LÉGISLATION

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

LÉGISLATION

Termes équivalents

LÉGISLATION

Termes associés

LÉGISLATION

66 Description archivistique résultats pour LÉGISLATION

66 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

AU CAMEROUN, LA SITUATION DE LA FEMME INFIGENE.

  • 5B1.10b3.8
  • file
  • ?

Article, inspiré de Mgr LEROY, décrivant la situation au CAMEROUN après l'intervention de M. BONNECARRERE. Souhait que les dispositions adoptées au CAMEROUN soient étendues à toute l'Afrique.

LE ROY Alexandre, Mgr

APPLICATION DE LA LOI DE SEPARATION AUX GRANDS SCOLASTIQUES.

  • 5B2.2.4
  • file
  • 1906

Encyclique "Vehementer Nos" du 11.02.1906 à propos de la loi de séparation.
Note de Mgr LEROY : la situation militaire des étudiants ecclésiastiques de la congrégation du Saint-Esprit (05.10.1906).
Lettre (non envoyée) de Mgr LEROY au Ministre des colonies (24.12.1906).
Lettre du 26.12.1906 de Mgr LEROY au Ministre des colonies en faveur des séminaristes du séminaire des colonies (dispense du service militaire).
Note complémentaire à la lettre du 26.12.1906, en faveur des séminaristes de CHEVILLY, "tous destinés aux colonies".

LE ROY Alexandre, Mgr

ALSACIENS LORRAINS/NATURALISATIONS

  • 2G1.3b2
  • file
  • 1874 - 1898
  • Bulletin des Lois de la République Française. Partie supplémentaire : état n° 391 d'Alsaciens Lorrains ayant opté pour la nationalité française (1874).
  • Note concernant les demandes de casier judiciaire.
  • Registre des demandes de naturalisation (avec observations).
  • Alsaciens Lorrains : naturalisation française et séjour en France. Note du P. EMONET à propos des vacances des sujets Alsaciens (1888).
    Note du P. GERRER sur les demande de permis d'émigration (1880).
    Déclaration à faire par les étudiants Alsaciens (1888).
    Note "Du mode et des conditions de la rentrée en Alsace" (juillet 1891).
    Jugement à propos d'enfants Alsaciens admis à MERVILLE (1893).
    Consultations à propos des passeports (Dr BARTH).
    Correspondance (1893-1898).
    Extraits de journaux : Alsace Lorraine (1892), révision des listes électorales, le rescrit de M. De MANTEUFFEL (1884).
  • Note du Ministère de la Justice : Admission à domicile, naturalisation, réintégration dans la qualité de Français (1889). Liste des pièces à fournir.

PROVINCE DE FRANCE

AFFAIRE BRASSEL.

  • 2B1.7b5.1-2
  • file
  • 1858 - 1861

La réclamation d'un reliquat de solde après le décès de l'abbé BRASSEL relance le problème de la reconnaissance légale des statuts de la congrégation. Echange de correspondance, présentation des pièces officielles de 1816 à 1848. L'affaire n'est terminée qu'en 1877.

SCHWINDENHAMMER Ignace

ACQUISITION D'HENNEBONT, de CELLULE.

  • 2B1.7b3.1-2
  • file
  • 1856 - 1857

L'acquisition d'HENNEBONT (les Haras) en 1856 et celle de CELLULE en 1857 obligent à chaque fois le Supérieur général à entreprendre des démarches officielles qui manifestent l'existence légale de la congrégation.
Les Haras d'HENNEBONT (ancienne abbaye de la Joye) seront échangés en 1857 contre ceux de LANGONNET (Abbaye).
Le 29.12.1857, Napoléon signe le décret autorisant la congrégation à établir un petit séminaire colonial à CELLULE.

SCHWINDENHAMMER Ignace

Résultats 61 à 66 sur 66