ACHAT

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LETTRES

  • 3A1.11.6.1
  • file
  • 1853 - 1855

101 lettes du P. CALLU, économe de N.D. du Gard, chargé spécialement des Frères. Vente de N.D. du Gard.

CALLU

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

PAPIERS PERSONNELS.

  • 2B1.12.b1
  • file
  • 1844 - 1859

Acte de naissance. Correspondance surtout financière. Vente de bâteaux.
31 pièces entre 1844 et 1847.
Correspondance de 1858 à 1860 (difficultés financières).
Correspondance et tractations diverses sur ces problèmes financiers du P. BRIOT.

BRIOT DE LA MALLERIE

ACHATS DE MAISONS

  • 3F5.2.4
  • file
  • 1820 - 1843
  • Actes notariés pour l'achat des maisons de la rue Neuve Ste Geneviève :
    Le 05.08.1820, achat des numéros 25 et 27 (aujourd'hui rue Tournefort).
  • Actes du 26.01.1843 pour le n° 23...

NOTRE-DAME DE MISÉRICORDE

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS

  • 2G11.01a1
  • file
  • 1764 - 1795
  • Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
    1. Avant la Révolution :
  • Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
  • Acte du 29.03.1781.
  • Acte du 24.08.1784.
  • Acte du 28.08.1784.
    1. Pendant la révolution :
  • Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
  • Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
  • Achat par M. JAUME (14.09.1791).
  • Quittance du 25.05.1791.
  • Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
  • Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
  • Quittance de JAUME (19.08.1793).
  • Opposition (12.02.1794).
  • Quittance (01.04.1794).
  • Levée de scellés (04.05.1794).
  • Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
  • Quittance (15 ventose an 4 de la République).
  • Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
  • Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
  • Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
  • Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

CHEVILLY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)

  • 2G11.01a2
  • file
  • 1804 - 1856

Propriétaires successifs :

  1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
    • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
    • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
    • Actes du 14.07.1807.
    • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
    • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
    • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
    • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
    • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
  2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
    • Inventaire du 16.05.1836.
    • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
    • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
    • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
    • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
    • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
    • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
    • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
    • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
    • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a3-4
  • file
  • 1863 - 1866
  • Dossier 3) :
    Affiche de vente de la propriété, avec la représentation des deux façades du château (1864). Plan de la propriété de CHEVILLY en 1864.
    Copie du plan (en couleurs, 1920).
  • Dossier 4) :
    1. Notes et correspondance en vue de l'achat de la propriété :
      1860 : note sur l'achat d'une propriété pour la maison centrale de PARIS.
      15.05.1861 : note sur le haras de CHEVILLY (P. LEVAVASSEUR).
      Mai 1863 : note du P. LEVAVASSEUR sur l'achat de CHEVILLY.
      Juillet 1863 : plan pour l'ordre des travaux à faire à CHEVILLY.
      16.08.1963 : réflexions en vue de l'installation du scolasticat (P. PERNOT et P. LEVAVASSEUR).
      Sans date : réflexions en vue de l'installation définitive à CHEVILLY, note pour CHEVILLY et lettre. Projet d'organisation (P. PERNOT, 07.02.1864).
      15.03.1864 : budget pour la culture des terres (P. PERNOT, BURG, LEVAVASSEUR). Lettre du P. BURG et du P. LEVAVASSEUR.
    2. Correspondance :
      P. LEVAVASSEUR (12.09.1859), P. BURG (28.04.1861)
      1862 : P. BURG (13.04), Me MAIGNEN (30.04, 27.11). M. SCHICKLER (03.05), P. LIBERMANN (juil), P. LEVAVASSEUR (28.09, 16.10, 04.11) Mme LEVAVASSEUR (17.10).
      1863 : P. LEVAVASSEUR (18.05, observations préliminaires, 13, 17, 18.06 (2), 03.07), Me MAIGNEN (04, 11, 17, 25, 29.06, 08, 22.07, 12, 18.11), note sur le crédit foncier (juin), M. COLOMB ? (17.06, 18.07), Me BOUZEMONT (22, 23 (2), 24.06), liste d'objets vendus (14.07).
      1864 : Me MAIGNEN (12.01, 10.03), transaction SCHICKLER (20.02) .

CHEVILLY

ACHAT DE LA PROPRIETE

  • 2G11.01a5
  • file
  • 1863 - 1932
  1. Achat de la propriété par les Frères SCHWINDENHAMMER :
    • Affiches parisiennes (annonces légales, 28.08.1863).
    • Vente par M. SCHICKLER à MM. SCHWINDENHAMMER (23.07.1863). 2 doc.
    • Acte de vente enregistré le 25.08.1863.
    • Etat des inscriptions et saisies existantes au bureau des hypothèques (22.09.1863). Déclarations du conservateur des hypothèques (22.09.1863 deux actes, 24.11.1863). Actes notariés (août et novembre 1863).
    • Déclaration du conservateur des hypothèques (31.08.1864).
    • Note de frais de Me MAIGNEN ((1863-1864).
  2. Quittances : 12.01.1864, 21-22.01.1864, 15-16.07.1864, 31.03.1865, 20.04.1865, 07.04.1866 (solde).
  3. Succession du P. SCHWINDENHAMMER :
    • Notes sur CHEVILLY (après 1881 et 1886).
    • Vente par M. VANHAECKE à M. LE ROHELLEC (16.09.1910).
    • Certificat d'inscription au bureau des hypothèques (23.09.1910, 2 actes).
    • Lettre de Mgr LE HUNSEC au Ministre de l'Intérieur, pour l'achat par la congrégation de la propriété de CHEVILLY (12.11.1929).
      Lettre de Mgr LE HUNSEC au Préfet (12.11.1929) avec nomenclature des pièces du dossier dont : extrait des délibérations du Conseil Général au 14.09.1929.
      Décret du Président de la République autorisant l'acquisition de la propriété de CHEVILLY (30.04.1932).

CHEVILLY

PENITENCIER

  • 2G20.4a1
  • file
  • 1791 - 1879
  • 1791 : vente de l'abbaye comme "bien national".
  • Extraits de l' "Ami de la religion" (1847-1850) sur la réforme pénitentiaire. Note sur SAINT ILAN (1850).
  • Rapport imprimé de 59 pages , adressé au Sénat, et correspondance concernant les enfants confiés à l'assistance publique (1856).
  • Colonies agricoles pour les enfants trouvés et abandonnés (comte de GOUVELLO, BLOIS, 1862, imprimé, 30 pages, avec notes manuscrites du P. LEVAVASSEUR.
  • Règlement des colonies pénitentiaires dirigées par la congrégation du Saint-Esprit et de l'Immaculée Coeur de Marie, PARIS, 1857, imprimé, 66 p.
  • L'orphelin, revue de la société de patronage, 1879, PARIS : "L'Oeuvre de Saint ILAN et son fondateur (Achille du CLESIEUX)", p.52-55.
  • Note sur le pain et la viande à N.D. de LANGONNET : prix de 1864 à 1873.
  • Correspondance :
    Lettre au Préfet (projet de construction à LANGONNET, annexe de SAINT ILAN), 25.05.1860. Correspondance de M. de CLESIEUX (1862), du P. LEVAVASSEUR (1854, 1869, 1880), lettre à l'impératrice (22.08.1862), du P. GRIZARD (04.05.1863), du ministère de l'Intérieur (15.05.1865, 05.03.1869).

LANGONNET

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