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1. Essai de liquidation à l'amiable :
   Correspondance de 1896 :
   Lettre de M. GIEULLES, notaire (07.04) et questions poosées.
   Lettres du P. GRIZARD (15.04 en 3 ex., 01.05 en 2 ex., 14.05 en 2 ex, 15.05).
   3 télégrammes des 20 et 21 mai. Lettres du P. HEITZ (16.05, 21.05), du P. KROELL (18.05, 21.05). Lettres de M. SABATE (23.05, 10.06).
   Note des délégués du conseil d'administration (25.05).
   Déclaration à lire à l'assemblée de 1896. Note du P. HEITZ sur la réunion du 21.05. Lettres du P. FAUGERE, 01.06 au P. HEITZ, à M. VEZIAN, à l'assemblée) Lettre au P. HEITZ (02.06). Lettre du P. HEITZ (06.06).
   Copie de la correspondance avec LE CHANOINE LAFFON-MAYDIEU (juin 96).
   Lettres du P. LEGEMBLE, supérieur des prêtres de Ste Marie, TINCHEBRAY (02.06), de M. RASSOT, assistant (09.06). Billets de Mgr LEROY (2 du 15.06, lettre du 19.06). Lettres de M. VEZIAN (17, 22.06).
   Déclaration de démission (P. HEITZ, 21.06).
   Lettre de M. LERICHEUX, économe de TINCHEBRAY (28.06).
   Lettres du P. FAUGERE (01, 07, 09.07), du Chanoine LAFFON (03.07 et réponse de Mgr LEROY, 13.07). Lettre du P. LEGEMBLE (09.07).
   Lettres du Marquis de VILLENEUVE (29.06), de Mgr LEROY à Tinchebray (12.07), de M. LAFFON (12.07 et réponse du 13.07), notes du P. HEITZ (juillet)
   Lettre du P. FAUGERE au P. HEITZ (15.07).
   Réunion du conseil d'administration (18.07). Extrait du procès-verbal. Extrait de journal (M. AZAIS liquidateur) et lettre du 19.07.
   Lettres du P. FOUGERE au P. HEITZ (22.07, 18.09), de M. SABATE (08, 13, 25.08), P. HEITZ (19.08), M. LAFFON (24.08), M. AZAIS (02, 10.09, 20, 21.11), télégramme du 29.08, de Mgr LEROY (04.09), notice pour l'externat libre de CASTELNAUDARY (07.09), X (21.09), M. BONJEAN (18.09), M. GRANEL (03, 17.11) et notes de GRANEL et du P. BRUNETTI, M. VEZIAN (04.11).
2. Liquidation judiciaire : convocations, rapport de l'assemblée, lettre de M. GIEULLES (26.10.1897), transaction du 26.11.
3. Liquidation de l'alumnat : lettres du P. BRUNETTI et divers, factures...
   Lettre de M. GIEULLES, notaire (21.01.1899).

1. "Note sur le nouvel avenir de l'école Saint François de Sales de CASTELNAUDARY", abbé LE CAMUS, Toulouse, 1887, imprimé, 14 pages.
2. Lettre de l'abbé LE CAMUS aux directeurs de la Croix du Sud et du Courrier de l'Aude sur les affaires de l'école St François de Sales de Castelnaudary, 27.05.1894.
3. Réponse de la commission de vérification des comptes de l'ancienne administration à la lettre de l'abbé LE CAMUS sur les affaires de l'école, signé LE CHARTIER.
4. Lettre de la commission de vérification au P. EMONET (12.06.1894).
5. Rapports à l'assemblée générale extraordinaire du 26.06.1894, Toulouse, 1894, 96 pages.
6. Consultation pour les actionnaires de la société civile St François de Sales, Toulouse, 1894, imprimé, 25 pages + 10 pages annexes.
7. Déclaration des 3 principaux actionnaires et membres du conseil d'administration, à propos de la position des Pères du St Esprit.
8. Lettre de LE CHARTIER au P. LATAPPY (copie, 05.07.1894).
9. Lettre de M. LE CAMUS au P. EMONET sur les affaires de l'école St François de Sales, TOULOUSE, 1894, 31 pages. Brochure avec notes.
10. Brochure de LE CAMUS au sujet du procès de CASTELNAUDARY, 1895 : "Simple exposé de la condamnation des PP. du Saint-Esprit".
11. Pétitions pour le maintien de l'école (juillet 1894), lettre imprimée du P. EMONET (08.07.1894), imprimé "Administration".
12. Tentatives de conciliation faites par le Cardinal BOURRET, évêque de RODEZ. Lettres du P. EMONET (09, 21.08, 17.09.1894), du Cardinal (10.08, 17.08, 02.09, 09.09, 15.09.1894), LE CAMUS (copie, 30.08).
13. Extrait de journal "Un gros procès" La Dépêche de TOULOUSE, 10.08.94.
14. Petit historique du procès.

• Pièces relatives au congédiement de M. LE CHARTIER :
  Lettre du P. GRIZARD (copie, 27.06.1894)
  sommation notariale au P. EMONET (03.07.1894)
  lettres de LE CHARTIER au P. EMONET (04.07, 08.07.1894, janvier 1896), à Mgr LEROY (jeudi-saint 1901).
• Lettres de M. DANTRAT (29.12.1894, 19.02.1895).
• Notes manuscrites sur l'histoire de la congrégation à Castelnaudary (1887-1896).
• Une lettre de l'abbé LE CAMUS (sans date).

Procès intenté par M. CUGUILLERE :

• Conclusions (M. GRANEL).
• Observations sur l'assignation "CUGUILLERES" (P. VOEGTLI, 31.10.1896), 2 manuscrits.
• Lettre de M. VEZIAN (29.10.1896.
• Sentence déboutant M. CUGUILLERE.

• Jugement du 30.12.1896 (2 ex.).
• Lettres de M. GRANEL au P. HEITZ (01, 02.01.1897).
• Nouveau jugement (12.01.1897). Dissolution de la société civile de Saint François de Sales, liquidation judiciaire...

1. Appel des P. VOEGTLI et LATAPPY.
2. Appel LE CAMUS.
3. Citation des P. VOEGTLI et LATAPPY (12.02.1895).
4. Citation du P. EMONET (14.02.1895) et certificat médical (04.03.1895).
5. Citation du P. PEUREUX (14.02.1895) et certificat médical (04.03.1895).
6. Lettre du P. VOEGTLI (21.02.1895).
7. Plaidoirie de Me EBELOT (22.03.1895).
8. Conclusions de l'avocat des Pères.
9. Déclaration des P. VOEGTLI et LATAPPY.
10. Copie de l'arrêt de la Cour d'appel de MONTPELLIER (06.04.1895). 2 ex.

1. Assignation en justice des P. VOEGTLI, LATAPPY, de M. CHARTIER etc... (01.08.1894) devant le tribunal de CASTELNAUDARY.
2. Assignation en justice des P. EMONET, supérieur général, et PEUREUX.
3. Assignation, en justice des P. EMONET et PEUREUX (04.08.1894).
4. Sommation pour obtenir les livres de comptabilité (06.09.1894).
5. Sommation pour obtenir les registres de comptabilité (06.09.1894).
6. Conclusions du procureur général (18.10.1894), 3 ex.
7. Jugement contre LE CHARTIER et consorts (26.10.1894).
8. Jugement : considérants...
9. Remarques sur les considérants.
10. Jugement dans le procès LE CAMUS contre LE CHARTIER et consorts (28.12.1894). Premier et deuxième jugements LE CHARTIER etc...

• Projet de plainte de LE CHARTIER.
• Copie de la plainte de LE CHARTIER contre LE CAMUS (13.08.1894).
• Sommation au P. EMONET par LE CHARTIER (27.08.1894).
• Lettre de M. GRANEL à M. LE CHARTIER (08.09.1894).
• 3e jugement, affaire LE CHARTIER contre LE CAMUS (28.12.1894).
• 4e jugement, affaire Melle BOUÏS contre LE CAMUS (28.12.1894).

• Notes diverses remises aux avocats pour préparer leur plaidoirie :
  Historique de l'école St François de Sales.
  Procès de l'abbé LE CAMUS contre les P. du Saint Esprit.
  Notes sur les comptes de la société St François de Sales rédigées par M. SEGUIER, concernant la gestion de M. LE CAMUS.
  Note sur la situation des Pères du Saint Esprit à Castelnaudary
  Notes additionnelles aux rapports de la commission de vérification.
  Note sur les relations de M. LE CHARTIER avec la congrégation.
  Notes spéciales sur l'alumnat.
  Le chantage LE CAMUS , note du P. VOEGTLI.
  Rôle de M. LE CHARTIER (2 dossiers). Note sur les points fondamentaux de la défense. Etat de la correspondance (27 lettres).
  Note pour M. de LAGRANGE.
• Correspondance :
  M. SENECHAL de la GRANGE (04.07, 04.08, 23.08, 01.09 + copie du 31.08, 06.11, 20.12, 28.12.1894, 02.01, 22.02 (2), 28.02, 30.03, 07.05.1895).
  M. BARRIERE (04.09.1894). 4 télégrammes. M. LAILLER avocat (31.01., 12.02, 17.02, 18.02, 24.02, 26.02, 07.04, 10.04, 07.05.1895). P. VOEGTLI (27.02.1895 (2), 01.03, 04.03, 07.04.1895). P. BARILLEC (08.04.1895).
  M. De LACOSTE (04.03.1895). M. JULLIEN (06.04 (2), 08.04).

• Lettres de LE CAMUS (08.04.1895) et du cardinal évêque de RODEZ (08.04.1895).
  Projet de réponse du P. EMONET (15.04.1895), copie de la réponse au cardinal (22.04) et à M.LE CAMUS (22.04).
  Nouvelle lettre du cardinal (31.05) et de M. LE CAMUS (24.05).
  Réponse du P.GRIZARD (06.06.1895).
  Nouvelle lettre du cardinal (17.06), de M. LE CAMUS (14.06).
  Lettres du P. GRIZARD (18.06.1895, au Cardinal et à LE CAMUS), de M. LE CAMUS (22.06). Note pour les journaux. Télégramme de LE CAMUS (22.06).
  Lettres du P. GRIZARD (25.06, après projet de publication, 27.06).
  Lettre de M. LE CAMUS (01.07).
  Lettre de l'abbé SIGE (05.07) et réponse du P. GRIZARD (08.07), lettre de M. CATHALA (09.07.1895), du P. GRIZARD au cardinal (12.07), à M. CATHALA (12.07), à M. LE CAMUS (12.07), réponse de M. LE CAMUS (14.07), télégramme et lettre au directeur de La Croix (25.07) et note (août 1895).
  Lettres de M. CATHALA (26.07.1895), du cardinal (25.07), de LE CAMUS (30.07) et réponse du P. GRIZARD au cardinal (02.08) et LE CAMUS (02.08).
  Extraits de journaux : LA CROIX DU MIDI, 24.07, 25.07, 28.07, 15.08.