L'enseignement en A.O.F. :
1- Renseignements divers, articles de journaux :

• Copie de l'arrêté général du 20.08.1945.
• Extraits de lettres de Mgr LEROUGE :
  à Mgr CHAPPOULIE (11.10.1945) avec tout un récapitulatif sur l'évolution de la législation, à Mgr LE HUNSEC (15.10.1945).
• Lettres à Mgr LEROY : P. MARTY (18.12.1920), Capitaine CAUX (04.12.1923).
• Extraits de journaux : J.O. du 20.02.1922, "Décret réglementant l'enseignement privé et l'exercice de la propagande confessionnelle en A.O.F.". Le Courrier Colonial du 24.02.1922 : "En A.O.F., l'enseignement privé sera surveillé".
  Le Courrier Colonial du 14.04.1922 : "L'enseignement en A.O.F."
  Dépêche coloniale n° 7845, 32e année : "Bon sens et sens pratique. L'enseignement indigène en A.O.F. et les caractéristiques d'un programme", signé M. DELAFOSSE.
  2. L'enseignement privé en A.O.F. : textes législatifs et réclamations.
• Liste des textes législatifs de 1922 à 1928.
• Décret du 14.02.1922, J.O. du 25.03.1922. Note de Mgr LEROY, 20.09.1922.
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies, 03.09.1923 (manuscrit).
• Extraits de la Documentation Catholique du 04.03.1922 (n° 142) sur la réglementation de l'enseignement privé en A.O.F. Numéro 142 de la D.C.
• Extrait du n° 911 du J.O. de l'A.O.F., arrêté du 26.03.1922.
• Lettre de Mgr LEROUGE (08.10.1922 dont 1 au Colonel de BRECEY),
  lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (03.09.1923).
  Réponse du Ministère (20.10.1922).
• Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies (17.11.1927) sur l'enseignement privé en A.O.F. et réponse du Ministre (22.02.1928).

1. Texte de la Loi du 15.07.1889 : service de trois ans, dispense de deux ans pour les étudiants ecclésiastiques.
   Lettre de M. Icard, sup. général de St Sulpice (06.01.1890).
   Comité des jurisconsultes des congrégations (Baron de Mackau) : Note sur les questions relatives à la loi du 15.07.1889.
2. Formulaires divers : certificat de continuation d'études, de fin d'études, d'emploi, certificat pour établir le droit à la dispense etc...
3. Correspondance à propos de la signature des certificats d'exemption de 1890 à 1904 (le supérieur général a le droit de signer ceux du séminaire colonial comme vicaire général des diocèses coloniaux, mais ceux des scolatiques spiritains doivent être signés par l'évêque du lieu !).
4. Correspondance à propos de l'exemption des religieux (1890-1900).
5. Correspondance à propos de l'âge limite de 26 ans : à cet âge les jeunes Pères ne sont pas tous déjà en Afrique (1896-1900).

1. Certificats, formulaires divers (la loi de 1889 reste en vigueur dans les colonies), 1905-1907. Note sur l'extrait de casier judiciaire. Certificat de vaccination.
2. Correspondance concernant des scolastiques rappelés indûment sous les drapeaux (1908-1912).
3. Séminaristes-soldats : règlements et correspondance (1898-1914).
   Liste des ecclesiastiques auxquels on peut adresser plus particulièrement les soldats, garnison de PARIS (septembre 1910).
4. Petit guide de préparation militaire.
5. La Documentation catholique n° 194, 14.04.1923 : législation canonique et civile. Lois nouvelles, recrutement de l'armée.
6. L'instruction théorique du soldat par lui-même, F DUPUIS, 16e édition, 1907. Imprimé, 128 pages, PARIS, NANCY.

• Questions monétaires : rapport de la commission du Sénat sur la question monétaire (1892). Projet de réforme du système monétaire (E. THERY, 1912), Emprunt et émission d'une monnaie métallique (Louis DESPEIGNES 1892), Réfutation des projets financiers (LESPINASSE 1913)
• Les Contrats de Banque et Emprunts, L. E. POUGET, P-au-P. 1911.
• Cours complet d'Histoire d'Haïti, J.B. DORSAINVIL, Paris, 1912.
• La Banque Nationale d'Haïti qu'il faudrait, C. DAUTANT, P-au-P. 1912.
• Une question de Droit Constitutionnel comparé. Le Président de la République, son élection, sa rééligibilité...), M. JOCELYN, Giard, 1913.
• Album religieux de Port-au-Prince, Haïti, 1913.
• Anthologie haïtienne des poètes contemporains (1904-1920), Louis MORPEAU, Port-au-Prince, 1920.
• Petite Histoire d'Haïti (1492-1922), W. BELLEGARDE, P-au-P. 1922.
• Manuel d'instruction civique et morale, 1925
• La croisée des chemins. Adresse au peuple haïtien. Fr. DALENCOUR Port-au-Prince, 1923 + édition 1926.
• Dict. de Législation administ. haïtienne, Hannibal PRICE, P-au-P. 1923.
• Les premiers pas dans la grammaire, Frédéric DORET, P-au-P. 1925.
• Pour la Patrie (instruction civique et morale), DALENCOUR, P-au-P. 1925 * La guerre de l'Indépendance, Pauléus SANNON, Port-au-Prince, 1925.
• Dans La revue universelle (15.12.1926) Antilia, ou le 1er voyage de Christophe Colomb, Marius ANDRE, Paris.
• 9e rapport annuel du Conseiller-Financier-Receveur général (oct.1924 - sept.1925), Port-au-Prince, 1926.
• Administration du Président Borno. Travaux publics : routes, édifices, hygiène... janvier 1926.
• Concours pour l'érection d'un phare à la mémoire de Christophe Colomb, Albert KELSEY 1928.
• The magic Island, William SEABROOK, G. Harrap, 1929, 1936.
• L'île magique, les mystères vaudous, William SEABROOK, J'ai lu, 1971 (trad. française).
• Alexandre Pétion devant l'humanité, Dr. Fr. DALENCOUR, P.-au-P. 1929, + Expédition de Bolivar, Aimé MARION.
• Douzième rapport annuel du Conseiller Financier- Receveur Général, (oct.1927-sept.1928), Port-au-Prince, 1929.
• Mgr. Alexis J.-M. Guilloux (2e archev. de Port-au-Prince), CABON, 1929.
• Géographie locale (Livre I), DARTIGUE/LIAUTAUD, P-au-P., 1931.
• 14e rapport général du Conseiller financier-Receveur général (oct. 1929 - sept. 1930), Port-au-Prince, 1931.
• Notes sur l'Histoire religieuse d'Haïti, P. A. CABON, St. Martial, 1933.
  (De la Révolution au Concordat/1781-1860).
• Nos villes et nos bourgades, Constantin HENRIQUEZ, P-au-P. 1933.
• Notes bio-bibliographiques. Médecins et Naturalistes de l'ancienne colonie française de St. Domingue, Léon RULX, Port-au-Prince, 1933.
• Géographie de l'Île d'Haïti, CHAUVET/GENTIL, Port-au-Prince, 1934.
• Le sauvetage national, par le retour à la terre, DALENCOUR (1922), Enseignement agricole (1918), Revue thérapeutique des alcaloïdes, 1934.
• Précis méthodique d'Histoire d'Haïti (1492-1930), Dr. Fr. DALENCOUR, P-au-P. 1935 + recension dans The journal Negro History, (1936).
• Histoire d'Haïti, P. A. CABON, St Martial, 1937 : T. 1 à 4 jusqu'à 1804.
• Lettres du Général Leclerc (Cdt. en chef de l'armée de Saint-Domingue en 1802), Paul ROUSSIER, Leroux, 1937.
• L'Amiral de Grimoüard au Port-au-Pr., H. de GRIMOÜARD, Larose 1937.
• Synthèse de sociologie économique, Dr DALENCOUR, Rivière, 1937.
• La Nation Haïtienne, Dantes BELLEGARDE, De Gigord, 1938.
• Efforts et résultats, STENIO Vincent, Port-au-Prince, 1938.
• Le vieux Port-au-Prince. (faits et dates), Em. LAMAUTE, P-au-P. 1939.
• Le drapeau national haïtien, Dr. Fr. DALENCOUR, P-au-P., 1939.
• Haïti. The Calvary of a Soldier, Colonel CALIXTE, New York, 1939.
• Souvenirs d'une enfance heureuse et d'une jeunesse déjà lointaine (St Martial), JEREMIE, Port-au-Prince, 1940.
• Les premiers citoyens et les premiers députés Noirs et de Couleurs. Loi du 4 avril 1792, Général NEMOURS, Port-au-Prince, 1941.
• Le Cap-Français en 1792 à l'arrivée de Sonthonax.
• Plantation de Saint-Domingue : la sucrerie Galbaud du Fort (1690-1802) G. DEBIEN, Notes d'Hist. Coloniale, Sté d'Histoire d'Haïti, 1941.
• Haiti chérie ou le rêve confisqué, Anne-Marie COLOME, Paris, 1994.
• En grandissant sous Duvalier. L'agonie d'un Etat-Nation, Franz-Antoine LECONTE (Dir.), 1999.
• Principes d'éducation nationale, DALENCOUR Fr., 1925.

1. Législation :
   • Legislação mandada applicar ao Ultramar port. Agência Geral do Ultramar, Lisboa :
     Vol. I (A-C) 1926-1963 (1965), Vol. II (D-I) 1926-1963 (1966).
   • Nova Legislação Ultramar :
   • Décreto lei n° 44286, Vol. 10, A.G.U. Lisboa, 1963.
   • Decreto Lei n° 44585, Vol. 10, 1963.
   • Decreto Lei n° 44951, Vol. 12, 1964.
   • Decreto Lei n° 45258, Vol. 13, 1964.
   • Vol. 14, 15 et 16, 1965.
   • Vol. 17, 18, 19 et 20, 1967.
   • Vol. 21, 1968.
   • Vol. 22 et 23, 1969.
   • Vol. 24 et 25, 1970.
   • Vol. 26 et 27, 1971 .
   • Providências legislativas ministeriais :
   • tomadas em Moçambique e um Angola (23 julho à 8 agosto 1964),
   • tomadas em Angola e em Moçambique (17 novembro à 19 dezembro 1965).
   • tomadas em Moçambique (em de outubro de 1966).
   • tomadas em Angola (17 à 31 maio 1967).
   • tomadas na Guiné e em Cabo Verde (2 à 16 fevereiro 1968).
   • tomadas em Angola (13 à 17 janeiro 1969).
   • Divers :
   • A Glimpse of Moçambique (Rhodes Centenary), 1953.
   • Angola (Album) Dr. MARJAY/H. WEISWELLER, Lisbon, 1961.
   • Portugal vis-à-vis the United Nations, Júlio EVANGELISTA, Lisbon, 1961.
   • Aculturação, J. ALARÇAO/A. Mir. SANTOS, Lisboa, 1961.
   • Ecumenismo em Angola, A.F. Santos NEVES, Nova-Lisboa, 1968.

Mgr LEROY reprend une lettre du P. JACQUIN envoyée à la revue "Jeanne d'Arc", à propos du statut (inexistant) de la femme chrétienne.

Première page du brouillon, de l'écriture de Mgr LEROY.
Deux copies dactylographiées, la deuxième est de septembre 1937.
L'insistance porte sur la transformation (la libération) apportée à la pratique en vigueur sur le plan du mariage, par M. BONNECARRERE, commissaire de la République française au CAMEROUN.

3 feuilles dactylographiées. Mgr LEROY souhaite que les dispositions adoptées au CAMEROUN, en ce qui concerne le sort de la femme, soient étendues au reste de l'Afrique.

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

1. Lettre de Mgr LEROY (30.03.1901) + copies des Lettres Patentes de 1726, des statuts de la Société du Saint-Esprit, des décrets du Saint-Siège, des procès-verbaux de la démission du P. MONNET et de l'élection du P. LIBERMANN, + l'avis du Conseil d'Etat (22.02.1901). Document imprimé "L'existence légale de la congrégation du saint-Esprit (à propos de l'avis du Conseil d'Etat du 14.02.1901)".
   Autres pièces :
2. Un projet de suppression.
3. La situation légale de la congrégation du Saint-Esprit, ses statuts et l'avis du CONSEIL D'ETAT dans sa séance du 01.08.1901 permettant de considérer la congrégation du Saint-Esprit comme légalement autorisée
   (et donc annulant la décision précédente) (5 exemplaires).
4. Tiré-à-part : 1901. Les congrégations hors la loi ?, Michel LEGRAIN cssp "Une congrégation joue avec sa reconnaissance légale. Les Pères du Saint-Esprit", Letouzey, 2002.