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PROPRIÉTÉ
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SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE/ANNEXES

  • 3C6.13.1
  • file
  • 1904 - 1966
  1. CANADA : Lettre du P. Gérard ROY, provincial du Canada (12.09.1965) + rapport historique sur la propriété de St Alexandre (Alonzo Wright) + copies de documents (décision du C.G. règlement définitif du contentieux, décision du 07.02.1922, lettres de Mgr Leroy du 11.06, 20.07, 18.08, 18.09, 16.12.1904, 11.01.1905, sans date au Fr Léry, remarque du 02.03.1906, 13, 29.10.1908, 06, 15.01, 04.03, 02.04.1909, 04.08.1911, 04.05, 07.06.1917, 24.05.1918. Rapport du Chapitre constitutif de la communauté de St Alexandre au 25.06.1905. Extrait de rapport sur changement d'orientation. Rapport annuel 1913 de l'Institut Colonial franco-canadien) Lettres du P. da ROCHA (26.06, 12.07.1965), du P. Gérard ROY (08.07.1965).
  2. SUISSE : Lettre du P. AEBI (27.08.1965) + rapport sur les maisons de Fribourg et de Montana. Lettres du P. da ROCHA (05.09.1965, 09.02.1966).
  3. PROPAGATION DE LA FOI : Conseil Central de Lyon (11.04.1961, 15.03.1962, 20.05.1965 et prêt à perpétuité). Copie d'une lettre de la Propagation en 1881. Projet d'annulation du prêt. Lettres de Mgr LEFEBVRE (28.04.1966), Mgr MARCHAND (10.05.1966 annulation).
  4. Notes financières de l'Econome général. Lettres : P. da ROCHA (20.04, 22.12.1965), P. BAZIN (27.12.1965).
  5. Copies : Lettres de Mgr LEROY (11.05.1904, 01.10.1906). Organisation financière de la province de France (1910). Note de Mgr LEROY (17.11.1925). Observation au sujet des Comptes (Mgr LEROY 25.11.1918). Projet d'organisation des finances des provinces, décision du Conseil du 13.02.1912, correction du rapport, rapport final.
  6. Réponse du P. LEMOULAND au Règlement définitif du Contentieux Province - administration générale (01.02.1966). Lettres du P. da ROCHA (07, 26.02.1966).
  7. ALLEMAGNE : Lettres du P. da ROCHA (16.05.1965), P. PLATZ 26.05.1965 + copies de lettres (P. Acker 28.01.1913), P. Benoît (09.03.1913). A propos des effets de la circulaire n° 14 sur l'organisation financière (Mgr LEROY, 01.05.1914).
  8. Copies des projets de règlement du contentieux.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SOUS LA REVOLUTION

  • 2A4.1.4
  • file
  • 1701 - 1800

Demandes de secours : extrait des registres du Conseil d'Etat du Roy (17.07.1788) au sujet d'une rente sur la suppression des maisons des Célestins de Paris et Marcousis.
4 lettres de demande (brouillons, copies), 1788.

Pieces venant des archives nationales :
Le Séminaire du Saint Esprit et la Révolution, 4 lettres de 1790 à 1793.
Copie de pièces concernant le maintien et le versement des pensions des trois directeurs du Séminaire du Saint Esprit pendant la Terreur.
Mémoire pour le séminaire, collège et communauté du Saint Esprit à Paris (1792).
Extrait du B.G. de nov.1930 à propos de la Chyperie, léguée par M.Duflos.
Extrait du nécrologe citant M. Jacques DUFLOS au 26.08.1871.
" Le séminaire français à Paris pendant la Révolution française (1789-1799)", Jean GODARD, dans "Vie spiritaine, n° 1, décembre 1989.

  • Notes : L'Etat-civil parisien jusqu'en 1902 aux archives nationales, à partir de 1903 aux archives des mairies d'arrondissement.
    Concordance entre les anciens et les nouveaux arrondissements de Paris (1859).
    Table de concordance des calendriers républicains et grégorien.

DUFLOS Jacques

TITRES DE PROPRIETE

  • 2G30.1b
  • file
  • 1796 - 1886
  • 22 frimaire an V (1796) : contrat de mariage (la dot est une propriété sise au hameau de GRIGNON).
  • 1823 : vente de la maison de campagne de Grignon à M. Preville - Devillairs (quatre actes notariés).
  • 1832 : vente à M. le comte Duchaffault.
  • 1846 : Mme la comtesse Duchaffault adjudicataire : texte du jugement, paru également dans "Affiches parisiennes" du 05.11.1846 p. 11 (+ reçu). Extraits du registre au Greffe du tribunal civil (1846 et 1848).
  • 1850-1851 : adjudication au profit de M. Bridiaux (30.06) + note de frais d'avril 1851. Quittance et mainlevée concernant la succession de M. Duchaffault (avril 1851). Quittance par Mme Duchaffault à M. Bridiaux (15.04.1851).
    6 reçus signés pour indemnités de passage d'une conduite d'eau (1855).
  • 1859-1860 : vente par M.Mme Dempouchy à M. Bridiaux.
  • 1885-1886 : dossier assurance de la propriété de M. Bridiaux (décédé le 14.01.1885). Dossier inventaire. Mme Valentin, héritière.
  • Note sur le projet d'acquisition de la propriété Valentin (1886). Lettre de Mme Valentin (19.07.1886).

ORLY

US EAST/CORRESPONDANCE

  • 4N2.1a1
  • file
  • 1962 - 1967

1.- Lettres de 1962 :
P. GALLAGHER (16, 25, 28.09 Glenwood Springs, 04, 05.10, 06.12), P. CONNORS (28.09, 12.10), P. HIGGINS (21.11). Décision du Conseil gén. (22.12).

  • Lettres de 1963 :
    P. GALLAGHER (16.01, 04, 15.02, 14, 25.03, 04.04 Dayton, 27.06, 01.07 Oklahoma, 02, 08 (2), 23, 24.07, sans date + avis du P. Connors, 26.07, 07, 14, 20.08 + liste des affectations, 09, 20.09, 28.10, 28.11, 03, 05, 31.12), P. CONNORS (12, 20.02, 27, 29.03, 02, 03.07, 01, 30.08, 02.09), Mgr ALTER archev. de Cincinnati (13.02), le Chancelier de l'arch. de Cincinnati (17.06), Mgr REED, év. de Oklahoma City (26.06, 08.07), P. CESBRON (06.11)
    Décisions du Conseil général : 09.01, 01.03), P. LACHOWSKI (11.08).
  • Lettres de 1964 :
    P. GALLAGHER (10.01 + copie, 04.03), Conseiller général (18.01, 10.03).
    1. Lettres de 1964 (suite) : P. GALLAGHER (12, 13.03, 14.04, 26, 27, 28.05, 20.06, 20, 21, 29, 30.07, 08.09), Conseiller général (20.03, 20.04, 21.05 (2), 09, 11.06), P. CONNORS (08.06), P. HIGGINS (24, 29.06), P. FARRELLY (16.07, 04.08).
  • Lettres de 1965 :
    P. CONNORS (22.01, 11, 22.02, 20.03), P. GALLAGHER (28.01, 19.02, 01, 26, 27, 31.03, 24, 29.05, 27, 30.06, 06 (3), 10 (2), 25.07, 02.08), Conseiller général (19.02, 02, 03.06), P. HIGGINS (03, 11.07), P. FARRELLY (24.07).
    1. 1965 (suite) : P. GALLAGHER (28.09, 03.11), P. HIGGINS (12.09).
  • Lettres de 1966 :
    Conseiller général (12.01, 26.02, 25.06), P. GALLAGHER (21.01, 15, 16, 21, 22.02, 26.03, 01, 19.06, 09, 25.08, 16.09), P. CONNORS (27.01, 21.09, 09, 28.10, 12, 23.11).
  • Lettres de 1967 :
    P. GALLAGHER (27, 31.01, 18, 23.02 (3), 07, 08, 15, 16, 18.03, 08.05, 01, 28.06), P. CONNORS (22.01, 02.02, 14, 19 (2), 24.03, 12.05, 09.06, 06.07), conseiller général (25.02), P. FARRELLY (10.03), Mgr McVINNEY év. de Providence (13.03 North Tiverton), P. CHRONIS (07.03), P. TROTTER (15.06).

USA

US EAST/VIE DE LA PROVINCE (suite)

  • 4N2.4a2
  • file
  • 1910 - 1980
  1. Comptes rendus des réunions du Conseil provincial :
    • 1976 : 12.10, 08.11, décembre (+ janvier 1977).
    • 1977-1978 : résumé des 14, 25.10, 02.11.1977 et 12.04.1978.
    • 1979 : Rapports du Conseil provincial élargi (22-23.02, 11-12.03 et 02.07) + lettre du P. HAGGERTY (06.03), réunions du 28.08, 10.09, 18.10, 17.12.
    • 1980 : 24.01, 28.02, 25.04, 06.06.
  2. Final Report of Task Force : "Data collected and final recommendations for Utilization/Sale of Properties owned by the Province" (02.02.1979), 147 pages polycopiées et collées.
  3. Documents divers : Liste de 1 à 19.
    • The Irish Missionary Band (P. LAYDEN, 1910-1934, historique).
    • Rapport (et état du personnel) de la province USA East.
    • P. DUCHENE : information sur "Blue Cross and Blue Shield Program".
    • P. HAGGERTY (30.09.1975 sur l'élection du provincial).
    • P. HAGGERTY : Memorandum (16.05.1977) engagement, désengagement.
    • International Liaison Coalition assembly (01-02.10.1977), P. DONOVAN.
    • Mission Volunteers and the Province (été 1978), P. KOHLER.
    • Report on week of study at Maryknoll, déc. 1978 : New Commitments, P. MASSARO.
    • "Proposed Reorganization/Relocation of St. Joseph's House Program, + lettre du P. McDONOUGH (28.11.1978).
    • Parish Profile - Old St. Mary's, Detroit.
    • P. HILLMAN (juil. 1979) "Reactions to Pre-Capitular Document on Our Spiritan Life". (9 p.)
    • P. HILLMAN , "Proposals for Research Grant" (27.07.1979, Study of Turkana Payers, Language Map of Kenya, anglican Mission survey, devis des recherches, possible areas of research, curriculum vitae...
    • P. BARRETT "Evangelisation among Nomads in Kenya" (22.05.1979).
    • The Pope and the Unites States (17.09.1979).
    • Minutes of the Committee on Training (12.09.1977), Seminary.
    • A year of prayer for spiritans vocations (1978-1979), P. HAGGERTY.
    • Esatern Province : In-Service Training Program.
    • P. HEADLEY "Affiliate Program and pastoral Role in Spiritan Education", 12.10.1979.
    • P. HEADLEY "8 Words and 3 Years" (rapport, 23.05.1980).
    • Rapport manuscrit au supérieur général (20.07.1980).

USA

VIE COMMUNAUTAIRE/VENTE

  • SF-12.1
  • file
  • 1990 - 2011
  1. Vie de la communauté :

    • Rapports de visite : 1990-2008.
    • Correspondance avec la Province de France : 1987-2008.
    • Vie communautaire : 2007-2008.
    • Avenir de la communauté : 2006-2009.
    • Aménagement de l'accueil et incendie.
    • Soeurs à Piré.
  2. Propriété de Piré :

    • Ventes de parcelles : 1992-2008.
    • Vente et fermeture de la communauté : 2009.
  3. Vente de Piré. - Tractations :

    • Correspondance avec les avocats.
    • Aspects financiers et judiciaires (2009-2011).

PIRÉ-SUR-SEICHE

VIE DU DISTRICT

  • 2Q2.1a8
  • file
  • 1902 - 1910
  • 1902 : Diario Official du 24.06.1902 (p. 23628), titre officiel de propriété accordé au P. Parissier pour le lot de terres appelé "Sobrado" + plan.
  • 1904 : Imprimé "Ligeira Noticia da viagem triumphal effectuada em o Norte do Brazil por S.E. Rev. Mgr D Julio Tonti, noncio apostolico", 34 p.
  • 1905 : Lettre du P. FRIEDERICH (pour le bulletin), 21.11.1905.
  • 1906 : Lettres du P. ESCHBACH au card. Merry del Val (18.11), de Mgr LEROY (21.11).
  • 1907 : Mgr LEROY (15.04, 04.09), P. CABROLIE (18.04), P. SCHURRER (20.05, 07, 09.06, 23.06 chapitre de règle de la communauté de Bocca deTeffé, 24.06 rapport sur la mission de Bocca de Teffé, 28.07 rapport + copie dactyl.), P. TROCHON (23.06 note sur la charge de Préfet de discipline). Contrat signé par Mgr COSTA et le P. SCHURRER (03.07) en 2 ex. Lettre de la S.C. des Affaires extraordinaires (28.08), de M. DUPUY (sept.).
  • 1908 : Procuration donnée pour le P. PARISSIER (01.02).
  • Lettres : P. DONNADIEU (15.02), P. LIBERMANN F.X. (sans date), S.C. des Affaires Extraordinaires (01.07).
  • Impressions et déterminations de Mgr à sa visite pastorale (21.01) + traduction.
  • Prospectus : "Pour la mission des Pères du Saint-Esprit dans le Haut - Amazones (Brésil)", imprimé, 4 p. (3 ex.).
  • Note : Voeux à renouveler en 1909 (P. PASCAL, 22.12).
  • 1910 : Procès verbal du Chapitre provincial de la Mission de l'Amazonie (30.09.1910).
  • Extrait de "Connaissance du Monde" (1948) "Les hommes de la Puna", B. FLORNOY.

BRÉSIL

VIE ECONOMIQUE

  • SD-H2
  • file
  • 1952 - 2009
  • Principes nouveaux d'économie coloniale, René MOREUX, Moreux 1952.
  • Motivations et stimulations économiques dans les pays insuffisamment développés, Bull. I.S.S. vol. 6, n° 3, 1954.
  • Les Mines et le Pétrole (2 atouts pour l'Afrique) Service Doc. Ec. 1957.
  • Suicide ou survie de l'Occident, L.J. LEBRET, Ed. Ouvrières, 1958.
  • Lettres à Seydou : Mieux vivre dans notre village, R.L. TOUZE, Ed. Clairafrique, 1958.
  • Principes pour l'action, L.J. LEBRET, Ed. Ouvrières, 1959.
  • Nouvelle lettre à Seydou : Mieux vivre dans notre région, R.L.TOUZE, Ed. Clairafrique, 1961.
  • Marchés et marchands d'Afrique Noire, J. et R. CHARBONNEAU, La Colombe, 1961.
  • Stratégie de la lutte sociale, F. SELLIER, Ed. Ouvrières, 1961.
  • L'industrie minière et l'uranium, Comm. Energie Atomique, 1961.
  • L'Afrique Noire est mal partie, René DUMONT, Seuil, 1962.
  • Dictionnaire économique et social, Th. SUAVET, Ed. Ouvrières, 1962.
  • Urbanisation de l'Afrique Noire, P. VERHAEGEN, C.D.E.S.A. 1962.
  • Déséquilibres du monde (Cahier chrétien n° 52) mai 1962.
  • Pour une civilisation solidaire, L.J. LEBERT, Ed. Ouvrières, 1963.
  • Une communauté économique ouest-africaine, B.C.E.A.O. (n° 1) 1968.
  • Bulletin de l'Afrique Noire :
  • L'agriculture africaine (t. 1 Cameroun, R.C.A., Congo, Côte d'Ivoire, Dahomey, t. 2 Gabon, Hte Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad Togo, Ediafric, 1969.
  • L'industrie africaine (t. 1 Cameroun, R.C.A., Congo, Côte d'Ivoire, Dahomey, t. 2 Gabon, Hte Volta, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal, Tchad, Togo, Ediafric 1969.
  • Memento statistique de l'économie africaine, Ediafric, 1969.
  • Psychologie économique africaine, Jacques BINET, Payot, 1970.
  • Evolution de la propriété foncière au Choa (Ethiopie) Bernahou ABBEBE, P. Geuthner, 1971.
  • Le droit de la terre en Afrique au Sud du Sahara, John M. HAZARD, Larose, 1971.
  • La société industrielle contemporaine et les enseignements pontificaux, A. DAUOHIN-MEUNIER, C.E.D.S.E., 1972.
  • Le Tiers-Monde en chiffres, Pierre JALEE, Fr. Maspero, 1974.
  • La force des faibles, Paul-Marc HENRY, Entente, 1975.
  • La faim dans le monde, SURET-CANAL/MOUCHEL, Ed. Sociales, 1975.
  • Enquête nutritionnelle de Haute Volta (1963-64), Institut National de Statistiques et de Développement, Rép. de Haute-Volta, 1977.
  • L'Utopie réaliste, M. MOUSEL/ P.S.U., Ch. Bourgeois, 1977.
  • Les socialistes et le Tiers-Monde, Collectif, Berger-Levrault, 1977.
  • The journal of european economic history, Banco di Roma, 1977.
  • La pauvreté, richesse des peuples, Albert TEVOEDJERE, Ed. Ouv. 1978
  • Pouquoi sont-ils si pauvres ? Rudolf H. STRAHM, La Baconnière, 1978.
  • Revue fse d'études politiques africaines (mai-juin 1979) Protectionnisme et pays en développement.
  • L'Europe en mutation, M. GODET/O. RUYSSEN, C.C.E. 1980.
  • Accumulation et idéologies aux frontières du Capital, Collectif, Université Dauphine, Paris, 1980.
  • L'Afrique étranglée, René DUMONT & M.Fr MOTTIN, Seuil, 1980.
  • Le système monétaire européen, Van YPERSELE/KOEUNE, 1983.
  • Pour l'Afrique j'accuse, René DUMONT, Plon, 1986.
  • Multinationale et infanticide : le lait, les bébés et la mort, J.C. BUFFLE, A. Moreau, 1986.
  • L'Afrique et l'Asie modernes (n° 240) Collectif, C.H.E.A.M. 1986.
  • L'argent noir, Pierre PEAN, Fayard, 1988.
  • Fronts et frontières. Tour du monde géopolitique, M. FOUCHER, Fayard 1988.
  • L'Afrique est partie ! Du désordre comme instrument politique, P. CHABAL & DALOZ Economia, 1999.
  • Afrique des réseaux et mondialisation, F. & Annie BART, Karthala 2003.
  • Les mirages de l'aide internationale (Quand le calcul l'emporte sur la solidarité), David SOGGE, Enjeux Planète, 2003.
  • Sous le signe de l'abondance. Une conception nouvelle de l'économie : le Crédit social, Louis EVEN, Rougemont, Canada, 2008.
  • La démocratie économique expliquée en 10 leçons et vue à la lumière de la doctrine sociale de l'Eglise, Alain PILOTE, Rougemont, Canada, 2009.
  • Le Bilan du Monde, journal "Le Monde", 2015
  • Sec.Soc. d'O.M, Code du travail des territoire d'outre-mer, 1953

DOCUMENTATION

VISITATION 1987

  • 5P1.29b3.3
  • file
  • 1969 - 1987

Visitation 1987 :

  • Documents venus de la maison généralice :
    1. 03.01.87 Haas: account of his visit 3 - 13 January 1987.
    2. 02.07.86 Kenol: minutes of solicitor of talk with Archbp. re spiritan property.
    3. 07.01.87 Haas & Adrien : minutes of meeting with Archbishop Ligondé.
    4. Maps.
  • Autres documents :
  • Réunion du District d'Haïti avec la participation du Sup. général (04.01)
  • 12.01 : Entrevue avec Mgr Gayot, avec le Nonce.
  • Entretien avec Mgr Ligondé, archevêque de Port-au-Prince (07.01).
  • Lettre de Mgr LIGONDE à propos du texte précédent (12.01).
  • Lettre du P. HAAS (12.01).
  • Remarques du P. ADRIEN sur la lettre de Mgr Ligondé (26.01).
  • Lettre de Mgr ANGENOR et de religieux à propos de ce différend (28.02)
  • Historique du petit séminaire collège St Martial (copie).
  • Les propriétés de la congrégation du Saint-Esprit (13.09.1968, copie).

HAÏTI

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