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Descrição arquivística
file PROPRIÉTÉ
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DIVERS

  • 2G26.5.7
  • file
  • 1928 - 1975

1.- 1951 : "Résurrection de l'orphelinat" (P. MITRECEY) + 3 jubilaires.

  • 1953 : Semaine religieuse d'ORAN (28.02) : "Le centre de formation artisanale et agricole de MISSERGHIN".
  • 1954 : Extrait de journal "Mgr LACASTE remet la croix de chevalier au R.P. CRUEIZE" (+ carte d'invitation au 01.03).
  • 1956-57 : rapport du P. GORE sur la situation de l'orphelinat depuis 1954.
    1. Statuts de l'association du Centre d'éducation artisanale et agricole d'Oranie (sans date).
  • Règlement ordinaire.
  • Location de la propriété (conseil provincial du 08.02.1920), visite du Frère des Ecoles chrétiennes (09.04.1920).
  • Note du P. CRUEIZE sur la réorganisation de l'ancien orphelinat du P. ABRAM. Carte du 16.12.
  • Copie (signée CARDE) au sujet de la propriété de M. MUCKER.
  • Catalogue des pépinières du domaine ABRAM (saison 1928-29).
  • Reprise de la tannerie (lettre du P. SOUL au 18.01.1924 et note du 28.01.1924).
  • Lettre du P. BENOIT (19.01.1924) : tannerie, pensions, bâtiments...
  • Copie du contrat de location de la tannerie (10.11.1928).
  • Pentecôte sur le monde n° 24, novembre-décembre 1960 : "Sahara, terre des hommes".
  • Lettres pastorales de Mgr DURAND, évêque d'Oran : "La journée du séminaire" de 1936 (23 p.), "La journée du séminaire" de 1938 (22 p.).
    1. Liste des coopérants à Misserghin, de 1963 à 1967.
      Liste des Coopérants DCC au Centre artisanal et agricole de Misserghin, de 1968 à 1975.

MISSERGHIN

TITRES DE PROPRIETE

  • 2G30.1b
  • file
  • 1796 - 1886
  • 22 frimaire an V (1796) : contrat de mariage (la dot est une propriété sise au hameau de GRIGNON).
  • 1823 : vente de la maison de campagne de Grignon à M. Preville - Devillairs (quatre actes notariés).
  • 1832 : vente à M. le comte Duchaffault.
  • 1846 : Mme la comtesse Duchaffault adjudicataire : texte du jugement, paru également dans "Affiches parisiennes" du 05.11.1846 p. 11 (+ reçu). Extraits du registre au Greffe du tribunal civil (1846 et 1848).
  • 1850-1851 : adjudication au profit de M. Bridiaux (30.06) + note de frais d'avril 1851. Quittance et mainlevée concernant la succession de M. Duchaffault (avril 1851). Quittance par Mme Duchaffault à M. Bridiaux (15.04.1851).
    6 reçus signés pour indemnités de passage d'une conduite d'eau (1855).
  • 1859-1860 : vente par M.Mme Dempouchy à M. Bridiaux.
  • 1885-1886 : dossier assurance de la propriété de M. Bridiaux (décédé le 14.01.1885). Dossier inventaire. Mme Valentin, héritière.
  • Note sur le projet d'acquisition de la propriété Valentin (1886). Lettre de Mme Valentin (19.07.1886).

ORLY

RAPPORTS DIVERS

  • 2G39.1b4
  • file
  • 1868 - 1883
  1. Rapport sur la propriété de TOULON (06.06.1869).
  2. Notice sur l'école primaire libre tenue à l'oeuvre de la Jeunesse, Cité Ste Famille, août 1869.
  3. Extrait de "Le progrès du Var" (21.11.1869).
  4. Lettre au Ministre de la Guerre (11.02.1870).
  5. Situation financière de la Société de la Ste Famille (22.10.1871).
  6. Questions relatives à TOULON (18.11.1871), P. LEVAVASSEUR.
  7. Projet d'une colonie maritime de detenus de cent à deux cents enfants. Lettre du P. SUILLAUD (17.09.1872, du P. LEVAVASSEUR (01.09.1872), projet de lettre au Ministre de la Marine.
  8. Rapport sur l'établissement des enfants infirmes à la Cité Ouvrière de TOULON dite Cité Ste Famille, P. SUILLAUD. Lettre de Sr MARIE THERESE (05.07.1873).
  9. Voeux de fêtes, compliments... (1868-1872).
  10. Compte moral de l'Administration de l'Assistance publique, pour l'exercice 1868, PARIS, 1873, imprimé, 69 p. + 107 p. de tableaux...
  11. Correspondances au sujet des tombes du P. GAULTIER, du P. BOULANGER et du P. METZ : lettres de Me ROLAND (26.06.1882, 24.08.1882), d'un P. MARISTE (01.09.1883).

TOULON

OEUVRE ABANDONNEE/SAINT BONNET

  • 2G2.1a6
  • file
  • 1922 - 1930
  1. Actes et correspondance officielle (1921-1925) :
    • 2 photos et 2 cartes postales de la maison de SAINT-BONNET L'ENFANTIER (Corrèze), domaine de Laborde (ou La Borde).
      Prise de possession de la propriété en octobre 1923.
    • Lettre de l'abbé ECHAMEL (18.03.1923).
    • Rapport du P. BENOIT et note de Mgr LEROY, 15.11.1921), rapports du 10.12.1922 et du 29.01.1924.
    • Autorisation du conseil général d'accepter ce don (19.11.1921), de construire une maison d'habitation (11.12.1922), de construire (29.01.1924).
    • Lettre de M. SIMON, le propriétaire (11.09.1922).
    • Lettre de Mgr LEROY à Mgr CASTET (14.09.1922) et réponse de l'évêque de TULLE autorisant l'installation d'une maison spiritaine (18.09.1922).
    • Lettres du P. GASCHY (31.12.1923, 02.01.1934).
    • Rapport de visite provinciale (P. NIQUE, 29.06.1928).
  2. Lettres du P. GASCHY (13.02, avril, 06.06, 14.07, 03.10.1924, 06.07, 03.09.1925), du P. TREBERN (12.04, 24.04, 10.05, 09.07, 12.08, 27.09, 10.12, 18.12, 20.12.1925, 12.02, 12.03, 25.03, 18.04, 13.06, 17.07, 09.11, 27.11.1926, 03.02, 09.04, 25.04, 01.05, 17.05, 16.06, 28.07.1927).
    Lettres du P. TANGUY (08.01, 29.01, 14.02, 07.03, 30.05, 19.09, 03.12.1930, 06.04.1936), du Frère JOACHIM (16.02, 14.08.1930), du Frère EUGENE (30.11.1930).
    Questions financières posées par le P. TANGUY pour 1929.
    Rapport de visite de la communauté de SAINT-BONNET (P. NIQUE ?).
    Rapport de visite du P. BENOIT (01.03.1927).

PROVINCE DE FRANCE

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS

  • 2G11.01a1
  • file
  • 1764 - 1795
  • Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
    1. Avant la Révolution :
  • Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
  • Acte du 29.03.1781.
  • Acte du 24.08.1784.
  • Acte du 28.08.1784.
    1. Pendant la révolution :
  • Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
  • Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
  • Achat par M. JAUME (14.09.1791).
  • Quittance du 25.05.1791.
  • Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
  • Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
  • Quittance de JAUME (19.08.1793).
  • Opposition (12.02.1794).
  • Quittance (01.04.1794).
  • Levée de scellés (04.05.1794).
  • Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
  • Quittance (15 ventose an 4 de la République).
  • Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
  • Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
  • Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
  • Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

CHEVILLY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)

  • 2G11.01a2
  • file
  • 1804 - 1856

Propriétaires successifs :

  1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
    • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
    • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
    • Actes du 14.07.1807.
    • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
    • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
    • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
    • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
    • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
  2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
    • Inventaire du 16.05.1836.
    • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
    • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
    • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
    • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
    • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
    • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
    • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
    • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
    • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

CHEVILLY

KILIMANDJARO/TERRAINS DES MISSIONS DU DIOCESE DE MOSHI

  • 2K1.14a7
  • file
  • 1950
  • A propos des terrains acquis par la Mission :
  • Note of a Meeting hold in the Office of the Member for Law and Order, on the 17th November 1950.
  • Notes.
  • Report on Land alienation presented to the Council of the Vicariate of Kiilimandjaro (21.11.1950) by Bishop BYRNE.
  • Dernier rapport (21.11.1950).

ZANGUEBAR

KILIMANDJARO/MOSHI/CORRESPONDANCE

  • 2K1.14b1
  • file
  • 1950 - 1952
  • Lettres de 1950 :
    Mgr BYRNE (16, 23.01, 30.03, 16.06, 16.07, 23, 29.09, 09, 24.11, 06, 26.12), P. MARRON (18.01, 21.02, 10.12), P. van DONGEN (09.02, 04.06), P. BOZETTI (sup. gén. des Rosminiens, 14.11), P. GRIFFIN (26.11).
  • 1951 : (problème des terrains de la mission)
    P. MARRON (12.01, 22.02), Mgr BYRNE (07, 14.01, 24, 29.03, 15, 22, 25, 27.04, 05, 25.05, 14, 21, 24.06, 22.07 (2), 29.08, 24.09, 14.10, 03.11 + décision du conseil, 10.11, 05, 14.12), P. BABU (23.02), P. RATELIFFE (2 du 07.03), M. TWINING (gouvernement, 15.03), P. QUINLAN (06, 19.05, 04.07), P. GRIFFIN (11.05, 26.10), P. MURPHY (Rome 16.05), P. WATKINS (29.05, 14.06, 19.08, 13, 16.10, 21.11, 10.12), P. KILASARA (26.07), P. NOPPINGER (01.08), P. BRENNAN (20.08), P. NAVARRE (01.10), P. PRUEHER (20.10), M. VICARS-HARRIS (24.10, 05.11), secrétaire privé (26.11).
  • 1952 :
    Mgr BYRNE (01, 09, 11, 17, 22.01 + rapport "The situation of the land problem at the moment", 02, 19.02, 05, 19.04 + réunion du conseil du vicariat 15.04, 20.04, sans date, 04, 11.05, 03.06, 01, 13.08 + compte rendu de la réunion du Conseil 20.08, 07, 10, 16, 17.09, 10 (3), 15.10), Mgr MATHEW (délégué apostolique, 02, 04.01 (2), 15.04), P. GRIFFIN (09.01), P. WATKINS (26.01, 05.07, 09.08, 12.09, 24.10, 19.12), P. DELISLE secr. privé (08.02), M. VICARS-HARRIS (02.04 , 06.08), P. QUINLAN (30.04, 16.07, 20.08, 08, 26.09 (2), 2 du 12.11)

ZANGUEBAR

LUNDA/TITRES DE PROPRIETE

  • 3L1.8b2
  • file
  • 1899 - 1904
  • Note du P. ANTUNES sur la transmission des propriétés.
  • Actes notariés au nom du P. Charles Wunenburger 22.07.1899, 26.02.1900, 24.02.1904) + traduction.
  • Actes au nom du P. Victor WENDLING (copies).

ANGOLA

QUESTIONS FINANCIERES ET MATERIELLES

  • 4M1.2.14
  • file
  • 1857 - 1877
  1. Testament de Mme FELINE :
    • Note sur le testament (07.10.1858).
    • Rapport du P. COLLIN sur les sommes dépensées par la congrégation pour les oeuvres à Maurice.
    • Comptes de 1857 à 1865, sommes appartenant à la congrégation absorbées par les oeuvres locales.
  2. Plans divers :
    • Plan de la propriété et de l'église de Sainte-Croix (1866) + brouillon.
    • Plan du presbytère de la cathédrale de Port-Louis.
    • Note du P. BARILLEC sur le plan de la communauté de Maurice.
    • Brouillon de plan d'école.
    • Plan "par terre" du terrain à Grand Port, avec presbytère, église, couvent des Filles de Marie, 1867.
    • Plan de masse de Saint-Julien de Flacq, 1867.
    • Plan de masse des habitations et en particulier du presbytère des Pères à la cathédrale de Port-Louis (1866). Brouillon et propre.
  3. Finances :
    • Lettre du P. THEVAUX (04.04.1873).
    • Réponse du P. GARMY aux notes sur les comptes de 1873.
    • Note sur les intérêts du legs Féline.
    • Extrait des séances du conseil : 10.02, 17.08.1874 (problème de maison, de construction, PP. DUBOIN, JOUAN).
    • Note sur la propriété "L'espoir", sept. 1874.
    • Réponses aux observations de la Maison mère sur les comptes 1875 et le budget 1876, P. THEVAUX (23.05.1876)
    • Lettres : P. CALLU (09.11.1876), P. GARMY (02.03.1877.
  4. Caveau de communauté à Sainte-Croix : plan (17.11.1868), plan du caveau du P. Laval et du terrain environnant (17.11.1868).
    Projet de construction d'un caveau pour la vice-province (17.11.1868).
  5. Actes notariés :
    • Vente du collège diocésain au P. Guilloux (23.10.1876)
    • Constitution d'une société civile pour l'enseignement de la jeunesse (15.01.1877).
    • Convention Bourget-Guilloux (06.09.1876).

ÎLE MAURICE

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