Zone d'identification
Cote
2G20.7a3
Titre
RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION
Date(s)
- 1856 - 1897 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Correspondance :
du P. EPINETTE (05.03, sans date 12.03 ?, 18, 30.03, 15.04, 10.05.1886, 04, 08.03.1887), du P. JEGOU (information au sujet du régime du noviciat des Frères 24.07.1890, juil.1895, 01.02.1896), du P. BERNARD (17.11.1894).
Questionnaire à propos de la Société civile.
Note sur le procès-verbal de l'assemblée générale et lettre du P. JEGOU (20.02.1896). Lettres du P. JEGOU (02.03, 02.04, 30.06, 24.10.1896, 17.01, 04.0309.04, 22.09, 24.11.1897 + projet de contrat avec M. LE DU, 18.11, 09, 29.12.1897, 04, 12, 23.01, 10, 12, 18, 24.02, 09.03, 22.04, 07.05, 11.06.1898), P. URIEN (09.11.1897, 22.12.1898), M. ALEXANDRE (18, 29.01, 17.05.1898), P. SIGRIST (22.02), comptes de janvier 1898, M.MEIGNEN (02.03.1898). - Démissions de la société civile de LANGONNET : P. COLLIN, DELAPLACE, LEVAVASSEUR, F.X. LIBERMANN, SCHWINDENHAMMER.
- Procuration de M. SCHWINDENHAMMER à M. LEVAVASSEUR (05.07.1856).
- Extrait de délibération des membres de la société civile de N.D. à LANGONNET (10.01.1866).
- Liste d'acquisitions (1856-58).
- Société civile de la colonie agricole de LANGONNET : déclaration d'existence (08.12.1881).
- Déclaration de Mathurin GAULTIER (31.12.1867) et d'Ignace SCHWINDENHAMMER (30.11.1875).
- Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale de la société de N.D. de LANGONNET (08.07.1876).
- 1878 : relations avec l'Enregistrement, avertissements, lettre au ministre (12.08.1878).
- Tableau des acquisitions , compte avec la Maison mère (1878).
- Avertissement 1879, lettre de la Direction générale de l'enregistrement (17.08.1881), lettre du P. WALTER (17.08.1881), note du P. BARILLEC (25.08).
Compte de la société civile en 1881, lettre du LEJEUNE (06.12.1881), conseil d'administration (08.12.1881). Assemblée générale du 05.02.1885, du 25.02.1897. Note du bureau de GOURIN (21.12.1893).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
449A3 / #105381
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français