file 2C1.7a7 - PROMULGATION DES DECISIONS.

Questions remises à l'étude du Conseil général.
Questions résolues et approbation romaine.
Bulletin général de novembre-décembre 1951 rapportant les décisions remises à l'étude du Conseil Général (n°640).
Résumés des motions présentées au chapitre général.
Statuts du Chapitre général de 1938 (un certain nombre de ces décisions n'ont été insérées ni dans le coutumier ni dans les statuts capitulaires de 1950.
Bulletin général d'octobre 1950 rapportant l'approbation des statuts du chapitre général de 1950.
Compte-rendu de la réunion du Conseil général en date du 27.11.1950 pour commencer l'étude des questions en suspens.