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RECONNAISSANCE LEGALE ET CANONIQUE.

  • 2A2.1.3.1-5
  • file
  • 1723 - 1747

Ce dossier comprend : le legs LE BAIGUE (1723-1726), avec le procès qui suit (1723-1734); la reconnaissance légale (1726-1734); l'approbation de la Règle par Mgr de VINTIMILLE (1734); autres legs et donations (1727-2747).

AUTORITE CIVILE

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a1.1-7
  • file
  • 1763 - 1788

Testament de M.BECQUET (27.01.1778); état des meubles possédés par M.Becquet à sa mort (02.08.1789); acte de donation de la Chyperie par M. Becquet au séminaire du Saint Esprit (27.12.1777); titres de propriété des maisons et héritages légués par M.DUFLOS à M.Becquet (27.01.1771); acte d'arpentage concernant la Chyperie (07.09.1759); vente de pièces de vin à la Chyperie (11.06.1759).
Lettre à M.BERQUET (sic), diatribe janséniste "contre les Placistes" (accompagnée d'une lettre du P. KOREN).

BECQUET

ACTES NOTARIES

  • 2A3.1a2.7-17
  • file
  • 1763 - 1788

Lettre de M.Dufestel, curé de Cayenne, à M.Becquet (1787); lettre de M. Compte à M. Becquet (09.12.1761) Consultation d'avocat au sujet des droits pesant sur la Chyperie; déclaration d'une prise de possession de la Chyperie par Mme Veuve Crevet (1747); reconnaissance d'une dette de 28077 livres due par les époux Navarre-Porquet à Jacques Porquet; contrat de session de 670 livres entre Boilod et Debrye; cahier contenant différents contrats sans rapport avec la Congrégation; lettre de M. Becquet concernant le rachat de la rente due sur Gentilly (10.06.1782); copies de pièces diverses concernant des legs et donations, ou encore des taxes et des droits dus par le Séminaire; copie des lettres du 08.03.1782 et 07.04.1782 de M. Becquet au sujet de MM. Billon, Boursin, Deglicourt.

BECQUET

ETUDES HISTORIQUES SUR LE SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A10.2.1
  • file
  • 1723 - 1744

Le logis de M.BOUIC (P.Cabon, 20.05.1932), original et deux copies.
Minutes des lettres de MM.BOUIC,CARIS,THOMAS.
Informations préalables pour l'enregistrement des lettres patentes de 1726 à la chambre des Comptes (23.12.1732).
Extrait du testament de Melle Marie-Marguerite DUFOUR pour la Maison du Saint-Esprit (1731).
Achat de l'emplacement de la rue des postes (1731).
Anciens registres de la congrégation. Dons, legs à la congrégation (1734-1744).
Notes manuscrites du P.CABON sur Louis Charles d'Albert,duc de LUYNES et de CHEVREUSE; le testament olographe de Messire Charles LE BAIGUE, (07.09.1723); le séminaire des Anglais et les couvents installés dans les environs du séminaire du Saint Esprit; l'achat de GENTILLY...

CABON Adolphe

AFFAIRES MATERIELLES.

  • 5A3.6a3.4-5
  • file
  • 1727 - 1955

Achat du terrain de la rue des Postes, de Gentilly (1755), de la Chyperie (1737), concession de six lignes d'eau.
Legs et donations (1727-1747).

BOUIC

PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)

  • 2A3.3.1
  • file
  • 1749 - 1757
  1. PHOTOCOPIES DES ACTES DE DONATION DE SARCELLES (1774-1786).
  2. FOY ET HOMMAGE DU FIEF DE BERTRANDY (09.07.1648).
  3. Transaction entre M.ROLLAND DE NEUFBOURG, marquis de SARCELLES, et M. Christophe BERTRANDY, son fondateur (15.07.1673) (Direction générale des archives de l'Empire, section administrative).
  4. Information faite à la requête du Procureur du Roi, 23.03.1775.
  5. Copies de pièces d'archives concernant la propriété de Sarcelles, de 1748 à 1765 (37 lots).

ARCHIVES NATIONALES

DONATION DE M.MENGIN

  • 2A5.1.6
  • file
  • 1826

Ordonnance et acte d'acceptation de la donation.

BERTOUT

PROCES LE BAIGUE.

  • 5A3.6a3.2
  • file
  • 1701 - 1800

Dossier Bouic (suite) à propos de la validité d'un legs. Rappel des Lettres patentes de 1726 etc... Correspondance avec l'archevêque de PARIS.

BOUIC