PROPRIÉTÉ

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SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE/ANNEXES

  • 3C6.13.1
  • file
  • 1904 - 1966
  1. CANADA : Lettre du P. Gérard ROY, provincial du Canada (12.09.1965) + rapport historique sur la propriété de St Alexandre (Alonzo Wright) + copies de documents (décision du C.G. règlement définitif du contentieux, décision du 07.02.1922, lettres de Mgr Leroy du 11.06, 20.07, 18.08, 18.09, 16.12.1904, 11.01.1905, sans date au Fr Léry, remarque du 02.03.1906, 13, 29.10.1908, 06, 15.01, 04.03, 02.04.1909, 04.08.1911, 04.05, 07.06.1917, 24.05.1918. Rapport du Chapitre constitutif de la communauté de St Alexandre au 25.06.1905. Extrait de rapport sur changement d'orientation. Rapport annuel 1913 de l'Institut Colonial franco-canadien) Lettres du P. da ROCHA (26.06, 12.07.1965), du P. Gérard ROY (08.07.1965).
  2. SUISSE : Lettre du P. AEBI (27.08.1965) + rapport sur les maisons de Fribourg et de Montana. Lettres du P. da ROCHA (05.09.1965, 09.02.1966).
  3. PROPAGATION DE LA FOI : Conseil Central de Lyon (11.04.1961, 15.03.1962, 20.05.1965 et prêt à perpétuité). Copie d'une lettre de la Propagation en 1881. Projet d'annulation du prêt. Lettres de Mgr LEFEBVRE (28.04.1966), Mgr MARCHAND (10.05.1966 annulation).
  4. Notes financières de l'Econome général. Lettres : P. da ROCHA (20.04, 22.12.1965), P. BAZIN (27.12.1965).
  5. Copies : Lettres de Mgr LEROY (11.05.1904, 01.10.1906). Organisation financière de la province de France (1910). Note de Mgr LEROY (17.11.1925). Observation au sujet des Comptes (Mgr LEROY 25.11.1918). Projet d'organisation des finances des provinces, décision du Conseil du 13.02.1912, correction du rapport, rapport final.
  6. Réponse du P. LEMOULAND au Règlement définitif du Contentieux Province - administration générale (01.02.1966). Lettres du P. da ROCHA (07, 26.02.1966).
  7. ALLEMAGNE : Lettres du P. da ROCHA (16.05.1965), P. PLATZ 26.05.1965 + copies de lettres (P. Acker 28.01.1913), P. Benoît (09.03.1913). A propos des effets de la circulaire n° 14 sur l'organisation financière (Mgr LEROY, 01.05.1914).
  8. Copies des projets de règlement du contentieux.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SENEGAL/MAURITANIE

  • 3C6.29
  • file
  • 1846 - 1979
  • Correspondance financière avec Mgr Cailleau (P.A. Tambacounda, 1971-1978).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Ziguinchor (1963-1968).
  • Correspondance financière avec l'archidiocèse de Dakar (1962-1977).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Nouakchott (1975-1979) + comptes de l'aumônerie de la Mauritanie en 1949.
  • Comptes de la Délégation apostolique de Dakar (1959) + lettres : Mgr LEFEBVRE (03.01, 06.05.1959 au P. Maas), P. MAAS (11.01.1959), P. PERRAUD (13, 18.04, 25.10.59), M. COUTURIER (15.04.1959).
  • Le Souvenir Africain, registre des Assemblées Générales (1921-1955) + J.O. de la Rép. française (08.01.1922).
    Statuts de l'Association "Le Souvenir Africain" (15.12.1921, D. BROTTIER). Récépsisé de Déclaration d'Association (28.12.1921).
  • Correspondance financière avec la P.A. de Ziguinchor (1939-1946).
  • Correspondance financière avec le diocèse de St Louis (1962-1977).
  • Correspondance avec le District du Sénégal (1963-1980).
  • Correspondance avec le V.A. du Sénégal (1899-1946).
  • Propriétés : Dessin du projet d'église St Antoine. Lettres du P. CIMBAULT, de Mgr LE HUNSEC (terrain à acheter 29.11.1922 + accord de Mgr Le Roy). Situation immobilière de la Mission de la Sénégambie (30.05.1904) + plan de l'établissement des Soeurs de l'Immaculée Conception + plan du presbytère, rue Paul Holle + plan du cercle catholique (28.09.1888) + extrait des Transcriptions à la Conservation des Hypothèques (01.03.1870 vente de terrain à Mgr Kobès). Contrat d'achat de terrain à Dakar au Chef Elimane (31.01.1846). Achat de bâtiments privés (Conservation des hypothèques,22.07.1863). Lettre du P. Prono (demande de procuration 14.02.1907).
    Extrait des minutes du greffe de Saint Louis : achat d'une maison par le P. Boulanger pour la congrégation, transcrit le 19.08.1853.
    Notes sur Bop N'Kior (St Louis) et Sor, sur le presbytère et la maison des Soeurs de Rufisque, sur Poponguine, Thiès, Thialy, Tiona, Tivavouane, Fandène, Ndoute Tévigne, Ngohé Ndofène, Sangué, Ngasobil + plan, Mbodiène, Ndianda, Carabane (+ plan + acte d'achat), Elinkine, Sindone, Sedhiou, Ziguinchor. Plan de masse des terrains de Thiès. Plan du terrain cédé aux Soeurs de Cluny à Thiès. Plan du terrain acheté à Thiès le 05.07.1893. Rapport de la commission pour le lotissement de Thiès (ventes à la mission catholique 05.12.1902). Plan du terrain acheté à Thiona (05.07.1893).
    Lettres : P. PICARD (22.04.1905), Mgr KUNEMANN (03.05, 11.07.1907), P. ALAUX (07.07.1907), M. PATTERSON (sept. 1905). Actes notariés du 01.08.1902 (P. Ropars), du 01.10.1902 (P. Muller). Problème avec les héritiers du P. Ropars (notes 1908, Mgr Kunemann 06.05.1907, P. Epinette 09.11.1906, M. Jacob 02.11.1905, P. Lequien 30.09.1905).
    Cession d'un terrain à Gorée à Mgr Kobès. Plan des bâtiments appartenant à la mission à Fadiouth (1899). Plan de terrain de la mission de Thiès. Terrains à constructions de la mission à Ziguinchor (le long de la Casamance). Plan de la Mission de Joal. Plan de l'école des filles de Gorée. Croquis de l'école des Soeurs de Gorée. Plan de l'église de Gorée. Plan de l'Ambulance de Gorée. Plan du presbytère de Gorée. Habitation des missionnaires (mission de Dakar).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/PROPRIETE (suite)

  • 3C6.9b2
  • file
  • 1906 - 1942

1.- Lettres du P. LE FLOCH Henri (2 du 06.04.1906), du P. FAUGERE (27.04.1906). Note du P. EPINETTE sur le Séminaire Français (propriétés). Bilan au 25.09.1939 (P. Letourneur). Note du 24.08.1939 sur le Séminaire Français.

  1. Documents : Extraits du Compte "Romain" de Fribourg (1944-1970).
    Note : La chute du Franc et la rentrée d'octobre 1938 (20.05.1938) signée FREY, SOIRAT, LETOURNEUR.
    2e Etude du P. LETOURNEUR La congrégation du Saint-Esprit et le Séminaire Français de Rome. Leurs propriétés à Rome (30.05.1942).
    Proposition de la Procure Générale (12.01.1930, acceptée par Mgr Le Hunsec) et lettre du P. SALOMON (30.07.1930) à propos de l'immeuble Sallustri. Notes (mesures des surfaces des différentes parcelles) et plan de l'ensemble + plan avec indication des différents propriétaires.
    Installation du chauffage central au Séminaire : lettre du P. LE FLOCH (14.06.1913), réunion du conseil local (11.06.1913), décision du Conseil général (24.06.1913).
    Rapport du Conseil général (10.06.1929, acquisition de l'immeuble Sallustri-Galli). Note de Mgr LE HUNSEC (21.10.1930) "Nos scolastiques à Rome". Note de visite canonique (1936) "Situation matérielle du Séminaire".
    "Le Séminaire Pontifical Français de Rome et la Congrégation du Saint Esprit. Leurs propriétés en Italie", 1ère ébauche du travail du P. LETOURNEUR -21.11.1938), 25 p.
    Projet de répartition des immeubles en cas de cession ou d'expropriation du Séminaire français (P. LETOURNEUR 16.05.1942).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE FRANÇAIS/P. LETOURNEUR (suite 1)

  • 3C6.7a
  • file
  • 1892 - 1963

Suite de l'histoire du Séminaire Français par le P. LETOURNEUR :

  • Chap. 13 : Déboires. Le mur de la honte. Séminaire Pontifical. Les Noces d'or (1892-1902), p. 95-101.
  • Chap. 14 : Mgr Le Roy. La dette fictive. P. LEFLOCH et WIISLER (1904-1914), p. 101 bIs-110.
  • Chap. 15 : La revanche du P. FAUGERE (1914), p. 111-121.
  • Chap. 16 : La Grande Guerre de 1914-1948, p. 123-130.
  • Chap. 17 : L'institut des Missions (Fribourg) devient propriétaire des 3 lots, p. 131-138 bis.
  • Chap. 18a : Le Collegio Pontificio Francese devient Personne Morale reconnue par l'Italie, p. 139-147.
  • Chap. 18b : Le nouveau statut du Séminaire français comparé à la Bulle de 1859, p. 148-154.
  • Chap. 19 : Achat de deux terrains via Aurelia Antica, quartier St Pancrace, Séminaire 1938, congrégation 1939, p. 155-166.
  • Chap. 20a : La guerre 1939-1945. Achat du Corso d'Italia (1947) p. 167-1975.
  • Chap. 20b : La Procure au Corso. Le centenaire. Un bilan (1946-1963), p.176-184).
  • Conclusions, 1ère partie : Propriétés légales, p. 185-190.
  • Conclusions, 2e partie : Les propriétaires réels, p. 191-201.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE ET MAISON MERE : PROPRIETE DE L'IMMEUBLE.

  • 5B2.2.6
  • file
  • 1860 - 1916

Notes concernant l'affectation de l'immeuble de la maison-mère :
Note sur le rachat du séminaire (21.12.1819).
Note de M. de Ste COLOMBE (1861).
Note du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER au supérieur général (1877), note de Mgr LEROY contestant sa position (c'est la Maison-Mère qui abrite le séminaire colonial et non l'inverse).
Note du P. Frédéric LEVAVASSEUR (1877).
Lettre de la Préfecture de la Seine (14.06.1899).
Note du P. EPINETTE sur l'immeuble de la rue Lhomond.
Note de Mgr LEROY sur la congrégation et le séminaire du Saint-Esprit (15.01.1911).
Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) au sujet d'une éventuelle revendication de l'immeuble de la rue Lhomond par l'Etat.

LE ROY Alexandre, Mgr

SAINTE MARIE

  • 2M1.15a2
  • file
  • 1905 - 1965
    • Plan de la concession de M. Gaston Pierre (05.02.1918).
    • Plan et titre de la propriété dite La Vendée (16.01.1925).
    • Transfert au diocèse des propriétés de la congrégation (02.04.1965) : La Lucia II (950 AZ + copie), Bonnemaison (951 AZ) + plan du 16-17.02.1905).
  1. Relations avec le Service des Domaines : Copie du titre de propriété de La Lucia II (26.08.1905, 24.01.1906, 18.08.1910).
    Titre d'occupation provisoire donné au P. Gaston (+ reçu et mini-plan) au 05.02.1918. Ordre de versement de la Direction des Domaines (07, 11.03). Reçus des Domaines (P. Gaston 15, 23.03.1918, 19.03.1921, 09, 21.12.1927).
    Procurations données par le P. Gaston au P. Vogel (15, 18, 23.02.1922).
    Contrat de vente de Bonnemaison (20.03.1922).
    Reçu pour la propriété de Bonnemaison (16.02.1923). Quittance signée Mme Payet(15.02.1923).
    Procurations diverses données par M. Magloire FIRINGA (09.02.1924), G. LOZERE (23.02.1925), Gabriel MAHALISO (21.06.1926), Jean IRIGARAY (23.01.1932).
    Convocation de bornage (26.12.1924). Avis de bornage de la propriété La Vendée (16.01.1925) + mini-plan.
    Lettre du P. GASTON sur les trois propriétés (09.02.1925), lettre de Mgr FORTINEAU 20.04.1925).
    Avenant portant transfert du titre de concession de M. GASTON à la Congrégation du Saint-Esprit (Mgr FORTINEAU, 20.03.1928).

MADAGASCAR

SAINTE MARIE

  • 2M1.15a1
  • file
  • 1910 - 1965

1.- Copie des arrêtés de la Cour de cassation concernant le statut personnel des habitants de Ste Marie (1918), 55 p. manuscrites.

  • Plaquette du Comité de protection et de défense des Indigènes : Ile Ste Marie de Madagascar. Six mille Français dépouillés de la qualité de citoyen, Paris, 1911, Joachim FIRINGA + Extrait du J.O. (09.03.1911).
  • La question Saint-Marienne et la taxe personnelle, Joachim FIRINGA, Diégo-Suarez, 1910.
    2.- Bulletin et statistiques de Ste Marie (juil. 1917 - juil.1923 + rapide historique de l'évangélisation). Statistiques de 1911 à 1935.
    Comptabilité de la station Ste Marie de 1916 à 1935.
    3.- Etat statistique annuel : 1929-1930, 1945-1946, 1946-1947, 1947-1948. Recensement de "la population indigène" (01.07.1946).
    Population chinoise (1954-1958).
    Statistiques des catéchismes de janvier à novembre 1948.
  • Liste des églises et chapelles desservies par Ste Marie (1922 à 1950 ?).
    4.- Rapports : 1947-1948, 1948-1949, 1949-1950.
  • Circulaire du 07.05.1950 (P. JOUAN) Informations à fournir au V.A. (2) :
    Informations sur les religieuses, sur les catéchistes, sur les 'Fikambana", sur l'action sociale. Précisions sur les statistiques 1949-1950.
    Circulaire de Mgr WOLFF et questionnaire sur le travail à Madagascar (11.10.1951).
  • Rapports 1950-1951, 1951-1952, 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956, 1956-1957, 1957-1958, 1958-1959, 1959-1960, 1960-1961, 1962-1963, 1963-1964 + réponse au questionnaire du 21.04.1964, 1964-1965.
    1. Correspondance administrative :
  • 1949 : Maire de Ste Marie (01.04, 05.07, 21, 29.10), P. CRESPEL (notes des 05.07) 01.04).
  • 1950 : Maire de Ste Marie (11.01), Le représentant des détenus catholiques de la Maison de Force de Ste Marie (15.03) + liste nominative des détenus catholiques, P. CRESPEL (11.11).
  • 1951 : liste des détenus à Ravoraha et à Carrière (Maison de force), droit commun et ex-rebelles.
  • 1954 : P. CRESPEL (01.03 une messe par mois pour les détenus), Haut-Commissaire de Madagascar (02.09.1954).

MADAGASCAR

SAINT PIERRE ET MIQUELON

  • 3C6.28c
  • file
  • 1916 - 1976
  • Correspondance financière avec la Préfecture et le Vicariat apostoliques de St Pierre et Miquelon (1964-1976).
  • Correspondance financière, factures etc. (1923-1939).
  • Subvention à Mme Marnas (billet d'octobre 1931).
  • Correspondance financière (1926-1946).
  • Contrat M. Deruelle, professeur, et St Christophe (17.08.1935).
  • Correspondance financière (1923-1933).
  • Propriété de la maison des Soeurs : déclaration du 15.11.1920.
  • Rapport sur les biens meubles et immeubles de la Préfecture de St Pierre et Miquelon (P. OSTER, 23.03.1916).
  • Total des dépenses pour l'Eglise de St Pierre (mars 1916, Mgr Lagasse).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SAINT MARTIAL/EVENEMENTS ET DOCUMENTS DIVERS

  • 5P1.12a4
  • file
  • 1920 - 1949
  1. Quatre cartes postales (observatoire et musée, façade principale, vue prise de l'observatoire, 3 bâtiments et statue de St Martial 25.01.1925).
  2. Fêtes : billets de loterie Saint-Martial, noces d'argent du P. Lanore (24.03.1922), 50e anniversaire de l'arrivée des spiritains (30.03.1922 même programme), Dédicace de la chapelle (25.01.1925), concert spirtiual (10.07.1928), inauguration d'une plaque en l'honneur du P. Tisserant (11.12.1928) + discours du P. CABON, séance de déclamation (20.03.1933), concours d'éloquence (sans date), distribution solennelle des prix (21.07.1933), Séance musicale et littéraire donnée à l'occasion du cinquantenaire de la mort de Victor Hugo (07.07.1935), 50e anniversaire de la fondation de l'Amicale du Séminaire-Collège (19.02.1938), "le Cacique Henri" au théatre Rex par les élèves du séminaire (16-19-23.05.1947 (pièce du P. GORE).
  3. Extraits de journaux et bulletins :
    • Extrait du Bull. général, t. 31, n° 389, janv. 1923 : 1ère pierre de la chapelle.
    • Bulletin religieux d'Haïti (mars 1923) bénédiction de la 1ère pierre.
    • Bulletin de la quinzaine (05 et 19.04.1925) bénédiction de la chapelle.
    • Le Nouvelliste (01.07.1925) Concert spirituel du petit séminaire.
    • Fête de St Martial, 60e anniversaire de la fondation par Mgr du Cosquer.
    • L'Essor (24.01.1927) "Au Séminaire", fête de N.D. des Victoires.
    • Le Matin (27.01.1927) "Au Petit Séminaire", fête de N.D. des Victoires.
    • The Catholic Transcript (02.04.1931) "Labors of Church in Haïti..."
    • Haïti Journal (08.07.1935) "Au Séminaire Saint-Martial" sur Victor Hugo.
    • L'Heure (10.07.1935) et le Matin (09.07.1935) "Le cinquantenaire d'Hugo".
    • Le Réveil (30.04.1938) note sur la démission de M. Liautaud, "un scandale sans précédent" dans l'Amicale. "Boîte aux lettres" sans date.
    • Nouveau supérieur de St Martial (P. Le Bihan), sans référence.
    • Action Sociale (08.08.1948) divers.
    • 14.08.1949 : P. FOISSET "Elle est avec nous".
    • Bull. de l'Oeuvre Apost. (mars 1934) : conférence du P. CABON sur Haïti.
    • Les Amitiés cath. Françaises (date ?), Concours de composition, Haïti.
  4. Statuts de l'Amicale du Petit Séminaire St Martial (1936).
    • La propriété du séminaire-collège donnée à la congrégation : note du P. Rémy (04.01.1923) et copie de la loi dans le bull. général d'oct. 1920 (n° 362)
  5. Bulletins de l'Amicale de St Martial : n° 1 (juin 1920), n° 2 (oct. 1920), année 1947.

HAÏTI

RESPECT DE LA PROPRIETE INDIGENE.

  • 5B1.11a3.2
  • file
  • 1900

Extrait du Congrès International de sociologie coloniale (PARIS 1900).
Section 1. Condition politique et juridique des indigènes.
Le titre complet de l'intervention est le suivant :
Respect de la propriété indigène et moyens de concilier ce respect avec les besoins de la colonisation.

ZIMMERMANN Alfred

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