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VENCE/MAINAU/OAA/COMPTES

  • CH-12-14
  • file
  • 2000 - 2015
  • Comptes Vence
  • Comptes La Meino
  • Comptes OAA

PROVINCE DE FRANCE

TRADUCTON ANGLAISE DES TEXTES DU CONTENTIEUX

  • 3C6.13.2
  • file
  • 1909 - 1968

Traductions anglaises des textes du contentieux France - Administration générale :

  1. Report n° 1 of the General Bursar. Report n° 2 of the general bursar.
    Appendix to the report. Project for final settlement. Draft Plan. Second draft (07.01.1966). Information for the council. Declaration and retractation to be made by the Gen. Bursar to the General Council. Final settlement of questions in dispute.
    Copies de lettres : P. Lemouland (24, 29.08.1967) et réponse du P. da Rocha. Minutes of the meeting of the Provincial council of France (18.04.1967), correspondance du P. Farrely (1967-1968).
  2. Lettres : P. LEMOULAND (copies manuscrites en anglais, 29.01, 24, manuscrite en français 29.08.1967, texte dactyl. en français du 24.08.1967), P. da ROCHA (27.09.1967 manuscrite + dactyl. en français + dactyl. en anglais).
    Copie de notes de Mgr LEROY (en français) : "A propos du projet d'organisation financière de la Province de France" (11.01.1909) et "Répartition des ressources annuelles. Projet", oct. 1912, adopté au Conseil du 12.11.1912.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TARIF DES PENSIONS dans les collèges de France en 1760.

  • 2A1.2.1.7
  • file
  • 1760

Le P. CABON copie le "tableau de PARIS" de 1760 permettant de comparer la situation matérielle des "collégiens" de l'Université dans les différents établissements de PARIS.

CABON Adolphe

SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  • 3C6.11c
  • file
  • 1917 - 1974
  1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
  2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
  3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
  4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
    Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
    Concession perpétuelle du caveau Joly.
    • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
    • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
    • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
  5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
  6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
  7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
  8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
  9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
  10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
  11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
  12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
  13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SAVERNE/COMPTES

  • CH-661-6
  • file
  • 1995 - 1998
  • Comptes 1995-1998

PROVINCE DE FRANCE

REGION EST

  • SF-198.7
  • file
  • 1993 - 2000
  • Forêt Noire:
  • Centre Libermann
  • Saverne:
  • Aménagement
  • Neufgrange

PROVINCE DE FRANCE

RAPPORTS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

  • 2G4.2a6
  • file
  • 1937 - 1978

Livrets imprimés : "Rapport moral et financier" du conseil d'administration en date des :

  • 16.03.1937.
  • 05.04.1938.
  • 1940 (exercice 1939).
  • 20.04.1944 (pour 1943).
  • 17.05.1945 (pour 1944).
  • 08.05.1947 (pour 1946).
  • 16.06.1948 (pour 1947).
  • 25.05.1949 (pour 1948).
  • 23.05.1951 (pour 1950).
  • 14.06.1961 (pour 1960).
  • 25.06.1976 (pour 1975).
  • 17.11.1978 "compte rendu moral et compte financier, exercice 1977).

APPRENTIS D'AUTEUIL

PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.16a
  • file
  • 1923 - 1980
  • Province de France, comptes annuels 1936-1937. Comptes Allex, Bordeaux, Cellule, Chevilly, Misserghin, Landudec, St Ilan, Langonnet, Mortain, Neufgrange, Orly, Piré, Ruitz, Saverne (1936-1937), Marseille, Misserghin, Orly, Blotzheim etc. (1935-1936).
  • Position financière de la province de France (1945-46).
  • Situation financière de la province de France, P. LETOURNEUR, rapport de Pâques 1955.
  • Comptes de la Congrégation au 30.09.1956. Vente de terrain à Neufgrange (1957) et divers.
  • Comptes, factures, lettres... (1923-1939).
  • Comptes pour divers (1934-1939).
  • Comptes annuels (Allex, Piré, Chevilly, Cellule) 1940-1941, 1941-1942.
  • Correspondance avec le Carmel St Joseph (emprunt (1933-1938).
  • Correspondance entre la Procure générale et la procure provinciale de France (1960-1980). Décision du Conseil général de séparer Procure de la Province et Procure des Missions (et nomination de Marcel Muller), 22.11.1962.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.16b
  • file
  • 1831 - 1970
  • Relations Economat général - Procure provinciale (messes, contributions personnelles), 1967.
  • Testaments, héritages, legs (1964-1970) : lettres, décisions du Conseil Général.
  • Procure des Missions et Economat général : séparation à titre provisoire de la procure provinciale et de la procure des missions (22.11.1962), contrôle des comptes, lettres de 1964-1966, décisions du Conseil général, séparations des comptes.
  • Problème des réserves de l'Administration générale (contentieux avec la procure des missions), 1963. Décisions du Conseil Général. Documents 1 à 5 (Marcel MULLER).
  • Mutuelle St Christophe, parts de fondation (lettres de janv.-mars 1968).
  • Ouverture de comptes courants, décisions du C.G. (1965).
  • Historique du retour de la Congrégation à la rue des postes (1831-33).
  • Chevilly : Travaux de 1931-32 (chapelle, orgue, buanderie...).
    Problème de l'aliénation ou du morcellement de la propriété, Procès-verbal de la réunion du Conseil local de la communauté du St Coeur de Marie (refus à l'unanimité, 04.05.1964). Rapport du P. LETOURNEUR (04.05.1964). Lettre du P. BREUVART, économe de Chevilly (01.12.1963). Plan d'aménagement de la région parisienne. Chevilly : Indemnité pour le passage des lignes électriques (1965-1967).
  • Grasse : agrandissement de N.D. des Missions (26.05.1966).
  • Croix-Valmer : Lettre du P. Letourneur (14.03.1954). Ascenseur (1965-66). Décision du C.G. (21.04.1964, C.V. devient maison de repos). Correspondance de 1959 à 1964.
    Séminaire du St Esprit : travaux. Comptes 1956-57. Lettres et factures 1954-56. Relevés de comptes du séminaire colonial (1949-1962).
  • P. MENGUY, Projet de construction d'une colonie de vacances. Plans.
  • Maulévrier : Délibération du C.G. (15.12.1953). Achat de la Propriété (1952-54). J.O. du 10.09.1954.
  • Blotzheim : aménagement de dortoirs et de la chapelle (1936).
  • Association franco-coloniale du Sud-Est. Délibération du 05.07.1943. Extraits de statuts de 1942. Nouveaux statuts 1945.
  • Plan-projet de Cellule (janvier 1862). Cellule en 1878 (dessin).
  • Statuts de la Sté Le Bocage Mortanais. Sté civile St Michel (20.04.1925)
  • Divers.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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