Difficultés avec le gouvernement à l'occasion du refus par le Saint Siège d'accepter la nomination de l'abbé MOUNIQ à l'évêché de la MARTINIQUE.
41 pièces : correspondance, rapports... Cause véritable des difficultés soulevées contre l'existence légale de la congrégation.

1. Correspondance entre le Président d'Haïti, par l'intérmédiaire du général INGINAC, et la SC. de la Propagande :
   Général INGINAC (15.12.1824 besoin d'un évêque), Propagande (24.09.1826) + traduction.
2. Lettres de M. DEBIEN, historien, adressées au P. Cabon :
   Mme Edith GRATZ (sa soeur, 04.01) , M. DEBIEN (12.08, 10, 29.09, 29.10.1932, 08.01, 08.01, 13.03, 08.04.1833, 25.01, 18.06, 28.09.1934, 27.04, 12, 30.08, 10, 19.09, 08.11.1935, 29.09.1937, 13.08.1938, 25.04, 25.07, 15.12.1945, 01.07, 18.09, 26.10.1946, 21.01, 31.03, 02, 19.07, 07.09, 09, 17.10, 28.12.1947, 18.01, 19.02, 05, 12.03, 20.05, 21.07, 30.08, 14.09, 03.10, 29.11.1948, 29.01, 01.10.1949,15, 30.03, 17, 23.06, 17, 21.07, 06, 12, 17, 24.09, 27.11.1950, 08.02, 18.04, 10.06, 21.07, 09.08, 02.12.1951, 08, 20, 26.01, 11.02, 25.07, 16.09 sans date, 25.11, 17.12.1952, sans date, 15, 30.01, 05.03.1953, 25.04.1955), M. de GRIMOIIARD (14.10.1935), M. de SALLIER DUPIN (28.04.1937), Dr JOUHAUD (03.11.1947), P. LE BIHEN (21.03.1952).
3. Lettres : Chanoine MAHIEU (30.03, 10.05.1931), Mgr LE GOUAZE (archev. Port-au-Prince, 02.04.1932), Légation d'Haïti (06.05.1932), M. BIGELOW (17.06.1932).
   • Extraits de journaux : Le Temps (sans date) "Mgr GUILLOUX, 2e archevêque de Port-au-Prince" recension du livre du P. Cabon.
     Le Nouvelliste (26.08.1930 "Bibliographie. Le livre du P. CABON".

Ce dossier contient les études faites à propos de ce transfert à ROME :

• La MAISON-MERE du SAINT ESPRIT et L'ALIGNEMENT (qui doit rester à la rue Lhomond : la Maison-Mère ou le séminaire colonial ?), 01.10.1950.
  Actes du gouvernement concernant la reconnaissance de la congrégation depuis 1815 (ordonnance du 02.03.1815, ordonnance du 03.02.1816, décrets de Napoléon du 23.03.1805 et du 26.09.1809. (2ex. imprimés en 1953).
• La CONGREGATION DU SAINT ESPRIT : sa situation légale, ses statuts (avec l'avis du Conseil d'Etat du 1er août 1901 (3 ex imprimés).
• Etude (non signée, non datée) relative au transfert à ROME de la MAISON-MERE d'une congrégation autorisée.
• PETITES QUESTIONS concernant les sociétés anonymes.
• Les PERSONNES MORALES, DOMICILE et NATIONALITE (sans date ni signature).
  Note complémentaire pour la MAISON-MERE.
• Etude préliminaire concluant à un danger grave du transfert sans autorisation (P. LETOURNEUR, sans date). Consultation (sans date ni signature, ressemble à l'étude du P. LETOURNEUR).
• CONSULTATIONS (06.11.1950 et 21.10.1950) au sujet du transfert, signé par Auguste RIVET, avocat à la cour d'appel de LYON.
  Lettre de l'économe général (P. LETOURNEUR) au sujet de ces rapports, 15.11.1950.
  Lettre du P. LETOURNEUR au batonnier (M. RIVET) pour quelques précisions supplémentaires (28.11.1950).
  Note sur le provincial de France présenté comme supérieur général de la congrégation (P. LETOURNEUR, 09.12.1950). (2 ex).
  Projet de curie générale à ROME (2 ex., 12.12.1950).
  Consultation de M. CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (15.01.1951).
  Lettre de M. MILLER, conseiller légal (22.01.1951).
  Délibération du Conseil d'Etat, en 1901, copie faite par le P.LETOURNEUR, le 15.02.1951.
• L'ETAT NOUVEAU et les QUESTIONS RELIGIEUSES (article, en trois exemplaires, d'un conseiller d'Etat, M. LAGRANGE, paru dans la Revue des deux mondes, le 01.11.1943, sous le régime de VICHY). Une lettre de Me CHEVRIER accom:pagne cet envoi.
  Présentation de cet article par le P. LETOURNEUR.
• Décret du 4 mars 1970 reconnaissant la Province de France autonome.

1. • Rapport de doctrine et d'orientation présenté à la Conférence du P.D.G. de Conakry, 15.08.1961 et résolutions finales (copie). Lettre aux Chrétiens, Mgr de MILLEVILLE, 15.08.1961.
   • Lettre de Mgr de MILLEVILLE au Président Sékou Touré (24.08.1961).
   • Annonces faites le dimanche 27.08.1961 à a cathédrale de Conakry.
   • Déclaration du Président Sékou Touré à propos de l'expulsion (AFP 28.08.1961). Osservatore Romano (28.08.1961). Le Délégué apostolique reçu par Sékou Touré (AFP (29.08.1961).
   • Relevé de l'agenda de Mgr de MILLEVILLE (15.08-27.09.1961).
   • Délégation apostolique de l'A.O.F. : Extraits de presse après l'expulsion de Mgr de Milleville. (sept.oct. 1961).
   • "Comment l'Eglise de Guinée a défendu ses écoles", Mgr de MILLEVILLE.
   • " Note sur l'expulsion de Mgr de MILLEVILLE" (récit par lui-même).
   • Supplément à cette note.
   • Note à propos de l'arrestation de Mgr de MILLEVILLE (02.02.1962).
   • Extraits de Horoya : Lettre ouverte à l'Archevêque de Conakry (août), Allocution du Président Sékou Touré (27.08.1961) "Les cadres de l'Eglise en Guinée doivent être africanisés" , Horoya 02.09.1961.
2. Correspondance :
   • 1961 : Mgr LEFEBVRE (25.08), Propagande (05.09), Mgr de MILLEVILLE (07.08, 07.09 à propos de la conférence sur l'éducation en Afrique, 13.09 au P. Tchidimbo, et à Mgr Maury, 10.10, 18.12), P. TCHIDIMBO (20.09 à Mgr de Milleville), Mgr MAURY (18, 20.09, 16.10, 02.12).
   • 1962 : Propagande, Cardinal AGAGIANIAN (02.04), Mgr de MILLEVILLE (20.01, 21.02, sans date, 13.04 à Mgr Maury, 04.05 au P. Griffin), A.F.P. (télégr. 06.04), Mgr GANTIN (09.05), Mgr MAURY (02, 31.01, 24.02, 10.04)
     Circulaire de Mgr MAURY pour l'établissement d'une internonciature au Sénégal (09.01).

• Guide du pavillon pontifical, PARIS 1937, établi par "L'Art sacré", 1ère et 2e éditions.
  Commissaire général, le P. de REVIERS de MAUNY, S.J.
  A la fin du guide, Les Missions.
• 2 photos du pavillon de la BELGIQUE.
• Un plan du métro (1937).

1. Relations avec l'oeuvre de la Sainte Enfance (île Sainte Marie) :
   Lettres de 1882 : abbé MERGOIL (16.03, 28.10), P. BRUTILLAT S.J. (27.04), P. BARILLEC (17.04).
   • 1883 : P. EMONET (01.03), P. SOMMIER (12.04), abbé MERGOIL (18.09 extraits). Rapport à la Sainte Enfance, du 01.01 - 15.09.1883.
   • 1885 : Directeur de la Ste Enfance (11.08). Rapport à la Sainte Enfance, du 15.12.1884 au 01.01.1886.
2. Correspondance avec le gouvernement :
   • Note du 29.09.1881 (abbé Mergoil désigné pour Ste Marie).
   • 1882 : Ministère de la Marine et des Colonies (01.12), P. EMONET (05.12).
   • 1887 : Ministère de la Marine (28.07).
   • 1888 : Décrets de rattachement de Ste Marie au diocèse de la Réunion, Rome 24.02, Paris 31.07).
3. Rattachement de Sainte-Marie à Madagascar-Nord :
   • Renseignements sur les desservants de l'île, de 1882 à 1900.
   • Lettres : Propagande (12.08, 12.11.1883 card. SIMEONI), P. EMONET (17.08, 19.11.1883).
   • Décret du 31.01.1884 unissant Ste Marie à la Préfecture de Mayotte.
   • Lettre du P. EMONET (07.03.1887) proposant de l'unir à la Réunion.
   • Décret de la "S.C. Consistoriale" (05.09.1898) : Ste Marie rattachée à Madagascar Nord (copie du 19.11.1900).
   • Lettres de Mgr LEROY (20.06, 24.11.1898).
   • Notes sur Ste Marie de Madagscar (25.11.1915).
4. Aperçu historique sur la mission Sainte Marie, Bulletin général, t. 31,
   n° 400, déc. 1923, p. 447-456, P. GASTON.
   • Suite de l'histoire de Ste Marie de 1910 à 1923 , P. GASTON, 28.08.1923, notes manuscrites.
   • Cahier : Histoire traditionnelle de l'île Sainte Marie (manuscrit non signé).

1. Autorisation légale d'un établissement en Allemagne et en Alsace (Saverne) : loi du 29.04.1887 (extrait de journal), lettres de l'évêché de Strasbourg (06.10.1894), lettre de demande du P. ACKER (23.10.1894), lettre du P. ACKER (13.12.1895), conditions de notre établissement en Alsace (en allemand et traduction, Ministère pour l'Alsace-Lorraine, 04.12.1895). Copie de la lettre à l'évêque de Strasbourg à propos de la création de Saverne.
2. Erection canonique de la communauté et du noviciat de KNECHTSTEDEN : Lettre de la Propagande (20.10.1896) et note du P. ESCHBACH (27.10.1896).
   Demande du P. ESCHBACH, audience du 27.10.1896.
   Décret d'érection par le Cardinal KREMENTZ, 04.03.1897.
   • Appel en faveur de KNECHTSTEDEN , 26.08.1895 ("Aufruf zu Gunsten des Missionshauses Kenchtsteden").
   • Plan de Knechtsteden.
   • Invitation à la bénédiction de la maison de Knechtsteden (avril 1896).
   • Extraits des délibérations des Conseils généraux (11.06, 02.07.1895, 09.12.1896).
3. Visite du P. ESCHBACH à Knechtsteden :
   • Lettre de mission du P. ESCHBACH donnée par la S.C. de la Propagande, 11.07.1897. Copie de ce mandat de visiteur et note du P. BARILLEC. Nomination par Mgr LEROY (23.06.1897) comme visiteur de Knechtsteden.
   • Rapport du P. ESCHBACH au cardinal LEDOCHOWSKI sur la situation difficile de Knechtsteden (32 pages manuscrites, juillet-août) et lettre du 20.08.1897.
   • Projet de lettre du Cardinal LEDOCHOWSKI au Cardinal archevêque de Cologne (préparé par le P. ESCHBACH).

1. Lettres de remerciements (à divers endroits) : P. GRIFFIN (20 (7), 23.01, 06, 10, 15.02, 02.03).
   • Lettres d'évêques et de supérieurs (1962) :
     17.01 : PP. BLOMMAERT, DUVAL, BARRE.
     18.01 : PP. LE CHEVALLIER, MACAULEY, Mc CARTHY, REYNARD, Mgr MONGO.
     19.01 : Mgr WHELAN, Mgr Mc QUAID, Mgr GAY, Mgr LISTON, P. PARKINSON, PP. MAILLEUX.
     20-22.01 : PP. COMERFORD, PARKINSON (20), PP. HIGGINS, AEBI (22).
     27- 30.01 : Mgr de la MOUREYRE (27), P. PARKINSON (28), P. O'DRISCOLL (30). Télégr. : Mgr MOLONEY, P. EBERHARDT.
   • Liste des condoléances envoyées au P. Murphy à Rome.
   • Lettres : Sr Marie de Ste Agnès (F.M.M. 17.01), Institut Pavoni (17.01), Adoration réparatrice (17.01), P.B. (17.01), Card. GERLIER (17.01), P. QUEGUINER (M.E.P. 17.01), Montfortains (17.01), Sr Marie de St Jean (Cluny 17.01), M. RENAUDIN (O.A.A 17.01), Srs Dominicaines (17.01), Sr M. Tarcisius (Spir. 18.01), Scheut (18.01), S.J. (18.01), Ursulines (18.01), abbé PICHAT (18.01), M. MASSY (18.01), Mgr MORILLEAU (18.01), Mgr CARDIJN (18.01), Abbé Jean PROU (Solesmes 18.01), O.M.I. (19, 20.01), Mgr de FOUCAULD (19.01), Lazaristes (19.01), Servantes du St Coeur (19.01), Mgr KERVEADOU (20.01), Mgr BRESSOLES (20.01), Dr DIENG (Dakar, 21.01), Card. RICHAUD (21.01), élèves du Cours Marimount (2 du 22.01), Srs du Précieux Sang (22.01), Fr O.P. (23.01), A.C. italienne (23.01), Verbe Divin (24.01), Srs du St. Rosaire (25.01), Ambassade d'Irlande (27.01), P. MERTENS (S.J. 28.01), Mgr RUPP (29.01), Archev. de Port-of-Spain (03.02), P. CHOPIN (08.02), Mgr MAROLLEAU (09.02), Propagande (15.02), Bénédictines de Pise (25.02), M. BERIAULT (03.03), Card. Vicaire de Rome (22.05).
   • Condoléances du Gouvernement français : Ministères de l'Intérieur, des Affaires Etrangères (et réponses du P. Griffin).
   • Télégr. M. LA PIRA (22.01), Card. AGAGIANIAN et Card. CICOGNANI (17.01). Lettres du Délégué apost. (17, 27.01).
2. P. DARMONT : Récit du drame (09.02, 2 ex.), récit d'un séminariste (1964).
   Extraits de journaux (copies). Lettres : Srs Blanches (2 du 17.01 dont la soeur du P. Darmont), P. NAVARRE (18.01, 17.02).

Manuscrit du P. CABON et deux exemplaires (copies) de 6 pages dactylographiées : Une tradition de conflit...

• Mgr GUILLOUX, "Le concordat d'Haîti. Ses résultats", imprimé , 79 p.
• P. CABON, La situation de l'Eglise après le concordat de 1860, 61 p. manuscrites, format A5.
• P. CABON, notes sur "Grégoire XVI et la République d'Haïti".