Zone d'identification
Cote
1E1.5b4
Titre
SERVICE DES CULTES
Date(s)
- 1927 - 1948 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Rapport de la Direction de l'Enseignement primaire au Ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (31.01.1874).
- Diocèse de la GUADELOUPE : Associatlon diocésaine (1927), liste des biens appartenant à l'Association diocésaine, lettre du 18.04.1948.
- Diocèse de la MARTINIQUE : Association diocésaine fondée en 1926 (note signée par Mgr Henri VARIN de la BRUNELIERE).
- Vicariat apostolique de la GUYANE française : conseil d'administration, (lettre du 07.01.1848). Lettre du Ministre de l'Intérieur (04.07.1947). Etat des biens de la Mission. Arrêté du Gouverneur de la GUYANE reconnaissant le Conseil d'Administration de la GUYANE (15.06.1940).
- Copies du décret institutant un Conseil d'Administration des Missions religieuses aux colonies françaises (19.01.1939). Correction au 11.12.1939.
Repris dans le n° 2 (1ère année) du bulletin du Service d'Information de la Congrégation (06.02.1939).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
648B4 / #104332
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français