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ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a2.7-17
  • file
  • 1763 - 1788

Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.

BECQUET

CONTRAT D'ENTENTE

  • 2i1.4a2bis
  • file
  • 1844 - 1846

Contrat d'entente entre Gimi NGOMA, chef de l'Ifumba Bayengi Passi ni Pili à Mayumba et le Gouverneur Ramon Rovirosa (1844-1846) :
Reproduction des deux pièces scellant le contrat (photos et dessins).

DEUX-GUINÉES

AMAZONIE/OEUVRES DIVERSES PROPOSEES

  • 2Q2.2a1
  • file
  • 1845 - 1929
  1. Projet d'une mission au Brésil, P. LIBERMANN (lettre du 18.12.1845).
    • Mission projetée au Brésil : lettres du P. DUPARQUET (17, 25.04.1858, 14.03.1859, 17.04.1860, 02.01, 10.04.1861, déc. 1862).
      Note sur la mission projetée en Amazonie par le P. DUPARQUET (20.09.1863) + carte + carte d'Amérique du Sud (1863).
      Lettre de Melle NICOLAS (demande d'un précepteur pour une famille brésilienne), 30.12.1863.
  2. Oeuvres proposées : P. BOSCH (15.04.1879 notes sur la mission du Brésil). Lettre non signée du 25.11.1879 (les esclaves en Amérique et à Cuba). Lettre du Colonel de FOUCHIER (16.09.1884).
    • Lettres de l'év. de Belem (30.06.1891), du P. DUNOYER (01.07.1891).
  3. Projets de 1901-1905.
    • 1901 : Lettres de l'év. de Pernambouc (15.06), du P. Severino da SILVA (17.08), de Mgr LEROY (2 du 01.10).
    • 1903 : Lettre de l'évêque de Para (28.01 + trad.), abbé DUPUY (27.02).
      . 1903 : Correspondance avec Mgr TONTI, nonce apostolique au Brésil :
      Mgr TONTI (20.02.1903 + trad., 17.12 + projet de "bases pour un contrat entre les évêques du Brésil et les supérieurs majeurs"), Mgr LEROY (01, 04, 05.10.1903 + brouillon).
    • 1904 : P. PARISSIER (12.01 sur le projet de contrat), P. KERMABON (15.01 sur ce projet), Mgr LEROY (25.01, 18.05 + note sur l'évangélisation du Brésil et en particulier de l'Amazonie + projet de contrat pour l'évangélisation du Brésil), abbé DUPUY (12.09).
    • 1905 : P . CALLEWAERT (19.05) offre d'oeuvre à Marianna.
  4. Projet de fondation (1913-1914) : un collège au Jahu.
    • 1913 : M. dos Santos SARAIVA curé de Sâo Carlos (02.01 + trad.), Mgr LEROY (13.02), Décision du Conseil (28.01), P. Severino da SILVA (sans date, 16.10), Archev. de Sâo Carlos (20.06 + trad., 15.10 + trad.), P. ANTUNES (28.01). Note sur les Pères disponibles au Portugal.
    • 1914 : Télégr. du 09.02 (refus), P. da SILVA (14.04), Mgr LEROY (27.05).
  5. Carte de l'Etat de Piauhy. Recherche d'un spiritain pour évêque :
    P. ESCHBACH (11.10 + notes sur 2 Pères, 08.11, télégr. 26.11, 29, 30.11, 08.12.1913, 02.01.1914), Mgr LEROY (31.01).
  6. Lettres : P. SEBIRE (03.03.1926 Salinas), Ev. de Nictheroy (14.06.1929 pour la direction d'un séminaire).

BRÉSIL

GABON

  • 3C6.23a
  • file
  • 1846 - 1979
  • Correspondance financière avec la Procure de Libreville (1961-1978).
  • Correspondance financière avec la Procure de Mouila (1963-1971).
  • Correspondance financière avec le district du Gabon (1960-1979).
  • Correspondance avec le V.A. de Libreville (1927-1936).
  • Correspondance pour la mission de Okano, Haut-Ogooué (1907-1915) : Contrat avec la Sté du Haut-Ogooué (lettres de juil. 1907, propositions de changements). La Sté du Haut-Ogooué et la mission de Lastourville et de Franceville (avant et après le passage de Franceville à "l'Oubangui"). Note de Mgr Augouard sur le retour de la mission de Franceville au V.A. du Gabon (08.02.1906) + lettre du 08.02.1906 à Mgr Adam. Lettre de Mgr LE ROY (copie 13.09.1905), Sté du H.O. (03.02, 13.05.1906), P. HEE (14.02.1906). Résiliation du Contrat : Sté H.O. (20.02.1915), Mgr MARTROU (20.02.1915). Note de Mgr LE ROY (19.11.1914).
  • Lettres et notes de 1914 : Sté du H.O. (08, 11.05, 21.10, 11.11), Mgr LE ROY (06.05 note, 27.10), Mgr MARTROU (note sur la mission de l'Okano), + comptes au 31.12.1913.
  • Lettres et notes de 1912 : Sté du H.O. (01, 22.05, 09, 27.12), Mgr LE ROY (17.12), P. DUBROUILLET (projet de métayage 28.09), plan
  • Comptes de l'établissement hospitalier Médard Béraud (1910, 1911).
  • Lettres de 1911 : Mgr LE ROY (06.04, Sté du H.O. (07.0115.03, 04.04), P. MARTROU (03.01).
  • 1910 : N.D. des Victoires de l'Okano (30, 31.11), Mgr LE ROY (10.05 note sur l'établissement hospitalier, 10.06 + note, 22.12), Sté du H.O. (27.04,14.05, 09, 10, 13, 14.06, 08, 14, 20.12 (2), P. MARTROU (16.08, 04.09?02, 04.10), P. BABIN (25.04), Mgr ADAM (21.03).
  • 1909 : Projet de contrat du P. Babin.
  • 1908 : M. Paul BERAUD (Sté H.O. 28.02, 16.03) P. BABIN (28.11) .
  • 1907 : Paul BERAUD (06.04, 03.06, 16.11). Contrat (avec Mgr Adam). Projet d'avenant (avec Mgr Le Roy). Plan. Contrat signé le 05.06.1907. Contrat + notes de Mgr Le Roy. Note signé A.L.R. Projet de contrat manuscrit. Projet de contrat rédigé par Me TAUPIN. Grandes bases d'accord avec la Mission du Saint-Esprit.
  • 1900 : M. BERAUD (14, 15.06.1900)
  • Correspondance avec la procure du V.A. de Libreville (1936-1947).
  • Croquis de l'église du Cap Lopez. Plan de la mission Ste Marie. Copie d'arrêtés : terrain du "presbytère" (18.10.1900), Glass (1890, 1893, 1986), "Four à chaux" (26.02.1872 Mgr Bessieux, 1896), Plateau (27.10.1870). Achat du terrain de M. Dubarry (1865, 1868), Fort d'Aumale (13.05.1865), Ste Marie (17.02.1864, 17.02.1865 + plan, 25.06.1880). Achat au roi (01.03.1846), Terrain du Ngounié (05.08.1899, 23.07.1901, Trois Epis 05.08.1899), Eshiras (28.04.1904), Lambaréné (achats du 25.04.1881, du 30.05.1888 + plan, vente 23.03.1901 et 04.04.1903) , Fernan-Vaz (03.04.1869, 12.10.1899, 25.10.1907), Donghila (11.11.1891), Ndjolé (25.06.1898), Franceville (11.02.1879), Moumy (15.08.1903), Cap Lopez (04.04, 03.10.1903), Cap Esteria (convention avec le chef de village, Mgr Bessieux 22.11.1854)

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SOCIETE CIVILE

  • 2G34.5b2
  • file
  • 1851 - 1891
  • Acte notarié de la constitution d'une Société des colonies agricoles de Bretagne (17.05.1851), modifié par acte du 13.05.1852 (démission d'un membre).
  • Accord entre la société civile représentée par l'abbé ROPERS et le P. SCHWINDENHAMMER, devant l'évêque de Saint-Brieuc (08.07.1855) + copie.
  • Liste de papiers relatifs à la société de SAINT-ILAN. Modifications à introduire dans l'acte de société de SAINT-ILAN (manuscrits).
  • Sommaire des procès-verbaux des réunions de la société de SAINT-ILAN (de 1851 au 21.02.1863).
  • Registre des procès-verbaux des assemblées de la société civile à l'oeuvre de SAINT-ILAN (1852-1877).
  • Accueil de nouveaux membres (LEVAVASSEUR, CALLU, PERNOT, SCHMODERER) et démissions des anciens, acte du 25.09.1855.
  • Projet de modifications (manuscrit, P. LEVAVASSEUR, 26.01.1856).
  • Acte du 12.07.1862.
  • 6 actes de démission.
  • Lettre du P. GUYOT (16.07.1870).
  • Vente d'un terrain à la société civile de LANGONNET (24.09.1878).
  • Note de M. MEIGNEN, notaire (29.09.1881).
  • Conseil d'administration du 08.12.1881 (+ brouillon) et déclaration d'existence selon le décret du 17.07.1857..
  • Correspondance de la Direction des Domaines et réponse de M. Du CLESIEUX (07.09.1881).
  • Acte de la conservation des hypothèques (31.01.1884).
  • Assemblée générale de la Société civile de SAINT-ILAN (30.01.1885).
  • Contrat entre la société civile de LANGONNET et la société civile de SAINT-ILAN (14.11.1891).

SAINT-ILAN

COLLEGE - SEMINAIRE DE BASSE TERRE

  • 3P1.2.1
  • file
  • 1853 - 1856
  • Convention entre Mgr FOURCADE, évêque de Basse Terre et le P. SCHWINDENHAMMER, supérieur de la congrégation du St. Esprit pour l'administration du séminaire - collège (21.11.1853).
  • Note sur le petit séminaire de la Guadeloupe (non signée), 1853.
  • Note (non signée) : "Faut-il accepter la direction de ce petit séminaire" ?
  • Lettres de 1854 : P. KLEIN (07, 10.07, 23.08.1854).
  • 1855 : P. KLEIN (21.03, 16, 26.04, 09, 10.05.1855), collective (16.04), M. BELLAUNAY Vic. gén. (04.09, note sans date), M. BONFILS (2 notes sans date), évêché (16.08), P. COLLIN (août, appréciation sur la situation).
  • 1856 : P. EMONET (28.04.1856), P. BELLAUNAY (05.05)
  • Prospectus sur le collège, conditions d'admission ... : 25.01.1854.
  • Extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER, expliquant le départ des spiritains de Guadeloupe (circulaire n° 12, 1855, 1856).

GUADELOUPE

MAYOTTE/NOSSI BE/PROPRIETES

  • 2M1.1b1
  • file
  • 1857 - 1905
  • Bulletins et Mémoires de la Société Africaine de France, mai 1892 : conférence de M. Edouard Le ROY, député de la Réunion, sur Nossi Bé.
  • Dépêche fixant les rapports de la Société de la Grande Comore et de l'Administration (imprimé 8 p. + carte), Ministre des Colonies, 09.04.1897.
  • Pièces diverses :
  • Propriété de Mamouzou : copie des pièces concernant la propriété (1857 à 1892), cession par le P. LACOMME S.J. 29.05.1878. Lettre du P. LACOMME (15.11.1880). Contrat de vente à la congrégation 03.05.1886.
  • Relevé des comptes de Nossi Bé (Maison mère, 1880-1881).
  • Notes au sujet des terrains de Nossi Bé (Batterie, Hell-ville 21.05.1881), lettre de protestation contre l'Administration (14.02.1880).
  • Propriété de la Mission à Nossi Bé, "La batterie" (1882). Notes du P. MAUGER (23.02.1882). Propriété à acquérir à Nossi Bé (14.03.1882).
  • Service des hypothèques (17.05.1884).
  • Lettre du P. WALTER (05.04.1887), décision du juge (06.05.1887), jugement du 10.05.1887 : propriété d'Ankia Bé.
  • Lettre du Commissaire de Hell-ville (14.11.1888).
  • Copies de lettres du P. GUILMIN (29.11.1888, 1889-1890), du P. EMONET (14.04.1890). Décret du gouverneur de Mayotte (cession de 1800 m², 20.06.1890), croquis.
  • Permis de construire à Draoudzi (1890).
  • Plan du presbytère et de l'école, Hell-ville (25.04.1891).
  • Vente du terrain à Mamoudzou (19.02.1892). Plan du terrain.
  • Contrat de vente à la congrégation du St Esprit (P. HOUDE, 17.09.1895).
  • Carte de Nossi Bé avec les établissements (sucriers ...) 1896.
  • Plan de la mission de Mamoudzou (06.01.1897).
  • Cahier : copie des documents relatifs aux propriétés de la mission, de 1860 à 1897 (P. WALTER).
  • Extrait des minutes de Me Riondel, notaire à Nossi Bé (27.10.1898).
  • Rapport sur les propriétés de Mayotte vendues après l'abandon de la mission des petites îles (P. HOLDER) vers 1898 ?
  • Déclaration de versement (12.01.1899).
  • Etat actuel du terrain (P. HOLDER, 08.08.1905) à Mayotte.
  • Cahier du P. Clement RAIMBAULT (renseignements sur la mission de Nossi Bé, propriétés, règlements, listes, histoire...).

MADAGASCAR

FINANCES/CONTRATS/STATUTS

  • 1F2.2b3
  • file
  • 1858 - 1867
  • Note sur la question des intérêts temporels de l'Oeuvre apostolique (P. SCHWINDENHAMMER).
  • Statuts, réunions des 22.07.1862,12.11.1862, 31.05.1863 (avec signatures). Procès-verbal de l'acquisition de la maison Saint Michel (1863). Comptes-rendus financiers (1867 au départ de Melle Du CHESNE, 1864, 1865, 1869.
  • Finances (1858-1874)
  • Transactions, contrats (1867). Succession de LADURNER (1856).
  • Dépôt par M. SCHWINDENHAMMER de l'acte de Société de l'oeuvre apostolique pour les Missions (MEIGNEN, notaire), 19.07.1862.
  • Etat des sommes versées pour la chapelle de l'Oeuvre apostolique.
  • Promesse de vente par la Société de l'Oeuvre apostolique pour les Missions à M. LONGHAYE (1863).
  • Bail par la Société de l'Oeuvre apostyolique pour les Missions à M. LONGHAYE (1863).

ŒUVRE APOSTOLIQUE

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PRIOR PARK/BATH

  • 4G1.1a1
  • file
  • 1861 - 1907

1.- Notice sur l' "Oeuvre des Etudiants Anglais sous le patronage de Jésus enfant", 4 pages imprimées, 1861, en France.

  • PRIOR PARK : notice cartonnée avec photos "Diocèse of Clifton, The Bishop's School, Prior Park, Bath".
  • Plan de masse du Prior Park estate (1904). 2 ex.
  • Propositions des "Trustee", gardiens légaux de la propriété (1905). Détails à ajouter à la lettre de M. KING en date du 27.06.
  • "Memoranda formant une base de discussion pour un bail à donner aux Pères du Saint Esprit". Réponse aux propositions faites (28.11.1905).
  • Correspondance de 1904 : Mgr BURTON, évêque de Clifton (21.04, 02.05, 18.07), P. Mc DERMOTT , 15, (21.04), M. KING (25.04, 01, 04, 05, 08.05, 27.06, 28.07, 11.08), P. HEALY (27.05, 09, 25.06, 18.07, 05.08), Mgr LEROY (note d'avril, lettres du 01.05, 11, 12.08, note du 02.10), P. DEMAISON (07.05), P. MURPHY (07.11). En 1905, M. KING (08.05).
    1. Formulaire de contrat. Etude sur Prior Park (23.01.1906, 14 p. 2 ex.).
      Explications de certains termes anglais. Notes du P. EPINETTE (janvier 1906). Projet de convention proposée par les Trustees à la congrégation.
      Projet d'une publication en langue anglaise et lettre (P. MURPHY, 24 (2), 25.01.1906). Décision du Conseil général (12.02.1906).
      1907 : Projet de contrat en anglais (indenture).
    2. Prior Park : Memoranda forming a bases for discussion..., Approximate Statement of Income. Projet d'acte entre Mgr BURTON et Mgr LEROY (1907, en français), projet financier. Lettres du P. HUSSER (05.04 (2), 29.07.1907), P. CROAGH (28.01, 15.02, 03.04, 22.05, 30.08, 04.09.1907).

ANGLETERRE

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