Affichage de 775 résultats

• 1937 : Vie sociale dans le département de la NGOUNYIE-NYANGA (GABON), Bulletin d'Information du 31.01.1937.
  Echange de correspondance entre le Gouverneur général RESTE et Mgr FRITEAU (20.12.1937). Mise au point.
• "Les Missions catholiques en A.E.F.", BRAZZA (pamphlet).
• Réunion épiscopale de LOANGO (28.11.1937), réponse à "L'école libératrice", en particulier à l'article de BRAZZA.
• L'enseignement en A.E.F. d'après le discours du Gouverneur général au Conseil d'Administration (J.O. 01.12.1937)
• Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F., 31.01.1938.
• Lettre du P. GAY à M. ALPHAND (Ministère des Colonies), 11.07.1938.
• Résumé de la rencontre avec M. MANDEL, (31.07.1938).
• Rapport sur "L'enseignement scolaire en A.E.F." (sans date, après 1937).

• Copies de lettres du Ministre de la Justice (France 27.03.1925), du Ministre des Affaires Etrangères (France 27.04.1925) au sujet de la naturalisation et de la double nationalité.
• Note du P. BERTHET (30.01.1926) : pour toucher un traitement, il faut être sujet britannique...
• Copie de lettre du 04.05.1929.
• Note du P. BERTHET (07.06.1929) sur le privilège accordé aux missionnaires (naturalisation locale).

• Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
• Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
• Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
• Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
• Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
• Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
• Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
• Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

Rapport d'une commission au Ministre des cultes, sur les statuts (non reconnus), l'existence légale de la congrégation et la propriété de la Maison-Mère (qui serait propriété de l'Etat). Novembre 1861.

Propriétaires successifs :

1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
   • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
   • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
   • Actes du 14.07.1807.
   • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
   • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
   • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
   • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
   • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
   • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
   • Inventaire du 16.05.1836.
   • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
   • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
   • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
   • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
   • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
   • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
   • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
   • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
   • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

• Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
  1. Avant la Révolution :
• Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
• Acte du 29.03.1781.
• Acte du 24.08.1784.
• Acte du 28.08.1784.
  2. Pendant la révolution :
• Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
• Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
• Achat par M. JAUME (14.09.1791).
• Quittance du 25.05.1791.
• Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
• Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
• Quittance de JAUME (19.08.1793).
• Opposition (12.02.1794).
• Quittance (01.04.1794).
• Levée de scellés (04.05.1794).
• Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
• Quittance (15 ventose an 4 de la République).
• Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
• Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
• Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
• Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

• Lettres de 1859 : Mgr ETHERIDGE (25.09), Sr Séraphine (29.10).
• 1860 : P. EMONET (août, copie), Card. BARNABO (31.12).
• 1861 : Mgr ENGLISH (06.02).
• 1862 : Mgr ENGLISH (07, 23.06, 07.08), P. SCHWINDENHAMMER (10.07 résumé), abbé CUENAT (oct. + résumé de réponse du 15.11 par le P. Schwindenhammer).
• Extraits de la correspondance de Rome (P. STRUMPF) au sup. général :
  23, 27.10, 07, 29.11, 29.12.1862, 30.01, 14.02, 21.03, 18, 25.04, 27.06, 29.07.1863.
• Note du 21.12.1863 à propos d'une réflexion du Card. Barnabo.
• Lettre du Ministère de la Marine (12.05.1863), autorisation pour 3 pères.
• Lettres de l'abbé CUENAT (08.07, 23.09.1863).

• PIRE-sur-Seiche :
• Etude diagnostic "Création d'un musée africain", M. DUPONT (18.09. 1997 (+ photos du musée de Berg-en-Dal (Pays-Bas).
• Etude de faisabilité relative à l'ouverture d'un centre culturel africain à Piré-sur-Seiche, pour le compte du Conseil général d'Ille-et-Vilaine (Août 1999) + planches (pièces de musées), reproductions de photos.
• Réunion à Piré sur ce projet (10.01.1996), notes et questions. Réunion au Conseil général d'Ille et Vilaine (13.02.1997). Réunion du 10.03. Réunion de la Commission permanente du Conseil général (28.04.1997). Réunion du 26.05.1997. Réunions du Conseil restreint (30.05, 23, 27.06.97). Note sur Afrika Museum. Frais du voyage à Berg-en-Dal.
• Note sur le musée africain de Piré sur Seiche. Réunion à la mairie (05.11.1996). Note sur l'avenir du musée de la communauté. Note de M. BUFFET (12.02.1997)
• Lettres de 1996 : P. TAPON (30.05), P. LOUBIER (16.09, 05.10, 06.11, 28.12), P. van den BRINK (21.09), Me HUPEL (30.10 + rapport de mission à Berg - en - Dal), P. PROUX (15.11), M. MEHAIGNERIE (05.12), P. HOCH (23.12).
• Lettres de 1997 : Ouest-France (16.01), P. LOUBIER (31.03), M. TAPON (15.05, 23.09), M. SY (27.05), M. MEHAIGNERIE (10.07 + rapport sur le Centre culturel africain 17.10), M. HUPEL (04.09, 20.10), M. DUCHEMIN (19.09).
• Comité de pilotage. Etapes du projet (1996-97).
• Conseil provincial (janv. 1997 + plan).
• La Croix (16.02.1997 l'Art africain), Journal de Vitré (22.03.1999).
• Commune de Piré : cahier de charges (création d'un centre africain). Description du projet. Note de Michel DEPORTES (04.09.1997).
• 1998 : Lettre et rapport de M. MEHAIGNERIE (fév. mars 1998), M. DUFEU (12.06), P. GARIN (20.03).
• 1999 : Réaction de M. TAPON à l'article du journal de Vitré. Lettre du P. BERTON provincial (10.05 abandon du projet ?).

2. LANGONNET :
   • Centre de recherches et de découvertes sur les missions chrétiennes françaises au XIXe et XXe siècle, rapport de déc. 1996 de M. Jean GATEL sur N.D. de Langonnet (cssp). Création d'un musée. Lettre de J. GADILLE (15.01.1997), P. de BANVILLE (22.03.1996), M. LAGREE (11.11.1996). Projet d'association pour la création et la gestion du centre, en lien avec le P.R.I.E. (Plan rural d'insertion par l'économique). Présentation du P.R.I.E.
   • Visite à Berg-en-Dal, avec le P. FERRON (17-19.01.1997).
   • 1996 : notes du P. FERRON (3e, 4e phases du projet). Réunion du Conseil de Communauté de Langonnet (05.11). Réunion du 06.11 avec les autorités civiles.
   • Lettres de 1996 : P. HOCH (19.11), P. FERRON (18, 21.11), M. DUCLOS (28.10 + projet du Centre de Découverte).
   • 1997 : Conseil provincial de janvier.
   • Lettres de 1997 : P. FERRON (09? 22.01), M. GADILLE (15.01, 05.05), P. HOCH (13.03? 01, 09.04, 10.05), P. PERROT (02.02), P. LOUBIER (15.04, 23.05), Mme ROESCH (10, 26, 27.03, 13.05, 09.06).
   • Réunions : 26.03 à Langonnet, 18.04.1997.
   • Extraits de journaux (problèmes d'insertion) : Journal du Dimanche (19.02.1995), Ouest-France 17.12.1994, 08, 11, 14.02.1995, 05, 10.12.1996), L'insertion, Le Télégramme (16.02.1995, 02.12.1996) etc
3. Contenu de l'ex-musée africain de Mortain.

• Procès SASSOU NGUESSO : Pièces pour le procès de D. SASSOU NGUESSO, Plainte de D. SASSOU NGUESSO contre "Noir silence", L. PORTELA (Devoir de vigilence), Journal officiel de la République du Congo, Lettre de SASSOU NGUESSO au ministère des affaires étrangères français.
• Procès DEBY : Information sur l'assassinat du colonel A. KOTY YACOUB,
  Tchad, un état de droit ou un état de génocidaires, Témoignages de ISSA KARAM, Copie de la plainte contre I. DEBY, Arguments en réponse au procès d'I. DEBY contre "Noir silence",
• Procès BONGO : Attestation pour servir dans une procédure judicière, chargé d'enquête sur le blanchiment d'argent et le système banquaire privé, Le système BONGO, Pièces pour le procès d'0. BONGO, Arguments en réponse d'O. BONGO contre" Noir silence."
• Le procès : Offense à chefs-d'état étrangers (20.10.1998), Procès contre Jm. COLOMBANI (05.07.1996), Recherche de témoins (25.09.2000), Demande de relaxe pour FX. VERSHAVE.
• Réaction de la presse au procès : Motion de soutien aux accusés, Un livre qui indispose, Un "Noir silence" qui devrait faire du bruit,
  Des ONG sénégalaises soutiennent l'association "Survie", Procès de l'absolutisme, JAE (L'Afrique au prétoire, Tintin au tribunal), Quelques remarques sur un jugement historique, Cuisant désaveu pour trois chefs-d'état africains, Quand la "Semaine africaine" s'identifie imprudemment à FX. VERSHAVE, S. DAOUD (L'arroseur arrosé), A propos des guerres du Congo, LIBERATION (Paris peut faire mieux 29.07.2002).