02), P. LEVAVASSEUR (07.01).
Note pour la visite du P. LEVAVASSEUR 1er assistant au ministère (10.06), compte rendu de la visite, Ministre des colonies (07.08 finances).
Décret du Gouverneur nommant le P. CORBET préfet apostolique (23.08).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
135B1 / #111043
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français