PROPRIÉTÉ

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RELATIONS AVEC ROME

  • 4P1.9.7
  • file
  • 1917 - 1941
  • Note de l'évêque de Fort de France pour la S.C. de la Propagande : "Les prêtres des colonies et l'exploitation de leurs propriétés" (05.07.1917).
  • Lettres : Card. van ROSSUM (07.03 traduction, 02.06.1921 copie).
  • Indults 22, 23.10.1923 (binage et messes pro populo), 19.06.1928 (jeûne eucharistique pour les prêtres) et lettre du Card. van ROSSUM, 26.06.1928.
  • Lettres : Card van ROSSUM (17.03.1930, 19.07.1934 + traduction), Card. PACELLI (26.08.1934 Mgr Lequien nommé assistant au trône pontifical), Card. FUMASONI-BIONDI (05.03.1937, 15.03.1938 traductions, 14.01.1941 mort de Mgr Lequien, 09.04.1941), Mgr LE HUNSEC (04.02.1941 + terna, 14.05, 23.05.1941 + informations sur les PP. Janin et Goré). Décision du Conseil général (13.05.1941 écartant le P. Marie), P. JANIN (12, 16, 22.05.1941),
    Amiral PLATON (02.08.1941 extrait) et réponse de Mgr LE HUNSEC (à propos de la nomination d'un évêque à la Martinique 28.08.1941), lettre de Mgr COSTANTINI (25.10.1941 nomination de Mgr de la Brunelière) et réponse de Mgr Le HUINSEC (copie non datée).

MARTINIQUE

REGIME FORESTIER. PROPRIETE FONCIERE.

  • 5B1.11a3.1
  • file
  • 1899

Décret du 28.03.1899 relatif au régime forestier du CONGO français.
Décret relatif au régime de la propriété foncière au CONGO français (28.03.1899).

GUILLAIN

RAPPORTS DIVERS

  • 2G39.1b4
  • file
  • 1868 - 1883
  1. Rapport sur la propriété de TOULON (06.06.1869).
  2. Notice sur l'école primaire libre tenue à l'oeuvre de la Jeunesse, Cité Ste Famille, août 1869.
  3. Extrait de "Le progrès du Var" (21.11.1869).
  4. Lettre au Ministre de la Guerre (11.02.1870).
  5. Situation financière de la Société de la Ste Famille (22.10.1871).
  6. Questions relatives à TOULON (18.11.1871), P. LEVAVASSEUR.
  7. Projet d'une colonie maritime de detenus de cent à deux cents enfants. Lettre du P. SUILLAUD (17.09.1872, du P. LEVAVASSEUR (01.09.1872), projet de lettre au Ministre de la Marine.
  8. Rapport sur l'établissement des enfants infirmes à la Cité Ouvrière de TOULON dite Cité Ste Famille, P. SUILLAUD. Lettre de Sr MARIE THERESE (05.07.1873).
  9. Voeux de fêtes, compliments... (1868-1872).
  10. Compte moral de l'Administration de l'Assistance publique, pour l'exercice 1868, PARIS, 1873, imprimé, 69 p. + 107 p. de tableaux...
  11. Correspondances au sujet des tombes du P. GAULTIER, du P. BOULANGER et du P. METZ : lettres de Me ROLAND (26.06.1882, 24.08.1882), d'un P. MARISTE (01.09.1883).

TOULON

QUESTIONS FINANCIERES ET MATERIELLES

  • 4M1.2.14
  • file
  • 1857 - 1877
  1. Testament de Mme FELINE :
    • Note sur le testament (07.10.1858).
    • Rapport du P. COLLIN sur les sommes dépensées par la congrégation pour les oeuvres à Maurice.
    • Comptes de 1857 à 1865, sommes appartenant à la congrégation absorbées par les oeuvres locales.
  2. Plans divers :
    • Plan de la propriété et de l'église de Sainte-Croix (1866) + brouillon.
    • Plan du presbytère de la cathédrale de Port-Louis.
    • Note du P. BARILLEC sur le plan de la communauté de Maurice.
    • Brouillon de plan d'école.
    • Plan "par terre" du terrain à Grand Port, avec presbytère, église, couvent des Filles de Marie, 1867.
    • Plan de masse de Saint-Julien de Flacq, 1867.
    • Plan de masse des habitations et en particulier du presbytère des Pères à la cathédrale de Port-Louis (1866). Brouillon et propre.
  3. Finances :
    • Lettre du P. THEVAUX (04.04.1873).
    • Réponse du P. GARMY aux notes sur les comptes de 1873.
    • Note sur les intérêts du legs Féline.
    • Extrait des séances du conseil : 10.02, 17.08.1874 (problème de maison, de construction, PP. DUBOIN, JOUAN).
    • Note sur la propriété "L'espoir", sept. 1874.
    • Réponses aux observations de la Maison mère sur les comptes 1875 et le budget 1876, P. THEVAUX (23.05.1876)
    • Lettres : P. CALLU (09.11.1876), P. GARMY (02.03.1877.
  4. Caveau de communauté à Sainte-Croix : plan (17.11.1868), plan du caveau du P. Laval et du terrain environnant (17.11.1868).
    Projet de construction d'un caveau pour la vice-province (17.11.1868).
  5. Actes notariés :
    • Vente du collège diocésain au P. Guilloux (23.10.1876)
    • Constitution d'une société civile pour l'enseignement de la jeunesse (15.01.1877).
    • Convention Bourget-Guilloux (06.09.1876).

ÎLE MAURICE

QUESTIONS FINANCIERES

  • 4N1.12b1
  • file
  • 1942 - 1949
  • Memorandum du P. BYRNE après sa visite aux Etats Unis (appel de fonds, intentions de messes).
  • Correspondance financière :
    P. GUTHRIE procureur (06.08.1942, 18.03.1945 intentions de messes), P. FITZGERALD (23.07.1947), P. COLLINS (25.07.1947 intentions de messes).
  • Cas de conscience à propos d'intentions de messes non dites (1947).
  • Academic and financial reports of Duquesne University from february 1946 to june 1949, P. SMITH, président de D.U.
  • Correspondance à propos de la maison de retraite de New Canaan :
    présentation de la maison (photos), lettres du P. DONAHUE (30.03.1948 copie), du P. COLLINS (03.01.1948) + estimation de l'emprunt à faire, télégramme d'accord de Mgr LE HUNSEC (13.04)
  • Memorandum de la procure de Washington (20.07.1948).
  • Pentecost Appeal and remittance 1948.

USA

PROPRIETES

  • 2G9.2.2
  • file
  • 1887 - 1889
  • Contrat d'achat de la propriété de l'alumnat (1887).
  • Contrat d'achat du domaine de LYRAC (1889).

CASTELNAUDARY

PROPRIETE ET COMMUNAUTE

  • SF-196.3
  • file
  • 1866 - 2015

Communauté du Saint-Coeur de Marie, à Bordeaux.

Vie de la communauté :

  • Cahier de procès-verbaux des réunions de chapitres et des conseils de communauté : 1866-1901.
  • Cahier des procès-verbaux des chapitres : 1910-1947.
  • Cahier des procès-verbaux du conseil : 1910-1959.
  • Cahier du journal des réunions de communauté : 1982-1995.
  • Dossier de comptes rendus des réunions de communauté : 2002-2015.

Visites provinciales :

  • Cahier des procès-verbaux des visites provinciales : 1910-1969.
  • Dossier de rapports de visites de la communauté : 1987-2014.

Litige avec les Carmélites : correspondance, notamment avec Mgr DONNET, archevêque de Bordeaux, à propos de la construction d'une terrasse (1864-1868).

Propriété de Bordeaux : actes notariés de la famille BILLOT (1831), acte notariés concernant la propriété, dont original de l'acte de vente à la congrégation (mars 1854).

BORDEAUX

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DES MISSIONS

  • 3C6.12.3
  • file
  • 1856 - 1939
  • Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
  • Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
  • Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
  • Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
  • Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
  • Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
  • Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
  • Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)

  • 2A3.3.1
  • file
  • 1749 - 1757
  1. PHOTOCOPIES DES ACTES DE DONATION DE SARCELLES (1774-1786).
  2. FOY ET HOMMAGE DU FIEF DE BERTRANDY (09.07.1648).
  3. Transaction entre M.ROLLAND DE NEUFBOURG, marquis de SARCELLES, et M. Christophe BERTRANDY, son fondateur (15.07.1673) (Direction générale des archives de l'Empire, section administrative).
  4. Information faite à la requête du Procureur du Roi, 23.03.1775.
  5. Copies de pièces d'archives concernant la propriété de Sarcelles, de 1748 à 1765 (37 lots).

ARCHIVES NATIONALES

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