• Rapport de la Direction de l'Enseignement primaire au Ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (31.01.1874).
• Diocèse de la GUADELOUPE : Associatlon diocésaine (1927), liste des biens appartenant à l'Association diocésaine, lettre du 18.04.1948.
• Diocèse de la MARTINIQUE : Association diocésaine fondée en 1926 (note signée par Mgr Henri VARIN de la BRUNELIERE).
• Vicariat apostolique de la GUYANE française : conseil d'administration, (lettre du 07.01.1848). Lettre du Ministre de l'Intérieur (04.07.1947). Etat des biens de la Mission. Arrêté du Gouverneur de la GUYANE reconnaissant le Conseil d'Administration de la GUYANE (15.06.1940).
• Copies du décret institutant un Conseil d'Administration des Missions religieuses aux colonies françaises (19.01.1939). Correction au 11.12.1939.
  Repris dans le n° 2 (1ère année) du bulletin du Service d'Information de la Congrégation (06.02.1939).

Projet de lettre écrit par Mgr LEROY pour la Société d'Etudes africaines, sur le problème de la femme, objet d'achat.
Note sur la société d'études africaines.
Lettre de 2 missionnaires sur les femmes au NIGERIA, constatant la non- application du "Marriage Ordinance", contrairement aux affirmations du Captain Buchanan Smith (29.03.1934), manuscrit et copie dactylographiée.
Lettres du P. de FRAGUIER à Mgr LEROY ( 02.04.1935,27.12.1935).
Lettre de M. JEANSON, sénateur, à Mgr LEROY (06.11.1935).
Lettre de Mgr GUICHARD à Mgr LEROY (04.02.1935) avec une copie de la circulaire n°99 du lieutenant-gouverneur du MOYEN-CONGO.
Projet de lettre au Ministre, au nom de la Ligue Ste Jeanne d'Arc (3 ex.).
Lettres de Florence BARRY, de la St. Joan's Social & Political Alliance, (14.09.1933, 30.04.1934, 03.05.1934, 15.10.1934).
Lettre de Christine SPENDER de la même Alliance (20.03.1935).
Copie d'une lettre à M. ROLLIN, ministre des colonies (11.12.1935).
Lettre de Mgr LEROY à Melle BARRY (23.03.1935) avec une motion de félicitations.
Lettre du P. PICHON à Mgr VOGT (16.06.1933) à propos du décret sur les cultes, du 23.03.1933.
Lettre du P. PICHON à Mgr LEROY (03.09.1933, 04.09.1934).
Lettre de Mgr LEROY au député Gratien CANTOU (?), 02.05.1933.
Lettre du P. BIORET à Mgr LEROY (18.03.1934).
Lettre de Mgr LE MAILLOUX à Mgr LEROY (12.02.1936) signalant un nouvel arrêté du 16.01, améliorant la situation des veuves.

1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
   Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
   Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
   • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
   • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
   • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
     Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

• Boîte 1 : The Feeman (1958...1966).
• Boîte 2 : Sierra Leone Daily Mail (07.12.1932) : Opening of the Antony's Church Ascension Town.
• Suppl. West Africa Mail Trade Gazette (special) : Episcopal Silver Jubilee celebration of RT Rev. Bishop O'GORMANN.
• The Sierra Leone Catholic Monthly : 1952-1957.
• Slave Traders, Governors, Missionaries & Development Workers. Notable Irish Connections with Sierra Leone, Sean FARREN (1730-2009), 15 p.

Diverses pièces réglant la situation officielle du séminaire colonial :

• Arrêté des évêques des colonies confiant les séminaristes de leurs diocèses au séminaire du Saint Esprit sous la responsabilité du P. LIBERMANN (12.09.1850).
• Bulles d'érection des évêchés coloniaux (FORT DE FRANCE, BASSE TERRE, SAINT DENIS, septembre 1850). Copie de lettres du P. LIBERMANN (05.10.1850 et 15.10.1850, cf. Notes et documents T.XII p. 417-418).
• Copie de la lettre de Mgr LEROY au ministre des colonies (25.09.1911) et réponse signée A. LEBRUN (18.10.1911).
• Lettre du Préfet de la Propagande à Mgr LEROY (04.03.1912) et réponse de Mgr LEROY (16.03.1912).
• Décisions du Conseil général au sujet du séminaire colonial (1918, 1931, 1932.
• Consultations de M. CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (1951, 1953).
• Projet d'un séminaire localisé à la GUADELOUPE (26.11.1952).
  (Il existe un double de ces pièces).

• 1972 : lettre du groupement interprofessionnel pour l'Etude et le développement de l'économie centrafricaine, M. PLANTEVIN (23.02).
• Rapport du 19.02.1972 : contentieux administratif.
• Solde des créances administratives ou para-administratives au 31.12.1971.
• Assemblée générale du G.I.R.C.A (21.02.1972).
• Extrait du Monde (24.02.1977) : "Centrafrique. Le régime de l'empereur Bokassa 1er ne semble guère en mesure d'enrayer la débâcle de l'économie"
• Lettres : MMme CORBET (sans date), P. LAMERAND (05.03.1972).
• Deux exemplaires de billets de banque de la République Centrafricaine : un de 500 F CFA, un de 1000.

1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
   Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
   Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
   Modèle de procuration.
   Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
   Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
   Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
   Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
   Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
   Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
   Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
   Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
   Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
   Acte de location du 27.11.1894.
   Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
   Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
   Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
   Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

1.- Extraits de journaux à propos de l'agitation antireligieuse au Portugal :
" L'apaisement au Portugal" (14.10.1891).
La Semaine religieuse de Paris : "La persécution contre les congrégations religieuses", décret du 18.04.1901. Traduction du décret.
La Croix (02.05.1901) : "La persécution en Portugal. Un (sic) Constitution civile des Congrégations religieuses".
La Croix (25.05.1901) : "La persécution religieuse au Portugal".
L'Univers "La persécution religieuse en Portugal" (19.03.1901, copie).
Extrait copié dans le "Jornal do Commercio" : "Les Ordres religieux pour l'Outre-mer"

• Lettre du pape LEON XIII au cardinal NETTO, patriarche de Lisbonne (1902)
  2. Situation de la congrégation :
     "Memorial acerca da situacâo do Espirito Santo em França" (2 ex.).
     "Memorial. Processo de legalisaçâo dos Missionarios do Espirito Santo".
• Statuts de la congrégation et d'autres Instituts religieux approuvés au Portugal : "Diario do Governo 21.10.1901". 2 ex. Note de Mgr LEROY.
  Formulaire de déclaration d'une association.
  Statuts de l'Association des Missionnaires du saint Esprit (en français, 2 ex.), + deux projets de statuts. Note du P. EIGENMANN (16.08.1901).
  Statuts de l'Association des Soeurs de la Mission du Padroado Ultramarino.
  Statuts de l'Association des prêtres séculiers de la Mission de St Vincent de Paul.
• Lettres : P. DUNOYER (18.04.1901), P. ROONEY (15.08.1901), P. EIGENMANN (16.08.1901), Dr PINTO COELHO (21.09.1901).

• Notices sur les colonies françaises (géographie, législation, culte, 1849) : MARTINIQUE, GUADELOUPE, LA REUNION, GUYANE, SENEGAL, INDE, SAINT PIERRE ET MIQUELON.
• Notice (imprimée) sur les besoins religieux des colonies françaises (vers 1850-51), 8 pages. 2 ex.
• Notes au sujet de la nomination des Préfets apostoliques.
  1. De la part que le Supérieur du Saint Esprit a à la nomination des préfets apostoliques,
  2. Le gouvernement ne peut avoir aucune part dans cette nomination (10.08.1941). Correspondance avec la Propagande (04.07.1846).
• Projet de décret pour les préfectures apostoliques des colonies.
• Note sur les Préfets apostoliques dans les colonies françaises, De BERTY, PARIS, (25.02.1854).
• Lettres et notes du Ministère des Cultes sur la nomination des Préfets apostoliques à l'occasion de la nomination de M. LE HELLOCO à St Pierre et Miquelon (08.02.1854).
• Organisation ecclesiastique dans les colonies : préfectures, clergé (extrait d'un traité de VUILLEFROY, 1842).
• Note sur la nomination des Préfets apostoliques (1859). Projet et texte.
• Correspondance avec le ministère à propos des pouvoirs des Préfets apostoliques : lettre du Ministère des cultes au supérieur du Saint Esprit (06.02.1856), lettres du P SCHWINDENHAMMER au Ministre ( mai 1856, 27.03.1859), divers projets d'ordonnance, notes sur la question de la nomination des Préfets (et difficultés à ce sujet entre gouvernement et Saint Siège).
• Projet de décret pour les Préfectures de CAYENNE, PONDICHERY, ST LOUIS et ST PIERRE.
• Question de la nomination des Préfets apostoliques des petites colonies (04.12.1872).
• Etat actuel de la question de la nomination des Préfets des colonies (01.10.1875).
• Rescrit accordant au Préfet apostolique de CAYENNE les insignes de Protonotaire. Observations à cette occasion sur sa position administrative (21.12.1875). Projet de décret du 15.11.1875. Note du P. EMONET sur ses pouvoirs (03.11.1875). Note sur ce qu'il y aurait à déterminer par rapport aux Préfets apostoliques (05 et 21.12.1875).
• Extraits de DUVERGIER, Collection des lois et décrets (1848, 1854, 1866, 1882).
• Conférence du 02.02.1950 : "L'institution des évêchés coloniaux".
• "Les diocèses coloniaux", Revue d'histoire des missions, mars 1939.

• Ordonnance du roi concernant les missions dans les colonies françaises de l'Amérique (24.11.1781).
• Extraits de lettres du P. LIBERMANN (1842-1844) relatifs au Ministère des colonies, lettre du P. KIEFFER (30.06.1941), extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER (19.03.1863). Extrait de la vie de Mgr d'HULST, par Mgr BAUDRILLART sur le rôle pastoral des religieux.
• Lettre de Mgr De CORMONT au gouverneur de la MARTINIQUE (02.07.1905)
  et à la commission sur les congrégations.
• Mémoire (imprimé) de M. De CORMONT, évêque de la MARTINIQUE, au nom des diocèses des colonies françaises, au sujet du règlement spécial d'administration publique de la loi de séparation applicable aux colonies. (février 1906, 11 pages, 2 ex.).
• Note manuscrite sur l'application aux colonies de la loi sur les associations (1908 ?).
• Note manuscrite : "Colonies. Organisation ecclésiastique", 11 pages.
• Projet de mémoire (manuscrit) : Le supérieur de la congrégation et du séminaire du Saint Esprit et le clergé des colonies françaises. 8 pages.
• Note manuscrite sur les pouvoirs des Préfets apostoliques, des supérieurs ecclésiastiques, des évêques coloniaux dans leurs rapports avec l'autorité civile. Note manuscrite sur les droits respectifs concernant la nomination des prêtres.
• Lettres du Ministère de la Marine et des colonies au gouverneur de la GUADELOUPE sur les droits civils de la congrégation du Saint Esprit (18.04 et 08.06.1856).
• Décision du Conseil d'Etat (n°89148 du 14.01.1898) annulant la décision du Ministère des colonies déplaçant l'abbé LANCELOT sans l'accord de l'évêque de la MARTINIQUE.
• Extrait de "Le Journal" du 01.06.1902, "Le clergé des Colonies".
• Note manuscrite de Mgr LEROY sur l'enseignement libre aux colonies en 1907.
• Imprimés : La situation religieuse des colonies françaises, prospectus présentant "L'Union des missions coloniales, association pour le développement de la civilisation chrétienne aux colonies". Association Montmorency-Laval.
• Lettre des Affaires Etrangères demandant des renseignements sur les évêchés coloniaux (tribunaus d'appel, rattachement à BORDEAUX ?) 29.04.1926.