PROPRIÉTÉ

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MADAGASCAR

  • 3C6.26a
  • file
  • 1928 - 1980
  • Correspondance financière avec la procure de Majunga (1964-1980)
  • Correspondance financière avec le diocèse de Majunga (1928-1934).
  • Correspondance financière avec la procure de Majunga, Mgr Wolff, Mgr Pichot (1930-1946).
  • Correspondance avec Nossi-Bé : Société des Plantes à Parfum de Madagascar (01, 14.05.1929 + pouvoir, rapport du 24.05.1929, 16, 18.10.1930, rapport de l'assemblée générale du 27.10.1930, 02.02 + reçu, 29.06.1931, rapport de l'assemblée générale du 07.07.1931, 08.06.1932, rapport du 06.07.1932, rapport du 03.10.1933, rapport du 25.06.1935, 28.09.1935), P. SALOMON (17.10.1930), P. RAIMBAULT (04.07.1913, 10.10, 23.12.1927, 18.04.1928, 16.06.1929, 18.05, 12.08, 10, 23.11.1930, 24.03, 28.12.1932, 07.02.1933, 10, 11.07.1934, 21.10.1935), P. PEDUX (26.06.1930), P. AUVRAY (relevé de compte 01.01.1929-11.03.1930). Procuration spéciale donnée par le P. Raimbault au P. Bourgoin (29.03.1932). Facture Procure (30.10.1934 trousseaux). Notes Mgr Le Hunsec, P. Salomon.
  • Achat d'un immeuble aux Soeurs Missionnairs du St Esprit : décisions du C.G. 18.10, 20.11.1956. Lettres de l'économe général P. Letourneur (17.10, 16.11.1956), du P. GAILLARD (28.07.1972), du P. Nogueira da ROCHA (05 (2), 25.10.1972), P. NOËL (10.10.1972), P. MULLER (19.1.1972 + fiches de comptes).
    Conseil d'Administration des Soeurs : acte de vente à Sr Théophile Sommen d'un terrain à Majunga (Mairie, 09.02.1952 + plan. Transfert de propriété au Conseil d'Administration des Soeurs (20.10.1951, 23.01, 17.09.1952). Certificat du 18.09.1952. Lettre du Maire (17.02.1956). Constatation de non-mise en valeur (19.06.1956).
    Titre foncier de la propriété "Szito". Titre foncier de la propriété "La Déception" + plans.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MADAGASCAR

  • 3C6.26b
  • file
  • 1922 - 1979
  • Correspondance financière avec Diego-Suarez (1963-1967).
  • Correspondance financière avec le district de Madagascar (avec 16 lettres concernant le district de Nigéria !!), 1963-1979.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (Mgr Fortineau), 1936-1946.
  • Correspondance financière avec le V.A. de Diégo-Suarez (1922-1935).
  • Tableau synoptique des propriétés du V.A. de Madagascar Nord (avec noms des titulaires).
  • Tableau synoptique des propriétés de la P.A.de Mayotte et Nossi-Bé.
  • La question des propriétés à Madagascar : rapport sur les propriétés du V.A. de Madagascar Nord,+ note du P. Pichot (30.12.1922).
  • Plan de la station d'Imerimandroso. Plan de la mission de Fénérive. Tableau synoptique des propriétés au 01.01.1923. Plan de la mission de Diego-Suarez.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

MAYOTTE/NOSSI BE/PROPRIETES

  • 2M1.1b1
  • file
  • 1857 - 1905
  • Bulletins et Mémoires de la Société Africaine de France, mai 1892 : conférence de M. Edouard Le ROY, député de la Réunion, sur Nossi Bé.
  • Dépêche fixant les rapports de la Société de la Grande Comore et de l'Administration (imprimé 8 p. + carte), Ministre des Colonies, 09.04.1897.
  • Pièces diverses :
  • Propriété de Mamouzou : copie des pièces concernant la propriété (1857 à 1892), cession par le P. LACOMME S.J. 29.05.1878. Lettre du P. LACOMME (15.11.1880). Contrat de vente à la congrégation 03.05.1886.
  • Relevé des comptes de Nossi Bé (Maison mère, 1880-1881).
  • Notes au sujet des terrains de Nossi Bé (Batterie, Hell-ville 21.05.1881), lettre de protestation contre l'Administration (14.02.1880).
  • Propriété de la Mission à Nossi Bé, "La batterie" (1882). Notes du P. MAUGER (23.02.1882). Propriété à acquérir à Nossi Bé (14.03.1882).
  • Service des hypothèques (17.05.1884).
  • Lettre du P. WALTER (05.04.1887), décision du juge (06.05.1887), jugement du 10.05.1887 : propriété d'Ankia Bé.
  • Lettre du Commissaire de Hell-ville (14.11.1888).
  • Copies de lettres du P. GUILMIN (29.11.1888, 1889-1890), du P. EMONET (14.04.1890). Décret du gouverneur de Mayotte (cession de 1800 m², 20.06.1890), croquis.
  • Permis de construire à Draoudzi (1890).
  • Plan du presbytère et de l'école, Hell-ville (25.04.1891).
  • Vente du terrain à Mamoudzou (19.02.1892). Plan du terrain.
  • Contrat de vente à la congrégation du St Esprit (P. HOUDE, 17.09.1895).
  • Carte de Nossi Bé avec les établissements (sucriers ...) 1896.
  • Plan de la mission de Mamoudzou (06.01.1897).
  • Cahier : copie des documents relatifs aux propriétés de la mission, de 1860 à 1897 (P. WALTER).
  • Extrait des minutes de Me Riondel, notaire à Nossi Bé (27.10.1898).
  • Rapport sur les propriétés de Mayotte vendues après l'abandon de la mission des petites îles (P. HOLDER) vers 1898 ?
  • Déclaration de versement (12.01.1899).
  • Etat actuel du terrain (P. HOLDER, 08.08.1905) à Mayotte.
  • Cahier du P. Clement RAIMBAULT (renseignements sur la mission de Nossi Bé, propriétés, règlements, listes, histoire...).

MADAGASCAR

NOSSI BE/CONTRATS ET PROPRIETES

  • 2M1.8b1
  • file
  • 1884 - 1914
  • Extrait du vol. 3 des inscriptions d'hypothèques (17.05.1884), avec mention de la mission de Nossi Be.
  • Contrat entre le P. Hattler et M. Ginier (29.11.1900).
  • Convention entre M. Ginier et MM. Harmel Frères (sans date).
  • Délimitation de la propriété d'Ampombilava (09.07.1901).
  • Extrait de l'arrêté du 09.06.1902 (prix des services topographiques).
  • Lettre d'opposition à l'immatriculation de la propriété de la mission (27.07.1903) par M. Rouvier.
  • Certificat d'imposition de la Mission (15.11.1904).
  • Bornage de la Villa Lacomme (16.11.1904).
  • Jugement en faveur du P. Raimbault (+ lettre) à propos de ce terrain.
  • Jugement en appel (28.10.1904). Note sur l'affaire de Nossi Be.
  • Nouvel appel à comparution (21.02.1906).
  • Lettre du chef du service topographique (12.03.1906).
  • Bordereau des pièces relatives à l'immatriculation d'une propriété appelée domaine de la mission, procuration donnée au P. Huré (16.09.1912).
  • Contrat de location 02.10.1914.

MADAGASCAR

NOSSI BE/PROPRIETES ET COMPTES

  • 2M1.8b8
  • file
  • 1880 - 1935
  • Sommaire manuscrit des lettres de 1933 et 1934.
  • Note de Mgr LEROY sur "Le Préfecture apostolique de Nossi Be".
  • Plan d'un mémoire de 1927 à 1935.
  • Notes sur les îles, note de Mgr LE HUNSEC, projet de Préfecture indépendante.
  • Comptes d'exploitation (fin décembre 1932), 2 ex.
  • Mémoire relatif à Nossi Be et à Madagascar (octobre 1932)), 8 p. dactyl.
  • Extrait de séance de la Chambre de Commerce de Nossi Be (16.04.1932, éloge du P. Raimbault), lettres du Gouverneur général de Madagascar (30.05.1932), de l'administrateur en chef des colonies (04.07.1932).
  • Sommes mises dans les plantations par le P. Raimbault. Biens laissés aux Capucins. Relevé des sommes données à Mgr Pichot. Extrait du grand livre des communautés (1880-1900). Lettre de Mgr Pichot à la Propagande (23.05.1932).
  • Mémoire établi en octobre 1932 par le P. Raimbault : notes financières, notes sur les diverses propriétés, extraits de correspondance :
    Domaine de la Tsimarimar (dit de la mission), villa Lacomme, biens laissés par les Jésuites, propriété "Le jardin". Note sur ces propriétés.
    Relevé des exercices budgétaires (1914-1925).
    Extraits de correspondance, 1932 (Mgr Lopinot, P. Bourgoin, Mgr Pichot).
    Mise en valeur des propriétés de Nossi Be et de Nossi Komba par ordre chronologique (17.04.1934). Situation financière de Nossi Bé au début de 1903, vente de 1927, achat de la villa Paula (1931). Propriété d'Ankiabé....
    Extraits des lettres de Mgr Pichot (1925-1932).
    Note sur la propriété d'Ampasimène Kèly, sur les propriétés inscrites au nom de la congrégation à Nossi Bé et Nossi Komba.
    "Notes très succinctes sur la Mission de Nossi Be" (origine, biens... 21 p. manuscrites).
    Pièce relative aux versements faits à Mgr Pichot (de 1924 à 1932).
    Liste des documents envoyés à la Procure de Paris.
    Note de Mgr Leroy (1905 sur une lettre du 21.05.1905) etc...
    Comptes de Nossi Be (venus de la Procure de Fribourg), 1928-1933.

MADAGASCAR

NOSY BE/PROBLEME DES PROPRIETES (suite)

  • 2M1.21.4
  • file
  • 1935 - 1937
  • Correspondance de 1935 (janvier-mai) :
    Mgr PICHOT (24, 26, 28.01, 06.02 incomplète, 07, 16, 18.02, 05.03, 02, 05, 07, 11.04 contre le P. Raimbault, 15, 16, 23 (2), 24, 25.04 à M. Tanti, 13, 23.05), Mgr FORTINEAU (02.02, 29.03), M. BRUELLE (02.02), Mgr LOPINOT (11, 14, 17.02, 13.04 (3), 17, 27.04, 09, 11.05), M. TANTI (Sté des Plantes à Parfums 14, 26.03), Mgr LE HUNSEC (02, 23.03, 11, 24.05).
  • Documents : Consultation juridique au sujet de Nossi-Be (cf lettre du 02.03). Extrait de La Dépêche du 11.04 (copie) contre les Capucins. extrait de L'Eclaireur (26.02) "Publication de société" , Sté immobilière de Hell-Ville fondée par Mgr Lopinot.
  • Correspondance de 1935 (juin-décembre) :
    M. TANTI (03.06, 26.11), Mgr PICHOT (12, 19.06, 10, 13.07 incomplète, 15.07, 05, 06 (2), 10, 13, 14.08, 04.09), Mgr LOPINOT (télégr. 13.06, 20.06, 01.08 (2), 10, 16, 20, 29.08), Fr François (24, 25.06), Card. FUMASONI-BIONDI (01.07), Mgr FORTINEAU (10.07, 12.08), Mgr LE HUNSEC (18.07)
  • Document : Memorandum sur la radiation des prénotations du droit de préemption (05.08). Note du P. LENA sur les procurations (17.12).
  • 1936 : Mgr PICHOT (04.01 à M. Tanti), M. TANTI (21.12).
  • 1937 : Note de Mgr PICHOT (17.01). Extrait de journal "Les capucins de Wothan".

MADAGASCAR

SAINTE MARIE

  • 2M1.15a2
  • file
  • 1905 - 1965
    • Plan de la concession de M. Gaston Pierre (05.02.1918).
    • Plan et titre de la propriété dite La Vendée (16.01.1925).
    • Transfert au diocèse des propriétés de la congrégation (02.04.1965) : La Lucia II (950 AZ + copie), Bonnemaison (951 AZ) + plan du 16-17.02.1905).
  1. Relations avec le Service des Domaines : Copie du titre de propriété de La Lucia II (26.08.1905, 24.01.1906, 18.08.1910).
    Titre d'occupation provisoire donné au P. Gaston (+ reçu et mini-plan) au 05.02.1918. Ordre de versement de la Direction des Domaines (07, 11.03). Reçus des Domaines (P. Gaston 15, 23.03.1918, 19.03.1921, 09, 21.12.1927).
    Procurations données par le P. Gaston au P. Vogel (15, 18, 23.02.1922).
    Contrat de vente de Bonnemaison (20.03.1922).
    Reçu pour la propriété de Bonnemaison (16.02.1923). Quittance signée Mme Payet(15.02.1923).
    Procurations diverses données par M. Magloire FIRINGA (09.02.1924), G. LOZERE (23.02.1925), Gabriel MAHALISO (21.06.1926), Jean IRIGARAY (23.01.1932).
    Convocation de bornage (26.12.1924). Avis de bornage de la propriété La Vendée (16.01.1925) + mini-plan.
    Lettre du P. GASTON sur les trois propriétés (09.02.1925), lettre de Mgr FORTINEAU 20.04.1925).
    Avenant portant transfert du titre de concession de M. GASTON à la Congrégation du Saint-Esprit (Mgr FORTINEAU, 20.03.1928).

MADAGASCAR

SAINTE MARIE

  • 2M1.15a1
  • file
  • 1910 - 1965

1.- Copie des arrêtés de la Cour de cassation concernant le statut personnel des habitants de Ste Marie (1918), 55 p. manuscrites.

  • Plaquette du Comité de protection et de défense des Indigènes : Ile Ste Marie de Madagascar. Six mille Français dépouillés de la qualité de citoyen, Paris, 1911, Joachim FIRINGA + Extrait du J.O. (09.03.1911).
  • La question Saint-Marienne et la taxe personnelle, Joachim FIRINGA, Diégo-Suarez, 1910.
    2.- Bulletin et statistiques de Ste Marie (juil. 1917 - juil.1923 + rapide historique de l'évangélisation). Statistiques de 1911 à 1935.
    Comptabilité de la station Ste Marie de 1916 à 1935.
    3.- Etat statistique annuel : 1929-1930, 1945-1946, 1946-1947, 1947-1948. Recensement de "la population indigène" (01.07.1946).
    Population chinoise (1954-1958).
    Statistiques des catéchismes de janvier à novembre 1948.
  • Liste des églises et chapelles desservies par Ste Marie (1922 à 1950 ?).
    4.- Rapports : 1947-1948, 1948-1949, 1949-1950.
  • Circulaire du 07.05.1950 (P. JOUAN) Informations à fournir au V.A. (2) :
    Informations sur les religieuses, sur les catéchistes, sur les 'Fikambana", sur l'action sociale. Précisions sur les statistiques 1949-1950.
    Circulaire de Mgr WOLFF et questionnaire sur le travail à Madagascar (11.10.1951).
  • Rapports 1950-1951, 1951-1952, 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956, 1956-1957, 1957-1958, 1958-1959, 1959-1960, 1960-1961, 1962-1963, 1963-1964 + réponse au questionnaire du 21.04.1964, 1964-1965.
    1. Correspondance administrative :
  • 1949 : Maire de Ste Marie (01.04, 05.07, 21, 29.10), P. CRESPEL (notes des 05.07) 01.04).
  • 1950 : Maire de Ste Marie (11.01), Le représentant des détenus catholiques de la Maison de Force de Ste Marie (15.03) + liste nominative des détenus catholiques, P. CRESPEL (11.11).
  • 1951 : liste des détenus à Ravoraha et à Carrière (Maison de force), droit commun et ex-rebelles.
  • 1954 : P. CRESPEL (01.03 une messe par mois pour les détenus), Haut-Commissaire de Madagascar (02.09.1954).

MADAGASCAR