Zone d'identification
Cote
2G10.3a2
Titre
SECULARISATION, IMPOTS...
Date(s)
- 1914 - 1941 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 32 actes de sécularisation du personnel présent, de 1910 à 1931.
- Sujets Suisses : (en vue de la carté d'identité d'étranger).
- Contributions directes : lettres de 1935, 1938, 1941.
- Ecole apostolique : lettres de l'inspection académique (23.11.1914), du ministère de l'Intérieur (02.10.1917), du sous-préfet de RIOM (06.12.1917), de l'inspection académique du Puy-de-Dôme (15.03.1915), lettre concernant le bail (22.12.1924), testament du P. GARDEL (concernant les biens de l'école des missions coloniales de CELLULE), 23.02.1925.
- Plan d'ensemble des locaux du petit séminaire de CELLULE et procès-verbal d'expertise des dégâts causés par les incendies des 13 et 22.12.1929. Correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
127A2 / #105072
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français