Zone d'identification
Cote
3A1.10.5.1-7
Titre
EXISTENCE LEGALE DE LA CONGREGATION ET DEPENDANCE DE l'ARCHEVECHE DE PARIS
Date(s)
- 1801 - 1900 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Réponse du Ministère de l'Instruction publique et des cultes à une demande de copie de l'approbation légale de 1816.
- Deux lettres de M. de SAINT MALO, avocat au Conseil d'Etat au sujet du statut légal de la congrégation.
- Réponses aux invectives qui pourraient être dirigées contre la communauté du Saint Esprit (24.08.1849).
- Lettre de Mme de TRACY à Mgr DUPANLOUP au sujet des attaques contre la congrégation (19.08.1849).
- lettre de M. de SAINT MALO au P. LIBERMANN.
- Note à M. KERDREL.
- Note sur le séminaire du Saint Esprit (18.02.1852).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
15B5.1-7 / #100387
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français