Zone d'identification
Cote
SF-193.10
Titre
PROJETS DE VENTE
Date(s)
- 2003 - 2018 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Départ de la Communauté des Béatitudes (ex-Lion de Juda) et projet de vente de la propriété de Mortain.
-
Départ de la communauté des Béatitudes et estimation de la propriété : correspondance entre la Province de France, la communauté des Béatitudes, les pouvoirs publics et les experts immobilier ; copie de l'acte de résiliation du Commodat entre la Province de France et la communauté des Béatitudes le 21.06.2007 (2003-2012).
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Activité artistique et missionnaire des Béatitudes à Mortain entre 1997 et 2007.
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Avenir et mise en vente de la propriété : coupures de presse (2007).
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Projets de rachats et tractations (abandonnés) entre 2011 et 2018, notamment :
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projet de M. Harlant (2015)
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projet de M. Husson (2017)
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projet Coop-Cité (2018).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#116582
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français