Ce mémoire s'élève, à propos du "droit d'accroissement", contre les impôts supplémentaires qu'on veut imposer à la Congrégation du Saint-Esprit et du Saint Coeur de Marie.
Mémoire à présenter devant le tribunal civil de la Seine.

Numéro de mars 1891 du JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des curés, desservants, vicaires, aumôniers, des établissements religieux et charitables et du CONTENTIEUX DU CULTE.
Ce numéro traite en particulier du budget des cultes à la Chambre des députés et de jurisprudence à propos du droit d'accroissement et de subventions scolaires.

Documents recueillis par le P. REMY et dus à Mgr AUGOUARD /

• "M. de Brazza au Congo en 1905" (notes de Mgr AUGOUARD).
• " M de BRAZZA au CONGO en 1905. Retour de l'Oubangui" (1905).
• "Notes sur nos Gouverneurs".
• "Extrait des Mémoires de Mgr Augouard, pages à ajouter à l'article paru dans 'L'Afrique française', à propos de la relation de M. GIRARD sur BRAZZAVILLE" (1916).
• "Réponse à l'article sur 'Brazzaville' paru dans "L'Afrique française" (Janvier-Fevrier 1916).
• Lettre de Mgr Augouard à M le Ministre des Colonies (16.09.1919).
• "Occupation du Congo. Un début original".
• "Stanley" (notes manuscrites).
• "L'impôt au Congo".
• "Les bienfaits de l'Administration au Congo".
• Extrait de journal : "Situation politique et religieuse au Congo français" (Univers, 25-29 Juin ?)

1. Affaires diverses :
   Remise d'outils (billet du 13.10.1917), billet du P. JAFFRE (14.02.1923).
   Arrêté concernant l'impôt indigène (18.10.1926).
   Arrêté concernant les taxes sur les armes de chasse (02.02.1924).
   Permis sportif de petite chasse (P. KRANITZ 1925, 1926, 1927, 1929, P. JAFFRE 1927).
   Note du P. JAFFRE sur les armes (06.04.1932), P. SCHAUB (08.04, 25.05.1932).
   Permis complémentaire (pour chasser au nom du P. Schaub, 24.03.1933).
   Avertissement (taxe pour une arme de chasse, 21.07.1935). 8 reçus de taxe sur les armes de chasse (1922, 1923, 1926, 1927, 1929, 1933, 1937).
   Correspondance entre le P. SCHAUB et le P. MOYSAN sur les taxes (08.04.1935 et réponse).
2. Permis de coupe de bois : P. SCHAUB (15.03.1931, 01.02, 06.06.1932, 06.08.1934) et réponse du Chef de subdivision (18.03.1931), Administrateur Maire (16.03.1931). Permis de coupe et reçus de taxe (13.06.1932, 07.08.1934, 13.04.1935).
   Lettre du Gouverneur général (25.01.1934 permis de navigation pour le "Saint-Louis").

Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.

Imprimé de 39 pages invitant à la résistance contre la "loi d'abonnement".
ADELANTE est un pseudonyme.
Lettre de M. DE MACKAU, du 31.03.1892, au nom du comité des jurisconsultes catholiques, adressée à Mgr LEROY, en vue de la défense des congrégations.

LA CROIX supplément du 27.07.1895 : étude pratique sur la situation faite aux congrégations par la loi fiscale du 16.04.1895.
LE PETIT MONITEUR UNIVERSEL du 28.08.1895 : La loi d'abonnement.
LA VERITE du 10.11.1895 : loi sur les associations.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 15.11.1895 : une question posée par l'Univers.
FIGARO du ? octobre 1895 : la décision des congrégations, interviews de supérieurs généraux (P. EMONET est cité).
LA CROIX supplément du 19.10.1895 : circulaire du comité des religieux.
LA CROIX du 19.10.1895 : l'offensive. Les congrégations qui gardent l'attitude passive.
LA VERITE du 22.10.1895 : la lettre des 5.
LA VERITE du 26.10.1895 : la soumission. La résistance.
LA VERITE du 01.11.1895 : lettre au pape.
LA VERITE du 03.11.1895 : la résistance. La soumission.
UNIVERS du 09.11.1895 : réaction du P. GRIZARD, après la maladie du P. EMONET.
LA VERITE du 10.11.1895 : la résistance. Projet de loi sur les associations.
LA VERITE du 02.12.1895 : pro domo. Allusion au P. "ADELANTE".
LA VERITE du 15.12.1895 : redressements.
LE PETIT MONITEUR du 12.06.1896 : le droit d'accroissement devant le Conseil d'Etat.
UNIVERS du 05.11.1898 : la moralité du clergé français et la statistique. Enseignement laïque et enseignement congrégationiste.

DIVERS

• Reçus de la Sté Civile de la colonie agricole de Langonnet (impôts et droits divers) : 1881-1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898-1899.
• Bail par la Sté Civile à la Congrégation du Saint-Esprit (04.03.1898).
• Problèmes liés à la loi de 1901 :
• Lettre du Ministère de l'Intérieur 01.10.1901, récépissé de dossier).
  Lettres du Préfet du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902) et réponses du P. PRONO (08, 17.01.1902).
  Etat des pièces fournies pour Langonnet :
• Etat du personnel.
• Juridiction de l'Ordinaire sur l'établissement (26.12.1901).
• Déclaration de l'évêque de Vannes s'engageant à prendre sous sa juridiction l'établissement de Langonnet (01.01.1902).
• Etat des biens fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources destinées à son fonctionnement.
• Etat des biens meubles et immeubles et du passif (01.01.1901).
• Etat descriptif et estimatif des meubles et autres objets mobiliers corporels (+ copie) au 01.06.1905.
• Notes du Comité de Jurisconsultes des congrégations :
  Note concernant la loi du 01.07.1901 (registres à tenir, listes du personnel, Droit de vérification, d'Enquête et d'expertise.
  note n° 8 (01.10.1901), note n° 13 (13.01.1902)