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RAPPORTS DE MGR AUGOUARD. SES RELATIONS AVEC L'ADMINISTRATION

  • 2D63.1b2
  • file
  • 1905 - 1929

Documents recueillis par le P. REMY et dus à Mgr AUGOUARD /

  • "M. de Brazza au Congo en 1905" (notes de Mgr AUGOUARD).
  • " M de BRAZZA au CONGO en 1905. Retour de l'Oubangui" (1905).
  • "Notes sur nos Gouverneurs".
  • "Extrait des Mémoires de Mgr Augouard, pages à ajouter à l'article paru dans 'L'Afrique française', à propos de la relation de M. GIRARD sur BRAZZAVILLE" (1916).
  • "Réponse à l'article sur 'Brazzaville' paru dans "L'Afrique française" (Janvier-Fevrier 1916).
  • Lettre de Mgr Augouard à M le Ministre des Colonies (16.09.1919).
  • "Occupation du Congo. Un début original".
  • "Stanley" (notes manuscrites).
  • "L'impôt au Congo".
  • "Les bienfaits de l'Administration au Congo".
  • Extrait de journal : "Situation politique et religieuse au Congo français" (Univers, 25-29 Juin ?)

RÉMY Jules

NOTES SUR LA LOI D'ABONNEMENT.

  • 4B1.1a4.3
  • file
  • 1801 - 1900

La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).

EMONET Ambroise

DES NOUVEAUX IMPOTS SUR LES CONGREGATIONS RELIGIEUSES.

  • 5B2.1a5.3
  • file
  • 1890

Extrait du "CORRESPONDANT" (1890) : aspect de la lutte religieuse qui se poursuit depuis 11 ans entre l'Eglise et l'Etat.

LE CORRESPONDANT

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

MEMOIRE CONTRE LE DIRECTEUR GENERAL DE L'ENREGISTREMENT.

  • 5B2.1a6.3
  • file
  • 1891

Ce mémoire s'élève, à propos du "droit d'accroissement", contre les impôts supplémentaires qu'on veut imposer à la Congrégation du Saint-Esprit et du Saint Coeur de Marie.
Mémoire à présenter devant le tribunal civil de la Seine.

CONGRÉGATION DU SAINT-ESPRIT

DE L'ACCROISSEMENT PAR REVERSION.

  • 5B2.1a6.4
  • file
  • 1891

Problème de l'impôt à payer par les congrégations religieuses, reconnues ou non, et sociétés civiles visées par les lois des 28.12 et 29.12.1884.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

BUDGET DES CULTES. DROIT D'ACCROISSEMENT.

  • 5B2.1a6.5
  • file
  • 1891

Numéro de mars 1891 du JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des curés, desservants, vicaires, aumôniers, des établissements religieux et charitables et du CONTENTIEUX DU CULTE.
Ce numéro traite en particulier du budget des cultes à la Chambre des députés et de jurisprudence à propos du droit d'accroissement et de subventions scolaires.

DIVERS

LES CONGREGATIONS AUTORISEES...

  • 5B2.1a7.2
  • file
  • 1883

M. DELAMARRE était avocat à la cour d'appel. Le titre complet de sa brochure est celui-ci :
"Les congrégations religieuses et le projet de loi sur la transformation de l'impôt d'accroissement".
Il voit dans ce projet de loi "une nouvelle tentative d'iniquité fiscale".

DELAMARRE

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