Zone d'identification
Cote
SF-63.1
Titre
RAPPORTS GENERAUX DE 1990
Date(s)
- 1863 - 1990 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Reprise, en fascicules reliés, des rapports de 1990 (1960-1990) :
- Tome 1 pour révision (30.09.1960 - 29.06.1990).
- Tome 1 :
- Nota Bene.
- Quelques chiffres.
- Regard sur les plans : juridique, historique, technique, philosophique.
- Tome 2 : (ce tome complète et rectifie des informations contenues dans le tome 1. Il se lit en même temps que le tome 1. La pagination renvoie au tome 1).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111364
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français