PROCURE GÉNÉRALE

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AUTEUIL ET DIVERS

  • SM-14b2
  • file
  • 1924 - 1937

1.- Note au sujet de la contribution personnelle (17.07.1934).

  • Décision du Conseil : bibliothèque des scolast. de Fribourg (23.10.1934).
  • Projet d'achat d'un immeuble à Londres (10.11.1934).
  • Haïti : Chroniques des Missions 1931-1933. Lettres : P. SALOMON (06.05.1935), P. BALTENWECK (15.10.1935).
  • France : Lettres de Mgr LE HUNSEC (14.10.1935), réponse du P. SALOMON (16.10.1935).
  • AUTEUIL : L'Oeuvre des Orphelins Apprentis d'Auteuil à la mort du P. Brottier (rapport du 28.02.1936, M. MOULLIER). Photo du P. Brottier.
    Rapport critique de l'administration du P. La Rretraite (20.12.1936) et démission de l'abbé Nyon ( 14.11.1936). Projet de coutumier pour les relations entre le Directeur et le Conseil d'Administration. Présidence de l'Oeuvre d'Auteuil par le P. SALOMON (23.04.1936-12.01.1937). Lettres de démission du P. SALOMON (16, 18.07.1936). Rapport sur l'Oeuvre d'Auteuil, P. SALOMON (10.06.1936). Six réunions du Comité du 01.05.1936 au 12.06.1936 + avant projet "Dossier de mobilisation de l'Oeuvre".
  • Procure générale annexe de Fribourg : Lettres du P. GRUNENWALD (19.10.1936), P. SALOMON (rapport 26.10.1936, lettre du 29.10.1936).
    Rapport confidentiel du P. SALOMON (11.04.1937) sur sa préséance. Lettres et notes de Mgr Le HUNSEC (23.01, 08, 10.04.1937).
  • Magasins généraux : diverses notes et avis (15.09.1924, 06.10.1927, 06, 07.02, 18, 22.10.1930, 04.08.1931, 08.06, 21, 22.08 (3), 25.09, 10.10.1933, 20.01.1934, 02.04.1936, 03.03, 23.05, 29.07, 18, 30.09.1937).
  • Note au sujet de l'impôt forfaitaire sur le revenu (08.02.1937).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

CIRCULAIRES DIVERSES, SURTOUT FINANCIERES

  • 2G1.5b9
  • file
  • 1945 - 1956

Circulaires du P. RIGAULT : 15.07, 30.08.1945, 26.10.1945.
Circulaires du 15.06, du 11.12.1946.
Circulaires du P. LETOURNEUR (01.11.1946, 30.11.1946 sur les missionnaires en congé, 03.02.1947 sur les impôts, 12.02.1947 sur la contribution personnelle).
Circulaire du secrétariat de l'épiscopat : "La sécurité sociale et les congrégations" (27.12.1946).
Décision du Conseil Général au sujet de la contribution personnelle (03.12.1946).
Mise au point pour les offices et messes publiés récemment (sans date).
Circulaire pour le jubilé de profession de Mgr Le Hunsec, et pour le centenaire de la fusion (15.09.1948)
Circulaire à propos de la carte du combattant (D.R.A.C. 11.10.1948).
Circulaire aux économes de la province de France (01.03.1950).
Avis pour la contribution personnelle (11.08.1950).
Convocation pour la récollection de 1951 (07.06.1951).
Circulaire de la procure provinciale (19.12.1951).
Circulaire pour le centenaire de la mort du Vénérable Père Libermann (02.02.1952).
Circulaire concernant les ornements d'église (19.03.1952).
Circulaire aux économes de la province de France (01.09.1952).
Ciculaire concernant les allocations de la procure (14.10.1952).
Circulaire pour les intentions de messes (fin 1952 ?).
Circulaire de prise de fonction du P. ROZO, provincial (01.09.1953).
Circulaires des 21.09.1953, 29.06.1953, 23.02.1954, 13.03.1954 (P. ROZO journées d'amitié) 30.09.1954, 01.05.1955, 06.05.1955 (P. ROZO images du P. Libermann), 08.06.1956 (fiche à remplir modèle 1956), 03.11.1956 (Annales spiritaines, P. ROZO).

PROVINCE DE FRANCE

CONSEILS PROVINCIAUX

  • SM-60.b2
  • file
  • 2008 - 2008
  • Conseils provinciaux de 2008 :
  • 03-05.01 : Le futur de nos 4 revues. Librairie de la Procure des missions. La tutelle et l'aumônerie à Auteuil. Comptabilité de l'accueil dans nos maisons. Les commissions européennes. Nouvelles des communautés. Tricentenaire de la mort de Poullart des Places.
  • 18-20.02 : Visites des communautés et des confrères en paroisse. Note sur COFRAC-INTERNATIONAL (radios chrétiennes). Projet d'extension de la maison de retraite de Nogent. Evolution des revues.
  • 21-24.04 : Visite des communautés. Finances 2007. Le point sur Rennes, sur la communication. Les associés de la province. Feuille de route pour les jeunes confrères affectés en France. Projet d'extension des archives générales à Chevilly-Larue. Spiritains associés.
  • 16-17.06 : Visite des communautés. Le Conseil Général Elargi de 2008. Questionnaire pour les maisons des congrégations en Bretagne. Calendrier 2008-2009. Proposition de maison pour Rennes.

PROVINCE DE FRANCE

PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • SM-11b1
  • file
  • 1909 - 1911
  • Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
  • Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
  • Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
  • Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
  • Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
  • Note du P. GRIZARD.
  • Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
  • P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
  • Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
  • Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
  • P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
  • Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
  • Province de France : Rentes viagères, dépôts.
  • Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
  • Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
  • Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
  • Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
  • Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
  • Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

RELATIONS AVEC LA PROVINCE DE FRANCE

  • 3C7.15.2
  • file
  • 1897 - 1953
  • 1897 : Indult pemerttant d'ordonner au début de la 4e année de théologie (27.11) renouvelé en 1919, 1922...
  • 1902 : M. BURGARD (10.12.1902 avec appui de Mgr Leroy).
  • 1907 : P. FRAISE (17.02, 16.05, 12.08), Mgr LE ROY (indult, mai).
  • 1908 : M. LINTZER (16.01, appui de Mgr Leroy), P. BARILLEC (20.01).
  • 1913 : P. LITTHARD (23.11 (2).
  • 1920 : Mgr LEROY (27.09, 18.10 novices retardés par la guerre), P. LEPORTIER (14.02 demande l'indulgence de la "Portioncule").
  • 1922, 1926 : i P. MAURER (25.04.1922), P. LE MEILLOUR (12.01.1926)
  • 1929-1930 : P. GROELL (03.07, 15, 19.08.1929). Cas Seynave (1930).
  • 1931 : Card. Van ROSSUM (09.12.1931, P. Biéchy demandé au Nigeria).
  • 1932-1947 : demandes diverses d'indults dont 15.03.1946 (problème des voeux de profès partis aux STO ou aux chantiers de jeunesse).
    Lettre au pape de M. Bafferon (apparitions de Guingamp !).
  • 1948 : Mgr GRIMAULT (16.03), P. DECK (06.07), P. CROMER (22.07, 27.08), Sup. gén. des Fr. de Plöermel (12.07), P. MARTINEAU (20.12).
  • 1949 : P. MACHER (14.04.1949), P. MANIGLIER (14, 31.05), P. NAVARRE (31.05) P. HERBINIERE (01.06 + Sanatio du 17.05.1946 + demande "ad cautelam" du 09.06 + sanatio du 27.06), P. ROZO (04.06 + indult du 07.09), procureur (20.09, 10, 12.10 Corso), P. MARTINEAU (21.10), Mgr MAMET (sur la courte vie du P. Laval par Piacentini), P. PIACENTINI (03.10, sans date, 10.11), Mgr GRIMAULT (18.10).
  • 1950 : P. PIACENTINI (13.01, 01, 02.05, 09.06), P. MARTINEAU (17.01), P. SIGRIST (21.01), Procureur (23.01), P. VUACHET (05.02), P. ENGEL (04.02). Problème de fondations et de réductions de messes (avec copies d'anciens indults + indult du 20.03). P. MORANDEAU (15.02), P. CROMER (25.02), P. BOUCHAUD (21.03, 25.11), P. TRENDEL (15.03), P. WINDHOLTZ (27.03), P. DIDAILLER (01.04), R. CHARRIER (09.06), P. MANIGLIER (09.06), P. KELLER (04.07), P. BUGEAU (08.03). Indult du 09.05. Obédiences 1950.
  • 1951 : Indult du 20.08. P. USINIER (13.11), P. LE MESTE (29.08).
  • 1952 : P. GEMMERLE (14.05), P. GUIBERT (09.12).
  • 1953 : P. PRAT (25.06).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

RELATIONS AVEC LA PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • 3C7.15.3
  • file
  • 1880 - 1951
  1. Règlement du noviciat des clercs de la province de France (61 pages).
    Supplément et appendices.
    Deux indults (27.07.1920 noviciat de Neufgrange et note du P. ROSEROT 18.11.1920) et 24.05.1929).
  2. ALLEX :
    • Demande de Mgr LE BERRE pour le chapelet de Saint Joseph (abbé Gruson), 1880, 1881.
    • Le chapitre et les chanoines de Latran (08.06.1900), agrégation de l'archiconfrérie de St Joseph (16.09.1904).
    • Copie des rescrits du 12.12.1894, 13.02.1897. Erection de la confrérie de St Joseph, Léon XIII (01.07.1897). Bulle de Pie (31.01.1905).
    • Lettres : P. BENOIT (de Suse 19.06.1914, 10.02, 31.07.1917, 05.06.1919, d'Allex 10.01.1921, 18.01, fév., 09.05.1922 (scapulaire, maître-autel..., 23.06.1922, demande du 08.04.1923, 24, 29.01.1924, 02.02.1925, 26.11, 20.12.1926, 16.02.1927, 19.01, 27.03, 04.10.1928 messes, 24.11.1930, 15.01, 21.03.1932, 13.01, 25.03.1936), P. HERBINIERE (11.11.1926), P. BRAULT (14.02.1935, 05, 26.03.1948), P. GIRARD (03, 10.03.1937), P. BRENAC (10.10.1946, 04.03.1947), P. ROZO (20.09.1947, 26.01.1948), S.C. des Rites (18.03.1948), Procureur (04.10.1950), P. MURPHY (07.01.1951).
    • Indults des 24.02.1904, 15.04.1918, 21.12.1920, 28.10.1922, 13.03.1923, 17.02.1925 extension universelle de la conférie, 24.02.1932, 15.03.1935, 03.06.1936).
    • Résultats de 1910 à 1926.
    • Statuts et règlements de l'archiconfrérie de st Joseph (08.06.1900).
    • Note sur les bourses de St Pierre Apôtre (sans date).

PROCURE AUPRÈS DU SAINT-SIÈGE

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE

  • SM-15b1
  • file
  • 1910 - 1965
  • Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
  • 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
  • 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
  • Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
  • Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
  • Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
  • Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
  • Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
    Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
  • Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
    Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
  • "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
  • Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
  • Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
    Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SERVICES GENERAUX DE LA PROVINCE

  • 2G1.13b2
  • file
  • 1964 - 1982
  • Lettre du P. Marcel MULLER au provincial, à propos de la gestion de la Procure des Missions (05.08.1966).
  • Relevé des factures concernant le bulletin de la province de France (année 1969).
  • Note au sujet des comptes personnels et des testaments (08.06.1977).
  • Lettre d'information concernant la mutuelle St Martin (mars 1975) au sujet de la sécurité sociale des "clercs".
  • Note de l'économe provincial (P. BAZIN) au sujet de la Caisse Mutuelle d'Assurance Maladie des Cultes (26.06.1980).
  • Brochure de 18 pages : CAMAVIC. Les régimes d'assurance vieillesse et d'assurance invalidité des cultes (1982).
  • Note du P. LE GUILLOU sur la sécurité sociale, Camac, Mutuelle St Martin (1983).
  • Note sur les Auxiliaires Laïques des Missions (A.L.M.) avec liste des membres en septembre 1974.
  • Circulaire de la procure des missions (12.02.1964).
  • Compromis de vente d'une villa à Sanary (21.08.1987).
  • Circulaire au sujet de la reproduction des chants liturgiques (20.11.1991).

PROVINCE DE FRANCE