SERVICE MILITAIRE

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QUESTIONS DIVERSES, SURTOUT MATERIELLES ET FINANCIERES

  • 5P1.12b5
  • file
  • 1920 - 1947
  1. Questions financières :
    • Construction d'une chapelle (25.09.1922) + 4 photographies de la chapelle (2 intérieur, 2 extérieur) + billets de la loterie St Martial.
      . Note sur la contribution personnelle (12.06.1925, P. LANORE).
    • Convention entre la congrégation des Soeurs de St Joseph de Cluny et la congrégation du Saint-Esprit (31.12.1925).
    • Situation financière du Petit-séminaire collège St Martial au 31.12.1925, P. REMY, visiteur.
    • Dépenses pour les frères Cyr et Thomas (sans date, P. CHRIST).
    • Lettre du P. BALTENWECK (20.07.1933) et devis pour la restauration du bâtiment principal (17.07.1932).
    • Devis estimatif pour le parachèvement des travaux (12.02.1934).
    • Avis du P. SALOMON sur une demande de fonds pour St Martial (10.03.1934) et rapport du P. SALOMON sur la chronique des missions d'Haïti, 06.05.1935.
  2. Relations avec la Procure :
    • Facture d'imprimerie des O.A.A. (22.07.1933).
    • Reconstitution du fonds de réserve, P. BALTENWECK, note du 07.04.1934.
    • Note au sujet des versements à la province de France (01.01.1939).
  3. A propos du service militaire :
    • Copie du décret du 20.10.1923 et commentaire du P. CABON.
    • Lettre de la Légation d'Haïti à Paris (19.01.1924).
  4. Projet de reconstruction des bâtiments de St Martial :
    • Projet présenté par le P. GORE (30.09.1946) et résumé par le P. Navarre, projet d'une oeuvre de Postulants-Frères (30.09.1946) et avis favorable donné par Mgr LE HUNSEC (01.04.1947).
    • Huit cartes postales des bâtiments de Saint-Martial.
  5. Pétionville :
    • Administration spirituelle de la paroisse pour 1930 (P. HUCK).
    • Situation de la paroisse de Pétionville, 10 p. dactyl., + lettre du P. HUCK du 04.11 (sans indication d'année). Plan de la paroisse (P. STRAESSLE, 1920).

HAÏTI

SEMINARISTES SOLDATS

  • 2G1.2.8
  • file
  • 1933 - 1957
  • Bulletin général n° 676 de novembre-décembre 1957 : Décret romain concernant les religieux astreints au service militaire.
  • "Situation canonique des religieux mobilisés", P. JOLLY (1939-1940). Manuscrit et 2 exemplaires dactylographiés.
  • Séminaire du Saint Esprit : règlement des séminristes soldats. Règlement commun établi par l'archevêché de PARIS (10.04.1935). Compte-rendu de réunion.
  • Correspondance avec l'abbé COURTOIS (1933-1935). Lettres de remerciements (PARIS, LA ROCHELLE).

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE

  • 2G1.2.6
  • file
  • 1864 - 1902
  1. Correspondance avec l'archevêché de Paris au sujet des certificats (1890-1899).
  2. Correspondance de Langonnet au sujet du service militaire :
    1864 (2 lettres). Etat des scolastiques de Langonnet appartenant à la classe 1889. Correspondance venant de Langonnet (1890-1900).
  3. Scolastiques de Chevilly : correspondance au sujet du service militaire (1889-1900).
  4. Correspondance de Cellule et de Merville (1892-1896).
  5. Fiches de situation militaire des scolastiques.
  6. Différents cas d' "insoumission" pour séjour à l'étranger : CAREL, NOUAIS, GARZEND...
  7. Aumônerie militaire coloniale, 6e compte-rendu (1894-1902).

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE APRES 1889

  • 2G1.2.5
  • file
  • 1892 - 1906
  1. Correspondance à propos
    • de l'engagement décennal des Frères enseignants (1895),
    • service militaire des Français à l'étranger (1897-1899),
    • dispositions légales concernant les demandes d'ajournement ou de devancement d'appel,
    • correspondance à propos de Jules Garin (1898-1899).
  2. Certificats d'ordination, d'emploi... (1899-1906). Un certificat signé Jalabert (1900).
  3. Situation militaire des membres de la congrégation (1892-1905).

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE APRES LA LOI DE 1905

  • 2G1.2.7
  • file
  • 1898 - 1923
  1. Certificats, formulaires divers (la loi de 1889 reste en vigueur dans les colonies), 1905-1907. Note sur l'extrait de casier judiciaire. Certificat de vaccination.
  2. Correspondance concernant des scolastiques rappelés indûment sous les drapeaux (1908-1912).
  3. Séminaristes-soldats : règlements et correspondance (1898-1914).
    Liste des ecclesiastiques auxquels on peut adresser plus particulièrement les soldats, garnison de PARIS (septembre 1910).
  4. Petit guide de préparation militaire.
  5. La Documentation catholique n° 194, 14.04.1923 : législation canonique et civile. Lois nouvelles, recrutement de l'armée.
  6. L'instruction théorique du soldat par lui-même, F DUPUIS, 16e édition, 1907. Imprimé, 128 pages, PARIS, NANCY.

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE AVANT 1872

  • 2G1.2.1
  • file
  • 1853 - 1873
  • Avant 1872, les clercs sont dispensés du service (lettre au supérieur du Saint Esprit, 09.11.1855). Correspondance avec le ministère (17.01.1862). Certificat d'études ecclésiastiques.
  • Frères : non dispensés du service, mais demandes de congés de 6 mois renouvelables (04.06.1853, 04.11.1858, 28.06.1860, 17.09.1860, 03.11.1860, 16.06.1861, 19.07.1861, 24.03.1862, 06.05.1863, 04.06.1863, 27.05.1867, 01.06.1867, 04.10.1867, etc...

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SERVICE MILITAIRE DES CLERCS

  • 2G1.2.3
  • file
  • 1872 - 1888
  • Lettres de dispense (1876, 1880).
  • Conditions de dispenses pour les clercs. Formulaires divers.
  • Droit du supérieur général de délivrer des certificats d'études ecclésiastiques, reconnu en 1873-74 : lettre du Ministre de la guerre à celui des colonies (16.05.1873). Copie du décret de 1851 désignant le séminaire du Saint Esprit comme séminaire des trois évêchés coloniaux. Difficultés faites par les bureaux de recrutement (1875-1888).
  • Rapports avec l'archevêché de Paris et d'autres évêchés à propos des certificats annuels à fournir (1877-1883).
    Notice sur le "Comité catholique des Oeuvres de militaires et de marins" (1888).
  • Elèves dispensés ayant abandonné la vocation ecclésiastique. Notification de leur départ (1877, 1879).
  • Surveillance des dispenses : demande de renseignements au sujet de la persistance des conditions requises (1875-1890).
  • Dispenses des périodes militaires dans la Réserve demandées pour les Frères, les scolastiques ou les séminaristes coloniaux (1873-1887).
    2 lettres de 1888

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE DES ETRANGERS

  • 2G1.3b4
  • file
  • 1859 - 1899
  • Service militaire dans les Etats Sardes (Savoie) : correspondance de mai-juin 1859 et note sur les étudiants Sardes.
  • Service militaire au Portugal : rapport sur la question des aspirants au point de vue de la loi de recrutement au Portugal (20.04.1876), signé EIGENMANN.
  • Service militaire des citoyens Allemands : liste, correspondance (1876-1895).
    Service militaire des Alsaciens non naturalisés Français (lettre de M. SIMONIS, 28.05.1876). Extrait de l'Univers, 19.04.1876. Décret de Guillaume II en faveur des étudiants ecclésiastiques (08.02.1890).
    Service militaire des Allemands (2 lettres de 1893).
    Modèle de certificat d'ordres majeurs pour Alsaciens.
    Correspondance (1893-1899).

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE DES FRERES

  • 2G1.2.2
  • file
  • 1872
  • Texte de la Loi du 27.07.1872, discussions au Parlement.
  • Pour les Frères, engagements décennaux possibles dans l'enseignement (1874-1887).
  • Conditions et formalités à remplir pour ces dispenses (Frères des Ecoles chrétiennes, circulaires et correspondance).
  • Engagement décennal : modèles de lettres.

PROVINCE DE FRANCE

SERVICE MILITAIRE/LOI DE 1889

  • 2G1.2.4
  • file
  • 1889 - 1900
  1. Texte de la Loi du 15.07.1889 : service de trois ans, dispense de deux ans pour les étudiants ecclésiastiques.
    Lettre de M. Icard, sup. général de St Sulpice (06.01.1890).
    Comité des jurisconsultes des congrégations (Baron de Mackau) : Note sur les questions relatives à la loi du 15.07.1889.
  2. Formulaires divers : certificat de continuation d'études, de fin d'études, d'emploi, certificat pour établir le droit à la dispense etc...
  3. Correspondance à propos de la signature des certificats d'exemption de 1890 à 1904 (le supérieur général a le droit de signer ceux du séminaire colonial comme vicaire général des diocèses coloniaux, mais ceux des scolatiques spiritains doivent être signés par l'évêque du lieu !).
  4. Correspondance à propos de l'exemption des religieux (1890-1900).
  5. Correspondance à propos de l'âge limite de 26 ans : à cet âge les jeunes Pères ne sont pas tous déjà en Afrique (1896-1900).

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