Zone d'identification
Cote
SF-69.2
Titre
RELEVES FINANCIERS
Date(s)
- 1962 - 2007 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Relevés de comptes d'auteur :
Bayard Presse (30.06.1986, 31.12.1987), Seuil (01.01.1996), S.E.C.L.I. (Secrétariat des Editeurs de Chants pour la Liturgie) 11.11.1992, 18, 20.07.1995, 20.07.2000), S.A.C.E.M. (04.04, 04.07.1997, 06.04.1999, 05.07.1999, 20.07.2000), Sté des artistes interprètes (2005).. - Studio SM : décompte des royalties, du 01.01.1997 au 31.12.2001.
- Déclaration des revenus de 1997, 1998, 1999.
- Retraite vieillesse, à compter du 01.10.1986 (retraite complémentaire de la caisse d'allocations vieillesse des auteurs de musique, des musiciens, des auteurs et compositeurs), 1962-1998.
- Régime d'allocation d'entraide (1988-2000), SACEM.
Sécurité sociale 1999, 2000, 2001. Inscription au groupement des Institutions sociales du spectacle (27.05.1999).
AGESSA (sécurité sociale des artistes auteurs), 2001, 2002. - ADAMI (Administration des Droits des Artistes et Musiciens Interprètes) relevés 1999 et mars 2000.
S.A.C.E.M. : relevé de compte sociétaire (06.01, 05.04, 06.07.2000, 05.01, 05.04.2001, jusqu'en 2007). - Relevé de comptes CCP, 1998, 1999, 2004, 05.01.2006.
- Relevés de la Société générale (2001, 2004, 08.01.2005.
- Factures payées 2001, 2002, 01.12.2004..
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111894
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français