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JURISPRUDENCE : CONGREGATIONS RELIGIEUSES, COMMUNAUTES D'HOMMES NON AUTORISEES...

  • 5B2.1a1.2
  • file
  • 1868

Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).

BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

LA CONDITION DE LA FEMME AFRICAINE.

  • 5B1.10b3.3
  • file
  • 1934

Mgr LEROY reprend une lettre du P. JACQUIN envoyée à la revue "Jeanne d'Arc", à propos du statut (inexistant) de la femme chrétienne.

LE ROY Alexandre, Mgr

LA CRISE POLITICO-RELIGIEUSE.

  • 5B2.1a7.4
  • file
  • 1896

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

LA FEMME AFRICAINE A LA S.D.N.

  • 5B1.10b3.5
  • file
  • 1935 - 1938

Manuscrit de Mgr LEROY sur le problème de la femme africaine. La législation, au Cameroun, a heureusement évolué en 1934. Il serait souhaitable qu'elle évolue de la même manière dans les autres pays d'Afrique.
La S.D.N. = Société des Nations (l'équivalent de l'O.N.U. actuel).

LE ROY Alexandre, Mgr

LA REUNION

  • SD-K16
  • file
  • 1640 - 2011
  • Notices statistiques sur les Colonies françaises (2e partie : Bourbon, Guyane), Vice-Amiral ROSAMEL, Paris, 1838.
  • Notices sur les principales productions naturelles et fabriquées de cette Île, M.G. IMHAUS, Paris, 1860.
  • Législation de l'île de La Réunion DELABARRE DE NANTEUIL, Donnaud t. 1, 2, 3, 4 (1861), t. 5 & 6 (1862).
  • Trois mois à l'île Bourbon, Charles BUET, Casterman, (date ?)
  • Simples renseignements sur l'île Bourbon, Elie PAJOT, St Denis, 1878.
  • Mémoires historiques. Bernard Fr. Mahé de la Bourdonnais, gouverneur des îles de France et de La Réunion, par son petit-fils, A. Savine, 1892.
  • La Réunion (Expo. Univ. 1900), GARSAULT, J. André, Paris, 1900.
  • Etudes sur l'île Bourbon à l'époque révolutionnaire, le Comte G. MARESCHAL de BIEVRE, E. Larose, 1917.
  • Mahé de la Bourdonnais (G.G. 1699-1753), P. CREPIN, E. Leroux 1922
  • L'Etoile de la Mer des Indes, POUPINEL de VALENCE, Spes, 1929.
  • Guide des Colonies françaises de l'Océan Indien et de l'Océan Pacifique, collectif, Sté géogr. Marit. Coloniale, 1931.
  • Les grandes figures coloniales, La Bourdonnais, L. ROUBAUD, Plon 1932
  • Correspondance du Conseil Supérieur de Bourbon et de la Cie des Indes (10.03.1732 - 23.01.1736), Albert LOUGNON, E. Leroux, 1933.
  • Les Bretons aux îles de France et de Bourbon au 17e et 18e s, H. BOURDE de la ROGERIE, Rennes, 1934.
  • Petite Histoire de l'île Bourbon, Jean FARCHI, P.U.F. 1937.
  • Histoire anecdotique de Bourbon-La Réunion (300 ans de colonisation française dans l'Eden de l'Océan Indien, 1640-1940), P. ENGELVIN, Tananarive, 1940.
  • La Réunion touristique, collectif, Larousse, 1946.
  • Les Îles Soeurs : La Réunion et Maurice, Marius LEBLOND, Alsatia, 1946.
  • Almanach 1954 du journal de l'Île de la Réunion, St Denis, 1954.
  • Les Mascareignes : vieille France en mer indienne, Alix d'UNIENVILLE, Albin Michel, 1954.
  • Recueil de documents et de travaux inédits (1), Couderc-Nérac, 1954 :
  • Collèges ecclésiastiques et Petits Séminaires, Herbert MONDON.
  • Un registre de Fort-Dauphin (1665-1670) Jean BARASSIN cssp, etc.
  • La Réunion. Richesse de France, C.A.E.L. J. Delmas, 1956.
  • Académie de l'île de La Réunion (Vol. 18), collectif, Couderc-Nérac 1958
    dont : La lèpre à Bourbon. La léproserie de St. Bernard, Jean BARASSIN.
  • Recueil de documents et de travaux inédits (4) Couderc-Nérac 1960 :
  • Origine extérieure de la population libre, Jean BARASSIN.
  • Les 1ers habitants de Bourbon et leurs origines (1665-1715), id.
  • Recensements de 1719, 1733-1734-1735, id.
  • Les premières cannes à sucre à Bourbon, id.
  • Pastorale d'hier et pastorale d'aujourd'hui, id. etc.
  • L'île de La Réunion (géographie humaine), Jean DEFOS du RAU Bordeaux (FAC) 1960.
  • Enfance aux Îles (Antilles et Réunion), Raphaël BARQUISSAU, Ed. île des poètes, 1960.
  • Île de La Réunion. Annuaire départemental (dont : La religion catholique dans l'île de La Réunion, Jean BARASSIN), 1960.
  • La Réunion, Robert GUERAND, Rencontre, Lausanne, 1965.
  • Histoire de La Réunion, André SCHERER, P.U.F. Coll. Que sais-je ? 1966.
  • Histoire des îles Mascareignes, Auguste TOUSSAINT, Berger-Levr. 1972.
  • La Réunion. Album, collectif, Delroisse (vers) 1973.
  • Académie de l'île de la Réunion, bulletin 2019, volume 35e.
  • P'tit glossaire. Le piment des mots créoles, Jean ALBANY, Paris, 1974.
  • Rivages d'alizé, Gilbert AUBRY, St Denis, 1975 + 3e éd. en 1980.
  • Sois peuple. mystique marronage, Gilbert AUBRY, St Denis 1982.
  • Structure et changements de la Société réunionnaise, Jean BENOIST, F.R.D.O.I oct. 1975.
  • La Réunion, du battant des lames au sommet des montagnes, Catherine LAVAUX, C. Lavaux, 1975.
  • Choix de poèmes réunionnais de Leconte de Lisle, St. Denis, 1977.
  • Frédéric Levavasseur, le visionnaire de la mission, Prosper EVE, Surya éd. 2e semestre 2011.
  • Si la paroisse de Saint-Paul m'était contée... Vers le 350e anniversaire, Etienne OSTY et Christiane DUBAN, Surya éd.2011.

DOCUMENTATION

LA REVOLUTION ET LE CONSCIENCE.

  • 5B2.1a7.5
  • file
  • 1892

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

DIVERS

LE CODE NOIR REEDITE. LA LOI DE LA HONTE.

  • 5A3.3b1.8
  • file
  • 20-70-19

Article du Monde qui commente la réédition du "Code Noir", 300 ans après sa parution. Le titre donne bien le sens de l'article.

LE MONDE

DROIT ROGER POL

LE PROBLEME DE LA RECONNAISSANCE LEGALE

  • SM-11a
  • file
  • 1857 - 1903

1.- Extraits de journaux à propos de la Loi sur les associations :

  • 1899 : La Croix (13.05 Etranglement de la liberté).
  • 1900 : La Croix (07.03) L'arrêt de mort contre toutes les congrégations
  • 1901 : J.O. des 16-17.08. Texte de loi relative au contrat d'association, J.0. 02.07), Projet de loi délibéré le 29.03. La Vie Catholique (16.02, 05.03), La Croix (25.01, 15.02, 30.06-01.07, 09, 11.07, 14, 18-19.08, 10, 18.09, 03, 04.10), La Semaine Religieuse de Paris (13.07, 31.08), L'Univers (20.02), L'Evènement (16.03), La République (27.01).
    Affiche : La liberté de l'Enseignement (1901).
    Tract : La mainmorte juive (Oeuvre nationale de propagande antijuive).
    Extrait de ? "Le pape (Léon XIII) et la France".
    Lettre du Ministre de l'Instruction publique au sup. gén. (31.05.1874).
    Décret du 20.02.1874 reconnaissant d'utilité publique la congrégation.
  • Loi des Associations et journaux s'y rapportant (1901-1902) : La Croix (20, 25.11.1899, 01.11.1901, 26.01.1902), Lettre du pape LEON XIII aux supérieurs d'ordres (29.06.1901), extraits sans date.
    Journal L'Eclair (24.03.1904) au sujet des congrégations.
  • Note concernant le droit de vérification des agents de l'enregistrement dans les communautés religieuses. La loi du 01.07.1901 et les écoles.
    Mémoire en défense (Lazaristes à la Cour de Cassation, 1864). Statuts de l'Association des M.E.P. Notes du Comité de Jurisconsultes (1901-1902).
  • Modifications aux demandes d'autorisation de nos maisons (1903, Mgr LEROY)
  • Avis du Conseil d'Etat (14.02.1901), Mémoire en réponse (30.03.1901), avis du 01.08.1901.
  • Correspondance au sujet de l'existence légale( 1901) : Mgr LEROY, différents ministères, le Conseil d'Etat, Me Sabatier...
  • Notes diverses (1901) : P. GRIZARD, M. des TILLEULS (observation sur le 1er avis du Conseil d'Etat), Mgr LEROY (service militaire des séminaristes, les oeuvres de la congrégation, l'existence légale, l'autorisation légale de la congrégation...)
  • Projet de mémoire en réponse à l'avis du Conseil d'Etat (mars 1901), projet modifié selon l'avis de Me Sabatier.
  • L'autorisation de nos maisons : 12 maisons fermées. Révocation des décrets approuvant la congrégation pour l'enseignement (20.02.1874) et autorisant le petit sémnaire de Cellule (26.12.1857) : 20.03.1903. Problème de Misserghin et de Langonnet. Correspondance de Mgr LEROY. Sursis pour Orly, St Michel et Seyssinet. Avis des Préfets.

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

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