Mostrar 29 resultados

Descrição arquivística
file ACHAT
Opções de pesquisa avançada
Previsualizar a impressão Ver:

LETTRE A PROPOS DE L'ABBAYE DU GARD

  • 3A1.11.3.2
  • file
  • 1846

Lettres donnant des détails sur l'abbaye par l'abbé Stanislas avec l'accord de sa communauté.
Elle est accompagnée d'une lettre de M. DE BRAND, d'une lettre de M. DETIOLLE, de Bordeaux, donnant des nouvelles des confrères de N.D. du Gard, d'une liste d'objets venant de N.D. du Gard, de la liste des défunts, ainsi que du récit de l'installation, 02.11.1846.

STANISLAS, Abbé

CONTRAT D'ACHAT DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A5.2.1
  • file
  • 12-90-18

Contrat d'achat du séminaire du Saint Esprit (extraits).
VENTE du séminaire du Saint Esprit, de la famille ANGAR à M. BERTOUT ou à la Congrégation du Saint Esprit (13.09.1819).
Acte de vente de M.DUPUIS à M.BERTOUT d'une maison sise 2 Cul de Sac des Vignes, avec les notes d'honoraires.
Procès-verbal de reconnaissance de l'état des lieux où se trouvaient les bâtiments occupés par l'Ecole Normale (20.11.1822).
2 Etats descriptifs du Séminaire (1806 et 1823).
Etat des revenus du séminaire avant et après la Révolution (1808).
Convention de M.BERTOUT au sujet de la CHYPERIE (1826).
Renseignements sur la famille ANGAR.
Extrait de l'Ami de la Religion sur la reprise du sémanaire par M. BERTOUT (tome34, 1822, pp200-201).
Nomenclature, par année, des pièces officielles de 1804 à 1833 (CABON).

BERTOUT

AUTORITES CIVILES

  • 2A5.2.8
  • file
  • 1821 - 1822

Suite des démarches officielles ppour récupérer le séminaire du Saint Esprit. La rentrée se fait fin 1822. Les meubles de l'Ecole Normale y sont encore.

BERTOUT

AFFAIRE DU CHATEAU DE MAULEVRIER

  • 3A1.9.1.2
  • file
  • 1849 - 1852

Correspondance tournant autour de l'éventualité de l'achat du chateau de MAULEVRIER. Registre des copies des lettres échangées.

DIVERS

GRAND SCOLASTICAT DE MONTREAL

  • 2N1.4.6
  • file
  • 1942 - 1949
  • Achat d'une maison pour le grand scolasticat, à Montréal (historique), 14.11.1942.
  • Extension du grand scolasticat de philosophie et de théologie et tableaux concernant la situation financière (1942 avec note du 15.01.1946).
  • Lettres du P. TACHE (07, 13.10.1942 demande d'autorisation pour un emprunt) et copie de réponse du délégué apostrolique (15.10.1942).
    Lettres du P. TACHE à l'archevêque de Montréal (07, 13.10.1942) et copie de la réponse (10.10.1942).
  • Extrait de "Prêtre et Missions" (sept. 1949) : "Le Canada missionnaire".
  • Rapport du service de presse d'Ottawa (04.07.1946) : le P. Paul GAY cssp est président du comité administratif de ce service.

CANADA

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

RECHERCHES SUR L'ACTE D'ACHAT DE LA MAISON RUE DES POSTES.

  • 2A1.1a4.5
  • file
  • 28-10-17

La photocopie de l'acte d'achat, établi le 04 juin 1731, par M.BOUIC, de la propriété de la rue des Postes (rue Lhomond), est accompagnée de la liste des anciens propriétaires, de gravures, ainsi que de la correspondance du Père AVERY avec le P. NOËL, archiviste, et les Archives nationales.

AVERY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS

  • 2G11.01a1
  • file
  • 1764 - 1795
  • Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
    1. Avant la Révolution :
  • Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
  • Acte du 29.03.1781.
  • Acte du 24.08.1784.
  • Acte du 28.08.1784.
    1. Pendant la révolution :
  • Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
  • Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
  • Achat par M. JAUME (14.09.1791).
  • Quittance du 25.05.1791.
  • Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
  • Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
  • Quittance de JAUME (19.08.1793).
  • Opposition (12.02.1794).
  • Quittance (01.04.1794).
  • Levée de scellés (04.05.1794).
  • Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
  • Quittance (15 ventose an 4 de la République).
  • Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
  • Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
  • Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
  • Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

CHEVILLY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)

  • 2G11.01a2
  • file
  • 1804 - 1856

Propriétaires successifs :

  1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
    • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
    • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
    • Actes du 14.07.1807.
    • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
    • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
    • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
    • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
    • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
  2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
    • Inventaire du 16.05.1836.
    • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
    • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
    • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
    • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
    • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
    • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
    • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
    • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
    • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

CHEVILLY

Resultados 11 a 20 de 29