1. Chap. 6 d'un ouvrage intitulé "Peuplement et mouvements de population", sur les villages de colonisation (dactyl. p.45 à 110).
2. "Les villages de liberté de la Société antiesclavagiste de France" (1897-1910), Denise BOUCHE (+ 1 lettre du 20.12.1964). Dactyl.
3. "Le village de liberté de Saint-Henri près de la mission de la Sainte-Famille des Ouadddas (OUBANGUI), 1894-1929. Dactyl. 12p. et 2 cartes. Tiré à part imprimé (Actes du 90e congrès national des sociétés savantes, NICE, 1965). Lettre du 07.03.1965.

Manuscrits du P. CABON :

• Conférence aux élèves de l'école apostolique sur l'abolition de l'esclavage.
• Notes :
• L'affranchissement des esclaves, 155 p. (1 et 2).
• L'abolition de l'esclavage en 1848,
• Clergé colonial et affranchissement des esclaves.

Horizons Africains est la revue diocésaine de DAKAR. L'article traite de la mission de la femme, des obstacles à vaincre, de la dot et de la formation des femmes.

HORIZONS AFRICAINS

Lettre du Directeur-Adjoint du Bureau International du travail à Mgr LE HUNSEC (17.02.1927), attirant son attention sur les documents concernant le travail forcé.
Memorandum présenté par l'Union britannique pour la S.D.N. et la Société contre l'esclavage (15.06.1925).
Compte-rendu de la commission d'experts sur le travail indigène, réunie à GENEVE du 07 au 12 juillet 1927.

Rapport rédigé par Mgr LEROY (2 copies dactylographiées), à la suggestion de M. Paul LESOURD, pour le journal LE FIGARO. Il a paru en plusieurs fois à partir du 20.09.1934.
Problème des catéchistes, de la coutume, du mariage... de l'incompréhension des pouvoirs poublics...

A propos des discussions sur les rapports entre l'Eglise et l'Etat, le gouvernement a présenté, le 16.01.1892, un projet de loi "sur la liberté d'association", dirigé en fait contre les congrégations religieuses. Le comité des jurisconsultes des congrégations étudie ce projet.

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

• Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
• Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
• Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
• Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
• Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
• Code de commerce, Dalloz, 1947.
• Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
• Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
• Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
• Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
• Codex juris canonici, TPV, 1956.
• Comité canonique des Religieux :

  Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

  L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

  Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

• Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
• Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
• Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
• Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
• Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
• Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
• Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
• Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
• D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
• Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
• Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
• Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
• Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
• Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
• Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
• Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
• Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
• Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
• Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
• Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
• Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
• Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
• L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
• Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
• Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
• Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
• Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
• Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
• Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
• Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
• Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
• Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
• Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
• S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
• S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
• Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
• Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
• Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
• Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
• Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
• Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
• Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
• Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
• Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

1. Liberté religieuse :
   • Textes de 1962 (Card. BEA) : "De Libertate religiosa" (19 p.), "De Oecumenismo catholico" (15 p.), "Necessitas orationis pro unitate christianorum..." (7 p.), "De Judaeis" (6 p.), "De Verbo dei" (8p.)
   • Texte de 1964 : Schema declarationis "De libertate religiosa", 40 p.
     Commentaire en français. Modi préparés pour l'épiscopat français.
     Relatio : Mgr DE SMEDT.
   • 1965 : Schema declarationis de Libertate religiosa, 85 p.
   • Schema, Modi et Textus, 87 p.
   • Schema + notes de Mgr BERNARD + nouvelles remarques.
   • Doctrina romana Pontificum collata cum doctrina contenta in schemate declarationis de libertate religiosa. Textus circa libertatem religiosam in historia salutis qui omissi sunt...
   • Texte de la déclaration proposé à la session du 07.12.1965.
2. Religions non-chrétiennes :
   • P. CUOQ "L'Islam en Afrique Noire. Essai de sociologie pastorale", 46 p.
   • 1964 : Schema decreti "De oecumenismo. Declaratio altera de Judaeis et de non christianis", 29 p.
   • Relatio : Card. BEA + information du secrétariat pour les non-chrétiens Card. MARELLA.
   • Declaratio de ecclesiae habitudine ad religiones non-christianas", 19 p.
   • 1965 : Schéma declarationis (avec modi et votes).
   • Texte de la déclaration proposé à la session du 28.10.1965.
3. Education chrétienne :
   • 1962 : "Humbles suggestions" de la Ligue Universelle Catholique des Educateurs (25.08.1962).
   • 1963 : Schema "De scholis catholicis", 31 p.
   • 1964 : Schema propositionum de scholis catholicis, 32 p
   • Relatio : Mgr DAEM (3). La déclaration devient "De educatione christiana".
   • 1965 : Schema declarationis "De educatione christiana" , textus emendatus et Modi, 33 p + "quaesita" (2 ex.).
   • Déclaratio de Educatione christiana, proposé à la session du 28.10.1965, 15 p.

• MARGUET (abbé) Réfutation de la Bible enfin expliquée de Voltaire, mise à jour par l'abbé Clémence, chanoine de Rouen, 1826.
• MASSON Catherine, Pauline Jaricot, 1799-1862, Paris, Ed. du cerf, 2019.
• MAUPILIER Maurice, Louis-Marie Baudouin, prêtre et ses disciples (1765-1835), 1973.
• MAURAIN Jean, Baroche, ministre de Napoléon III (1936).
• MAYET mariste, Auguste Marceau, capitaine de Frégate, commandant "L'Arche d'Alliance" (T.1 et T. 2), 1895.
• (Missions étrangères), Vie de M. l'abbé Chopard, apôtre des îles Nicobar, par un prêtre de Besançon, 1846.
• LECANUET (RP), Montalembert, T. 1 sa jeunesse (1810-1836) 1920.
  T. 2 : la liberté d'enseignement (1835-1850), 1919.
  T. 3 : l'Église et le Second Empire. ( 1850-1870 ), 1912.
• MONTEUUIS Gustave, Marie-Élisabeth de Louvencourt, fondatrice des Religieuses des Sacrés Coeurs de Jésus et de Marie : sa vie, ses oeuvres, 1899.
• Vol. 1 Les écrits de Melle De Louvencourt, fondatrice des Religieuses des Sacrés Coeurs de Jésus et de Marie (Amiens).
• Vol. 2 La vie de Mademoiselle de Louvencourt, fondatrice des Religieuses des Sacrés Coeurs de Jésus et de Marie (Amiens).
• MORILLON Adolphe, Souvenirs de St-Nicolas (Éducation au petit-séminaire de Paris, sous la direction de l'abbé Dupanloup, 1874.
• MOSER A. (abbé) Mr Cognat, sa vie, ses oeuvres et ses écrits, 1889.
• MULLOIS (abbé), La Doctrine chrétienne de Lhomond, 1861.
• OLIVIER Émile, L'Église et l'État au Concile Vatican (T. 1), 1879.
• PARISIS (Mgr), Cas de Conscience à propos des Libertés.ou accord de la Doctrine catholique avec la forme des gouvernements modernes, 1847.
• BECEL, CARRA, DONNET, DANIEL, FAVA, PERRAUD etc. Oraisons funèbres, Allocutions (reliées ensemble), entre 1870 et 1897.