Lettres ministérielles :
1854 : n° 384 à 444.
1855 : n° 445 à 507.
1856 : n° 508 à 569.

Ensemble de pièces dactylographiées :

• Résumé de la correspondance entre les supérieurs du séminaire du Saint Esprit et le Ministère de la Marine et des colonies (1826-1850).
• Résumé de correspondance avec le ministère (1826-1833).
• Rapport ou exposé des motifs sur la nécessité d'améliorer la situation morale et matérielle du clergé des colonies françaises... suivi d'un projet de règlement pour les prêtres missionnaires des colonies (CASTELLI, 19.07.1836).
• Réforme du clergé des colonies en 1845 (avis de l'archevêque de BESANÇON relativement au plan proposé par le Supérieur du St Esprit, 14.06.1845).
• Note confidentielle (dactylographiée de 46 pages) adressée au Ministre de la Marine et des colonies (1846?)
• Rapport au Ministre de la Marine (03.07.1848).
• Lettres du P. LIBERMANN au ministre des colonies (07.05.1845, 10.06.1847, 06.11.1849), de M. MONNET (18.03.1848, 24.07.1848).

Lettres ministérielles concernant les membres du clergé colonial :
1860 : n° 773 à 839.
1861 : n° 840 à 900.
1862 : n° 901 à 989.

Lettres ministérielles concernant les membres du clergé colonial :
1891 : n° 2162 à 2191.
1892 : n° 2192 à 2231.
1893 : n° 2232 à 2255.
1894 : n° 2256 à 2266.
1895 : n° 2267 à 2279.
1896 : n° 2280 à 2290.
1897 : n° 2291 à 2301.
1898 : n° 2302 à 2313.
1899 : n° 2314 à 2317.
1900 à 1904 : n° 2318 à 2349.

Questions financières concernant le séminaire du Saint Esprit :

1. La situation légale et financière à la suite de la Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat : note de 1910 (?), lettre du P. LITHARD (06.06.1912). Note sur le séminaire des colonies.
   Documents et instructions concernant la reconstitution légale des grands séminaires (législation officielle de 1875 à 1906).
   Le séminaire des colonies et les diocèses coloniaux : note de Mgr LEROY (juin 1918). Autres notes de Mgr LEROY.
2. Dévolutions (1903-1907) : les établissements ecclésiastiques ont été "dévolus" à d'autres institutions autorisées... (note Mgr LEROY). Rapport DUBIEF pour le budget des colonies (1903). Lettres de Mgr LEROY au ministère pour l'attribution de titres de rente (1906, 1907), réponse du Préfet (1907). Autres refus (St Flour etc...).
3. Avis de nominations du procureur général de la congrégation et du directeur du séminaire colonial notifiés au Ministère (1892-1904).
4. Engagement d'aller aux colonies. Engagement de remboursement exigé de chaque élève à son admission (1892). Problème des élèves éliminés. Conditions d'admission au séminaire des Colonies (1854). Refus d'aller aux colonies.
5. Comptes anciens (1851-1880). Comptes des exercices 1928-1929 et 1930-1931.

Proposition tendant à inviter le gouvernement de la République française à prendre les mesures et les initiatives nécessaires pour donner suite aux recommandations adoptées par le Conférence interafricaine antialcoolique tenue à ABIDJAN du 24 au 30 juillet 1956 (séance du 06.11.1956).

Ce dossier contient les études faites à propos de ce transfert à ROME :

• La MAISON-MERE du SAINT ESPRIT et L'ALIGNEMENT (qui doit rester à la rue Lhomond : la Maison-Mère ou le séminaire colonial ?), 01.10.1950.
  Actes du gouvernement concernant la reconnaissance de la congrégation depuis 1815 (ordonnance du 02.03.1815, ordonnance du 03.02.1816, décrets de Napoléon du 23.03.1805 et du 26.09.1809. (2ex. imprimés en 1953).
• La CONGREGATION DU SAINT ESPRIT : sa situation légale, ses statuts (avec l'avis du Conseil d'Etat du 1er août 1901 (3 ex imprimés).
• Etude (non signée, non datée) relative au transfert à ROME de la MAISON-MERE d'une congrégation autorisée.
• PETITES QUESTIONS concernant les sociétés anonymes.
• Les PERSONNES MORALES, DOMICILE et NATIONALITE (sans date ni signature).
  Note complémentaire pour la MAISON-MERE.
• Etude préliminaire concluant à un danger grave du transfert sans autorisation (P. LETOURNEUR, sans date). Consultation (sans date ni signature, ressemble à l'étude du P. LETOURNEUR).
• CONSULTATIONS (06.11.1950 et 21.10.1950) au sujet du transfert, signé par Auguste RIVET, avocat à la cour d'appel de LYON.
  Lettre de l'économe général (P. LETOURNEUR) au sujet de ces rapports, 15.11.1950.
  Lettre du P. LETOURNEUR au batonnier (M. RIVET) pour quelques précisions supplémentaires (28.11.1950).
  Note sur le provincial de France présenté comme supérieur général de la congrégation (P. LETOURNEUR, 09.12.1950). (2 ex).
  Projet de curie générale à ROME (2 ex., 12.12.1950).
  Consultation de M. CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (15.01.1951).
  Lettre de M. MILLER, conseiller légal (22.01.1951).
  Délibération du Conseil d'Etat, en 1901, copie faite par le P.LETOURNEUR, le 15.02.1951.
• L'ETAT NOUVEAU et les QUESTIONS RELIGIEUSES (article, en trois exemplaires, d'un conseiller d'Etat, M. LAGRANGE, paru dans la Revue des deux mondes, le 01.11.1943, sous le régime de VICHY). Une lettre de Me CHEVRIER accom:pagne cet envoi.
  Présentation de cet article par le P. LETOURNEUR.
• Décret du 4 mars 1970 reconnaissant la Province de France autonome.

• Ecole apostolique de SUSE : personnel en 1920-1921, faut-il acheter la maison ?
• Conseil provincial du 18.01.1920 et autorisation du conseil général d'acheter deux propriétés à ALLEX à M. BONTROUX-GERARDON et à M. GERARDON fils (20.01.1920). 2 ex.
• Lettres du P. BENOIT (20.01.1921), du P. LEHERICEY (07.02.1921).
• Réunion du 31.01.1921 avec Mgr LEROY. Décisions du conseil général (07.05 et 25.05.1921) pour la construction d'une chapelle, correspondance, décision du conseil local (22.02.1921).
• Conseil de la communauté d'ALLEX (27.05.1921).
• Visites provinciales du 22.06.1921 et du 16-23.05.1925.
• "Notre contrat" (à destination des parents).
• Relevés du compte "SUSE-bourses", 1921, 1922 (janvier-juin).
• Rapport concernant la nouvelle fondation d'ALLEX (P. Ernest BENOIT à ne pas confondre avec P. BENOIT, provincial).
• Demande de Mgr LEROY au ministère pour une reconnaissance publique de l'école (16.04.1927), dossier avec état du personnel.
• Rapport concernant les "Petits Frères" d'Allex et suppression de ce groupe (1928).
• Rapport à propos de "La plus grande école des petits clercs" et décision du conseil général (1932).
• Problème supérieur d'ALLEX, supérieur provincial (1920-1932).
• Imprimés : Ecole des Missions, ALLEX, Petits clercs de Saint Joseph.

Actes officiels de l'autorité civile concernant l'existence légale de la congrégation du Saint-Esprit :

1. Documents d'approbation (1805-1877)
2. Actes officiels (1883-1886)
3. Actes officiels de 1902 et Legs Godin de l'Espinay.
4. Nouvel accord signé avec le gouvernement français : décret du 04.03.1970. Par suite du départ à ROME de la maison généralice, la Province de France est devenue une entité autonome reconnue par le gouvernement français. Elle garde donc la reconnaissance légale.

Appel de Mgr TARDY, Vicaire apostolique de LIBREVILLE pour l'obéissance au Maréchal PETAIN, "autorité légitime".
Joint à cet appel : texte du COMITE DE DEFENSE DE L'A.E.F. : la vérité sur la dissidence de l'A.E.F. et nouvelles des évêques de l'Afrique centrale.
(Anti-gaulliste).