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AFFAIRES LIQUIDEES/COMPTES GENERAUX

  • SM-15a
  • file
  • 1895 - 1969
  • 21 dossiers d'affaires liquidées de 1895 à 1969 (fondations de messes, créances, prêts...)
  • Comptes généraux de la Procure annexe : 1919, 1920, 1921, 1922, 1923 (2), 1923 annexe 1 (emprunt), 1923 annexe 2 portefeuille, 1924 (2 + Cote Desfossés 29.12.1923), 1925.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

AUTEUIL ET DIVERS

  • SM-14b2
  • file
  • 1924 - 1937

1.- Note au sujet de la contribution personnelle (17.07.1934).

  • Décision du Conseil : bibliothèque des scolast. de Fribourg (23.10.1934).
  • Projet d'achat d'un immeuble à Londres (10.11.1934).
  • Haïti : Chroniques des Missions 1931-1933. Lettres : P. SALOMON (06.05.1935), P. BALTENWECK (15.10.1935).
  • France : Lettres de Mgr LE HUNSEC (14.10.1935), réponse du P. SALOMON (16.10.1935).
  • AUTEUIL : L'Oeuvre des Orphelins Apprentis d'Auteuil à la mort du P. Brottier (rapport du 28.02.1936, M. MOULLIER). Photo du P. Brottier.
    Rapport critique de l'administration du P. La Rretraite (20.12.1936) et démission de l'abbé Nyon ( 14.11.1936). Projet de coutumier pour les relations entre le Directeur et le Conseil d'Administration. Présidence de l'Oeuvre d'Auteuil par le P. SALOMON (23.04.1936-12.01.1937). Lettres de démission du P. SALOMON (16, 18.07.1936). Rapport sur l'Oeuvre d'Auteuil, P. SALOMON (10.06.1936). Six réunions du Comité du 01.05.1936 au 12.06.1936 + avant projet "Dossier de mobilisation de l'Oeuvre".
  • Procure générale annexe de Fribourg : Lettres du P. GRUNENWALD (19.10.1936), P. SALOMON (rapport 26.10.1936, lettre du 29.10.1936).
    Rapport confidentiel du P. SALOMON (11.04.1937) sur sa préséance. Lettres et notes de Mgr Le HUNSEC (23.01, 08, 10.04.1937).
  • Magasins généraux : diverses notes et avis (15.09.1924, 06.10.1927, 06, 07.02, 18, 22.10.1930, 04.08.1931, 08.06, 21, 22.08 (3), 25.09, 10.10.1933, 20.01.1934, 02.04.1936, 03.03, 23.05, 29.07, 18, 30.09.1937).
  • Note au sujet de l'impôt forfaitaire sur le revenu (08.02.1937).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

BIENFAITEURS

  • SM-14b3
  • file
  • 1872 - 1908
  • Petit registre des bienfaiteurs et des fondations (1872-1893).
  • Oeuvre des Petits Parisiens :
  • Comptes des sommes dues à St Michel en Priziac de sept. 1898 à avril 1903. Liste supplémentaire au 4e trim. 1903.
  • Lettres et notes de M. LANQUEST & ROUSSELET (02.11.1898, 08.01, 21.04, 26.07.1899, 11.11.1901, 09.05, 26, 27.09.1902).
  • Observations de M. François CAMENEU.
  • Lettre de remerciement des "petits parisiens" (22.12.1899).
  • Observations sur le recrutement (15, 25.10.1904).
  • Reçus pour les quatre trimestres de 1905, 1906, 1907 + 3 trim. 1908..
  • Questions, notes et observations du P. FAUGERE (08.11.1904, 15.01.1906, 07.07.1908).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

I.M.S.A.F.

  • SM-13b
  • file
  • 1897 - 1955
  1. Fondation LEBAUDY, Les Petits Parisiens : Projet d'une oeuvre de relèvement en faveur des enfants abandonnés de Paris. Propositions de Mgr LEROY. Lettres du P. FAUGERE (01.12.1897, 05.05.1898). Notes du P. BERTSCH (30.12.1897), de l'abbé GUILLARD etc. Contrat du 22.09.1899. Déclaration du Baron de Salvaing (16.01.1904, achat de St Michel). Lettres de Mme LEBAUDY (09.11, 27.12.1897, 30.01, 28.04, 08.05, 12, 16.06, 02.08, 17.09.1898, 16.06.1899).
  2. Fondation LEBAUDY pour une Ecole Normale : notes de Mgr LEROY (13.12.1924, 12.11.1925. Contrat du 30.10.1903 + copie. Note sur St Ilan (21.06.1913). Lettre de l'év. de St Brieuc (20.09.1912). Mouvement des boursiers à St Ilan et Mesnières. Notes de Mgr LEROY (17.09.1912, 23.06.1913, 10.05.1917).
  3. Bourses pour le Séminaire Français (1880-1937).
  4. I.M.S.A.F. : M. BISE (24.07.1924), P. SALOMON (26.07.1924, 07.08.1930).
  5. I.M.S.A.F. : propriétés de Lorient, lettres de 1929-1947.
  6. I.M.S.A.F. : propriété de St Servan (correspondance, 1926-1935).
  7. I.M.S.A.F. : Fonds Joly. Convention entre le P. Decaillet et M. Joly (16.10.1910) Carte et lettre de M. Joly (12.06.1926, 17.12.1928). Actions de la Zürich (1925-1962). Demande de prêt de Chevilly (1928).
  8. I.M.S.A.F. : Villa de Saint-Servan, correspondance JOLY, SALOMON, architectes (mai-décembre 1929). Lettres 1 à 94.
  9. I.M.S.A.F. : Saint-Servan. Lettres 108 à 204 (aménagments de la villa).
  10. I.M.S.A.F. : Saint-Servan. Lettres 205 à 230.(1931). Note "Après le décès de Monsieur et Madame Joly (12.09.1931).
  11. I.M.S.A.F. : Saint Servan. Lettres 231 à 255 (1932).
  12. I.M.S.A.F. : Acte de décès de M. Albert Joly (21.05.1933). Lettres 257 à 266 (1933-1934). Lettres de 1937 à 1939.
  13. Décès et succession de Mme Joly (1953-1955).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

I.M.S.A.F.

  • SM-13a1-2
  • file
  • 1924 - 1942
    • Acte constitutif de la Société Anonyme "Institut des Missions" à Fribourg (05.07.1924), manuscrit + copie dactyographiée.
      Statuts imprimés I.M.S.A.F. (Institut des Missions Société Anonyme Fribourg), 2 ex. déposés chez Me Emery, notaire.
    • Statuts imprimés I.M.S.A.F. modifiés le 25.06.1930 (2 ex.) : précisions apportées dans le but de la Société. Extrait de "La Liberté" (05.03.1931) notice nécrologique de M. Emile Bise, président du Conseil d'Administr.
    • Procès-verbal d'assemblée d'actionnaires des 01.10.1925, 13.11.1926, 11.01.1927 25.06, 06.09.1930. Projet de statuts et corrections. Liste des actionnaires (et nombre d'actions de chacun).
    • Feuille officielle suisse du commerce n° 228 (01.10.1942) : élection de Gabriel Giroud à la place d'Alphonse Guhmann (26.09.1942).
    • Note du P. SALOMON (raison de la modification des statuts). Correspondance avec l'Administration Fédérale des Contributions (droits de timbre, rectification des statuts) 1929-1930.
    • Registre de Commerce : demande d'inscription (25.06.1925). Procuration du 06.10.1925. Feuille officielle suisse du commerce n° 251 (28.10.1925 nouveaux membres du Conseil d'administration), n° 43 ((21.02.1927 augmentation du capital), n° 110 (nouveaux membres), n° 159 (revision des statuts), n° 223 (24.09.1930 révision des statuts), n° 154 (07.07.1931 Emile Bise décédé, nouveau conseil d'administration), n° 156 (07.07.1939 changements dans le C.A.), n° 161 (12.07.1940, changements dans le C.A.), n° 228 (01.10.1942 (changements C.A.)

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

LA PROCURE, DES DEBUTS A 1926

  • SM-12a
  • file
  • 1902 - 1935
  1. Achat et construction (Lettres) : P. TRILLES (01.02.1902), M. BRUNHE (Institut Géogr. de Fribourg, 02.02.1902), P. GENOUD (09.06, 21.07, 02.08.1903), P. GERRER (11.07.1903), E. ZURKINDEN (Oeuvre de St Paul, 1903, 16, 21, 30.08, 02, 06.10, 04, 19.11, 02, 26.12.1903, 15, 18.01, 09.02, 12.04.1904), P. WIISLER (29.03, 05, 10, 17, 20.04, 10, 16.05, 08, 09, 26, 27.06, 03, 17, 27.07, 26.08, 01.10.1904, sans date, 15.11.1904), P. DECAILLET (06, 13.02.+ liste de vie de saints, 24.04.1905 avec en-tête Villa des Charmettes, 11.05, 01, 16.06, 01, 04.07.1905 + liste de mobilier et ornements pour la chapelle, 05.11, 20.12.1905, 09, 15.05, 29.06, 15, 30.07, 27.09, 23.12.1906), P. EUDEL (29.04.1906).
  2. Faillite de la banque commeciale fribourgeoise (1916-1923, problème du compte de la congrégation), lettres, extrait de "La Lberté" 23.12.1922, lettres d'avocat, notes de Mgr LEROY (03.03, avril.1923 projet d'Ecône, projet d'un séminaire à Fribourg).
  3. Liquidation de la B.C.F. Emprunt à la Banque d'Etat de Fribourg (1923), lettres P. DECAILLET, WIISLER, SALOMON, FAUGERE, Mgr LEROY. Banque d'Etat, Comptoir d'Escompte de Genève.
  4. Liquidation de l'emprunt (1924).
  5. Correspondance au sujet des finances : Mgr LEROY, P. DECAILLET, P. SALOMON, P. PAIX Villa N.D. (1917-1923).
  6. Correspondance de la Procure de Fribourg (1920.1926).
  7. Etude canonique sur la propriété de Fribourg (P. GAY, 1935). Quelques notes au sujet de la propriété de Fribourg, P. SALOMON 1930.
  8. Melle GENDRON : Photo. Journal de la Villa de Charmettes (1913-1927 comptes). Certificat d'immatriculation au Consulat de France (06.09.1911)
    Testament de Melle Gendron et codicile du 25.09.1925.
  9. Melle GENDRON : Compte en banque, finances (+ 24.09.1925).
  10. Melle GENDRON : succession (1925-1926).
  11. C omptes de Anne Gunard, servante d'Adèle Gendron.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

LE PROBLEME DE LA RECONNAISSANCE LEGALE

  • SM-11a
  • file
  • 1857 - 1903

1.- Extraits de journaux à propos de la Loi sur les associations :

  • 1899 : La Croix (13.05 Etranglement de la liberté).
  • 1900 : La Croix (07.03) L'arrêt de mort contre toutes les congrégations
  • 1901 : J.O. des 16-17.08. Texte de loi relative au contrat d'association, J.0. 02.07), Projet de loi délibéré le 29.03. La Vie Catholique (16.02, 05.03), La Croix (25.01, 15.02, 30.06-01.07, 09, 11.07, 14, 18-19.08, 10, 18.09, 03, 04.10), La Semaine Religieuse de Paris (13.07, 31.08), L'Univers (20.02), L'Evènement (16.03), La République (27.01).
    Affiche : La liberté de l'Enseignement (1901).
    Tract : La mainmorte juive (Oeuvre nationale de propagande antijuive).
    Extrait de ? "Le pape (Léon XIII) et la France".
    Lettre du Ministre de l'Instruction publique au sup. gén. (31.05.1874).
    Décret du 20.02.1874 reconnaissant d'utilité publique la congrégation.
  • Loi des Associations et journaux s'y rapportant (1901-1902) : La Croix (20, 25.11.1899, 01.11.1901, 26.01.1902), Lettre du pape LEON XIII aux supérieurs d'ordres (29.06.1901), extraits sans date.
    Journal L'Eclair (24.03.1904) au sujet des congrégations.
  • Note concernant le droit de vérification des agents de l'enregistrement dans les communautés religieuses. La loi du 01.07.1901 et les écoles.
    Mémoire en défense (Lazaristes à la Cour de Cassation, 1864). Statuts de l'Association des M.E.P. Notes du Comité de Jurisconsultes (1901-1902).
  • Modifications aux demandes d'autorisation de nos maisons (1903, Mgr LEROY)
  • Avis du Conseil d'Etat (14.02.1901), Mémoire en réponse (30.03.1901), avis du 01.08.1901.
  • Correspondance au sujet de l'existence légale( 1901) : Mgr LEROY, différents ministères, le Conseil d'Etat, Me Sabatier...
  • Notes diverses (1901) : P. GRIZARD, M. des TILLEULS (observation sur le 1er avis du Conseil d'Etat), Mgr LEROY (service militaire des séminaristes, les oeuvres de la congrégation, l'existence légale, l'autorisation légale de la congrégation...)
  • Projet de mémoire en réponse à l'avis du Conseil d'Etat (mars 1901), projet modifié selon l'avis de Me Sabatier.
  • L'autorisation de nos maisons : 12 maisons fermées. Révocation des décrets approuvant la congrégation pour l'enseignement (20.02.1874) et autorisant le petit sémnaire de Cellule (26.12.1857) : 20.03.1903. Problème de Misserghin et de Langonnet. Correspondance de Mgr LEROY. Sursis pour Orly, St Michel et Seyssinet. Avis des Préfets.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

MESSES DE FONDATION

  • SM-11b3
  • file
  • 1918 - 1968
  • Fondation du P. PAIX (note du P. FAUGERE, 30.01.1923).
  • Indult du 22.07.1926 regroupant plusieurs fondations.
  • Fondation P. COLOMBE (07.01.1922).
  • Fondation de Mme Sedillon (note du P. FAUGERE 04.08.1922).
  • Fondation de Melle de RETZ (21.11, 01.12.1932).
  • Fondation de l'abbé RIANT (07, 18.10, 28.11.1918) Conseil du 21.10.
  • Fondation de M. Jacques MERLI (note du P. FAUGERE 20.11.1918).
  • Fondation abbé MENSION (07.03.1927).
  • Fondation LAMY-COLOMBIER (note P. FAUGERE 05.08.1922) lettres Mme COLOMBIER (08.08.1922), M. COLOMBIER (12.05.1922).
  • Fondation Sr Jeanne d'Arc (LESUR), 01.10.1922, 01.03.1927, 19.10.1932.
  • Fondation "Jacques-Anna" : note du P. SALOMON (19.11.1924), lettres de Jacques de PREMESNIL (11.11.1924, 13.02.1927, 23, 28.06.1928, 20.09.1929, 26.09.1936, 19.05.1938).
  • Dépôt-rente, lettres de M. BONNECAZE (03, 10, 14, 17.03, 03, 08.09.1923, 12.06, 12, 27.08.1924, 18.01, 06.02, 06, 16.04, 17.05, 14.06.1925, 15.12.1926, 20.10, 04.11, 12.12.1927, 21.03., 15.04.1928
    Note du P. FAUGERE (25.03.1923). Echéance du 05.09.1923.
    Propriété d'Embaloge (Srs missionnaires du St Esprit, lettres de 1936).
  • Fondation Legasse, collège de St Pierre et Miquelon :
    Lettres : M. LEGASSE (05.08.1921), Mgr LEROY (08.08.1921), P. LE GALLOIS (24.10, 09.12.1922), Mgr OSTER (17.06.1922), Mgr POISSON (16.02.1928, 18.05.1936, 05.06, 13.11.1937), Mgr HEITZ (1926, 02.07.1932), P. LETOURNEUR (11, 13.01, 10.05.1933, 15.05.1936, note du 19.12.1936), M. GIRARD (03.10.1936), P. SALOMON (09.12.1937), Mgr MARTIN 19.11.1946, 14.03, 20.04.1947, 19.03.1958), P. GUIBERT (11.02.1947), P. da ROCHA (15, 18.04.1968).
  • Fondation Salomon : notes du P. SALOMON ((06.08.1931, 04.11.1938). Messes abbé ROYER (P. Groell 16.06.1937).
  • Dépôt abbé ROUCAUD et note du P. SALOMON (13.09.1929).
  • Bourse pour un séminariste guinéen (abbés Jamont et Barbedette). Lettres du P. SALOMON (19? 25.02.1936), du P. BRAULT (22.02.1936), de l'abbé BARBEDETTE (22.02, 08.05.1936 bourse sera versée pour l'abbé Guillaume Pathé).
  • Rapport de l'économe général (da ROCHA 10.12.1967) et décision du C.G. (22.11.1967) à propos des fondations de messes.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

ORGANISATION FINANCIERE DES PROVINCES/ORGANISATION DE LA PROCURE DE FRIBOURG

  • SM-11b2
  • file
  • 1913 - 1930
  • Organisation financière :
  • Lettre du provincial d'Allemagne (28.01.1913).
  • Conseil du 13.02.1912 (répartition du personnel et organisation financière des Provinces. Autonomie financière des Provinces).
  • Réponse du Conseil provincial de France à la lettre du P. Acker (09.03.1913). Nouvelles lettres du P. ACKER (28.03 (2), 10.12.1913). Memorandum du P. CLAUSS, manière de juger dans la province d'Allemagne (14.04.1914). Réponses du P. FAUGERE (19.04.1914).
  • Observations du Provincial d'Allemagne à la suite de la circulaire n° 14, éclaircissements et réponses de Mgr LEROY (01.05.1914 + brouillon).
  • Décisions du C.G. : Affectation des ressources disponibles (25.03.1913), Au sujet des comptes généraux (05.08.1915).
  • Conseil du 13.02.1912 : reconstruction du magasin général.
    Note de Mgr LE HUNSEC (travail du Fr. Arnold), 25.12.1930.
  • Dépôts des Missions à la Procure : note du P. FAUGERE acceptée par Mgr LEROY (07.07.1910). Rapport de la Procure au sujet des capitaux des Missions à elle confiés (P. BUISSON, Mgr LE HUNSEC 28.10.1931).
  • Ordres ou Instructions à la Procure générale :
    Lettres : P. FAUGERE (03, 05.02.1920), P. GASCHY (07.02.1920), P. REMY (14.04.1922), des Chargeurs Réunis (18.05.1922 + note et décision du C.G. 23.05.1922), Mgr LEROY (note du 06.10.1923), P. SALOMON (23, 24.01, 25.09.1924, 31.10.1926, 03.07.1933), Mgr LE HUNSEC (31.05.1927, 03.12.1927 la procure annexe de Fribourg, 28.07.1931 à propos des Frères de la Procure annexe).
  • Souvenir Africain : lettre du P. BROTTIER (14.05.1915), du P. FAUGERE (signée par Mgr LEROY, 13.06.1915).
  • Régime financier de Fribourg : Notes du P. GASCHY (12.04.1920), de Mgr LEROY (31.03, 03.10.1920, 02.02.1921). Note sur la situation financière de la Cté de Fribourg (P. DECAILLET 01.08.1920). Décisions du Conseil général (05.10.1920). Notes du P. FAUGERE (16.10.1920, 01.02.1921).
  • Organisation de la procure-annexe de Fribourg : Décision de Mgr LEROY (15.10.1906). Note à propos des clefs du coffre-fort (29.07.1910). Décision du C.G. (23.07.1912). Carte du 1er mars (Mgr LEROY, P. Decaillet vice-procureur). Visite du P. BYRNE (16.06.1926).
  • Contrat relatif à St Alexandre de Gatineau (Mgr Leroy et Mme Lebaudy, 05.06.1909). Notes de Mgr LEROY (15.03.1912, 21.09.1913).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

PROJET D'ORGANISATION FINANCIERE DE LA PROVINCE DE FRANCE

  • SM-11b1
  • file
  • 1909 - 1911
  • Projet de réorganisation financière de la Province de France (P. FAUGERE).
  • Province de France : le budget de 1909, recettes et dépenses.
  • Notes concernant le point de départ de la séparation des comptes, les rentes, les immeubles, les comptes annuels, allocation par la Maison mère, dons à la province... (P. Epinette).
  • Rentes viagères. Fondations de Messes. Emprunts. Dons. Dépôts. Questions posées au Conseil général (P. FAUGERE).
  • Observations sur les plans et propositions du P. Epinette (P. FAUGERE).
  • Note du P. GRIZARD.
  • Fondations de bourses, P. FAUGERE (26.10.1909).
  • P. FAUGERE, Projet de séparation financière (30.10.1909).
  • Catalogue des titres contenus dans les coffres de Fribourg (27.04.1910)
  • Observations sur le procédé adopté pour l'emploi des capitaux de fondations diverses, comme pour les dons et dépôts (P. FAUGERE, 28.04.1910).
  • P. FAUGERE : Réponse aux doutes et questions du P. Grizard (03.07.1910).
  • Province de France : dons et fondations de messes que cette province peut, ce semble, justement revendiquer.
  • Province de France : Rentes viagères, dépôts.
  • Récapitulation (dotation de la Province de France). Contribution de la congrégation en complément.
  • Province de France : Fondations de bourses (07.07.1910 et 25.04.1911). Capitaux remis à la France (01.01.1911 bourses etc...)
  • Congrégation : Quelle sera sa fortune lorsque sera constituée la dotation de la Province de France ? (P. FAUGERE 04.07.1910).
  • Congrégation : estimation de son portefeuille aux cours du 31.12.1909 et du 30.04.1910, avant toute répartition (P. FAUGERE).
  • Décisions du Conseil général pour l'organisation financière de la Province de France (07.07.1910) + question Vegimont. Celle-ci commence le 01.01.1911.
  • Lettre du P. FAUGERE (19.01.1911). Note du P. DEMAISON (18.01.1911).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

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