Zone d'identification
Cote
2G35.2a2
Titre
RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION
Date(s)
- 1862 - 1881 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Correspondance avec l'administration (1862-1881) :
- 1862 : Préfecture du Morbihan (12.04), P. GUYOT (15.04), P. LEVAVASSEUR (15.04).
- Ministère de l'Intérieur (06.02.1864, 19.05.1869).
- 1871 : Ministère de l'Intérieur (10.08, 08.12), Préfecture (21.09).
- 1872 : P. LEVAVASSEUR (20.03, 04.04).
- 1873 : Conseil général (22.04), sous-préfet de Pontivy (24.05, Ministère (sans date et 10.06). Extrait du J.O. (12.08).
- 1874 : P. SCHWINDENHAMMER (28.07), Ministère de l'Intérieur (22.08, 07, 10, 17.10, 17.12), P. LEVAVASSEUR (21.11).
- 1875 : Ministère de l'Intérieur (08, 12, 22.01, 15.04, 27.07).
- 1881 : Ministère de l'Intérieur (27.05, avec questionnaire), Préfecture (21.09), P. JUILLARD (23.09).
- Débats avec l'administration sur le prix d'une journée (1872-1878) :
P. LEVAVSSEUR (demande d'augmentation, 30.09.1872, 24.11.1872). Note sur la situation de la colonie pénitentiaire de N.D. de LANGONNET, 3 ex. (08.03.1872). Brouillons de lettres (28.02, 11.03.1873), note (20.04.1873).
Conseils du 23.04, 25.08.1874. Commission des colonies pénitentiaires (29.04.1876). Comptes exercice 1877 et note P. LEVAVASSEUR. Tableau synoptique des recettes et dépenses de 1868 à 1877.
Imprimé : "Les jeunes détenus", DEPELCHIN, PARIS, 1878.
Rapport sur cette brochure, rapports sur la pension des jeunes détenus (08, 15.11.1878). Note sur le maintien de la colonie de N.D. de LANGONNET.
J.O. du 24.06.1879. Avis du P. COLLIN (09.03.1878). Comptes de l'exercice 1877 (22.05.1878).
Brouillons de lettre au Ministre de l'Inbtérieur (24.11.1878).
Extrait de journal : Conseil général de la Seine (02.12.1881).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
450A2 / #105734
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français