Lettre écrite après le décès du P.LIBERMANN. Elle envisage la nécessité de créer un deuxième évêché, à SAINT LOUIS. (Copie faite par le P.CABON)

La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).

1. Réponse du Ministère de l'Instruction publique et des cultes à une demande de copie de l'approbation légale de 1816.
2. Deux lettres de M. de SAINT MALO, avocat au Conseil d'Etat au sujet du statut légal de la congrégation.
3. Réponses aux invectives qui pourraient être dirigées contre la communauté du Saint Esprit (24.08.1849).
4. Lettre de Mme de TRACY à Mgr DUPANLOUP au sujet des attaques contre la congrégation (19.08.1849).
5. lettre de M. de SAINT MALO au P. LIBERMANN.
6. Note à M. KERDREL.
7. Note sur le séminaire du Saint Esprit (18.02.1852).

1. Registre d'écrou.
2. Registre de statistique morale.
3. Registre du régime alimentaire.
4. Grand état nominatif.
5. Petit état nominatif à envoyer chaque mois au ministère.
6. Notice individuelle, statistique et médicale.
7. Notice à tenir au complet dans chaque dossier.
8. Etablissement d'éducation correctionnelle : bulletin de population.
9. Bulletin de libération et livret de compte des enfants.
10. Certificat pour l'engagement militaire.
11. Bulletin de notes hebdomadaires.
12. Bulletin de statistiques, Jeunes détenus (31.07.1865).

Nomenclature et analyse des pièces officielles (1805-1832).
5 dossiers : 1802-1803, 1804-1805, 1806, 1807, 1808.
Dans le dossier 1802-1803, rapport de M. PORTALES pour le rétablissement du séminaire. Nouveau rapport en 1806.
Lettres officielles ( Cardinal FESCH, PORTALES, BERTOUT).

Propriétaires successifs :

1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
   • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
   • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
   • Actes du 14.07.1807.
   • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
   • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
   • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
   • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
   • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
   • Inventaire du 16.05.1836.
   • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
   • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
   • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
   • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
   • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
   • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
   • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
   • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
   • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

Actes officiels de l'autorité civile concernant l'existence légale de la congrégation du Saint-Esprit :

1. Documents d'approbation (1805-1877)
2. Actes officiels (1883-1886)
3. Actes officiels de 1902 et Legs Godin de l'Espinay.
4. Nouvel accord signé avec le gouvernement français : décret du 04.03.1970. Par suite du départ à ROME de la maison généralice, la Province de France est devenue une entité autonome reconnue par le gouvernement français. Elle garde donc la reconnaissance légale.

1. Indults de Rome : 14.04.1821 (dispenses de mariage), 1827 (id.), 15.11.1828 (mariage, chemin de croix...), 19.01.1829 (juridiction sur l'île Ste Marie). Lettre de M. PASTRE (27.11.1833).
2. Correspondance avec les autorités civiles :
   • Lettre du procureur général (06.01.1806).
   • Lettre de M. le Comte de Cheffontaines (09.10.1829 au Ministre de la Marine et des colonies (copie) à propos du refus d'un parrain.
   • Lettre du Ministre des Colonies au Gouverneur (20.04.1830), pouvoirs du Préfet...
3. Correspondance : extraits de lettres de M. BERTOUT (ou Fourdinier) 09.11.1820, 04.05, 20.12.1821, 30.07, 02.10.1822, 13.01.1823.
   Extraits de lettres de M. BERTOUT (10.07.1818, janv. 1819, 26.01, 28.04, 09.11.1820, 04.05, 20.12.1821, 30.07.1822, 15.01.1823, 17.03.1824, 06.06, 16.10.1826, , 02.05, 30.06 (23), 26.11.1828, 13.05, 21.07.1829, 20.11.1830, 1831, 13.11.1833, 28.10.1840, 08.01, 27.12.1841, 10.01, 07.10.1844.
   Card. FRANSONIUS (11.07.1843, 17.01.1843, 18.11.1851 au P. Libermann), Card. de SOMALIA (16.09.1820, 01.05.1824), Card. CONSALVI (26.07.1823), Card. FONTANA (08.03.1823, 09.02.1822, 14.04.1821).
4. Correspondance avec les autorités civiles :
   Ministère de la Marine (31.12.1844, 24.01.1845, 17.05.1850.
   P. LIBERMANN (copies 10.06.1847, 09.01, 28.03.1848, 24.11.1849, 22.09.1850, 08.04, 30.06.1851.
   Notes du P. Jérôme SCHWINDENHAMMER sur Mgr Poncelet (1850).

• Table des matières des lettres (avec destinataires).
• Lettres de 1806 : M. LEGRAND Préfet Apostolique (15.10).
• 1807 : M. LEGRAND (09.04).
• 1809 : M. LEGRAND (15.02).
• 1815 : M. LEGRAND (23.08, 10.12).
• 1816 : M. LEGRAND (24.01, 02, 14.10, 20.11).
• 1817 : M. GIRARDON (21.11).
• 1818 : M. VIOLLOT (23.02, 10.05), M. GIRARDON (30.03).
• 1819 : M. GUILLIER 12.12).
• 1820 : M. GUILLIER P. A. (20.01, 14, 18.05).
• 1822 : M. GUILLIER (17, 22.03, 29.04, 12.05 + cession de la maison de Paranama au 11.01, 20.05, 11.12), M. GIRARDON (07.07).
• 1824 : M. GUILLIER (09.02 + copie de la lettre du 04.02).
• 1825 : M. GUILLIER (21.09).
• 1829 : M. GUILLIER (13.04, 11.11).
• 1830 : M. GUILLIER (12.06).
• 1831 : M. GILLET (03.05), M. COUVREUR (25.05), M. NICOLE (27.05, 13.12), M. GUILLIER (18.11).
• 1832 : M. GILLET (03.02, 10.06, 03.12), M. NICOLE (04.02, 02.11), M. GUILLIER (10, 11.08).
• 1833 : M. GUILLIER (16.04, 21.05, 10.07, 08.10), M. NICOLE (18.05, 05.07, 12.12), M. COUVREUR (08.07), M. VIOLLOT (26.08).
• 1834 : M. GUILLIER (21.04, 10.11), M. V IOLLOT (02.07, 02.08), M. HARDY (03.07 (2), sans date, 06, 10.12).

• J. DENIZET: Sarda-Garriga, l'homme qui croyait en l'homme (1808-1877). Livre inédit sur le gouverneur nommé à la Réunion pour annoncer la fin de l'esclavage.
• J. BARASSIN : Point de vue sur le livre.
• J. MATHIEU : La Tombe de Sarda-Garriga est retrouvée à Mesnil sur l'Estrée.