REPRISE DE LA QUESTION SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE
- 3C6.12.2
- file
- 1909 - 1974
- Reprise des documents :
- Convention du 10.11.1943 + annexe, recommandations de Mgr LE HUNSEC (15.02.1950), attestations du 18.01.1963, du 27.12.1937 (compte Sviluppo).
- Extrait du 2e rapport de l'Econome général (31.12.1965). Demandes de M. JOLY (copie 12.09.1931). Notes de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947, 15.02.1950). Copie de l'attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Questionnaire de Mgr LEFEBVRE (02.09.1964).
- Copie des intentions de M. JOLY (12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC (30.06.1947). Attestation de Mme JOLY (03.04.1951). Circulaire de l'économat général (15.02.1972). Questions soumises par le P. HIRTZ provincial au Conseil Général à propos de cette circulaire. Réunion du Conseil Général (03.06.1972) + Décision du C.G. (03.06.1972).
- Note de l'Econiome général (31.05.1972). Extraits de son rapport.
- "Le péché originel" : la note de Mgr LEROY du 11.01.1909.
- Témoignages (copies) : P. GRIFFIN, P. SALOMON, P. DUVAL, Mgr GAY, P. LETOURNEUR, P. LEMOULAND, Fr Gérard STAHL, Christian WENCKER et Damianus KOEVOETS.
- Règlement dit définitif du contentieux (copie, 20.01.1966).
- Copie du document original de M. JOLY (12.09.1931.
- Plaidoyer du P. LETOURNEUR (manuscrit) : Le précédent Lebaudy, le cas de M. et Mme Joly (septembre 1964).
- Reprise en 1973-1974 :
Lettre du P. HIRTZ (31.01.1973) + comptes travaux Langonnet, travaux Wolwheim, frais dus à l'expulsion de Haïti + note du P. da ROCHA (13.03.1973).
Lettre du P. THIBAULT (21.12.1973) discutée au C.G. du 15.03.1974.
ÉCONOMAT GÉNÉRAL