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ADMINISTRATION DE LA PROVINCE

  • 7G1.1.5
  • file
  • 1900 - 1913
  1. Conseils provinciaux : 04.01.1900 (P. BOTREL), 15.07.1900.
    • Informations sur les oeuvres en Irlande, P. EBENRECHT (1900 ?).
    • Etat du personnel des communautés d'Irlande (15.12.1901).
    • Conseil provincial du 08.07.1902 (P. HEALY, provincial).
  2. 1906 : Projet de noviciat/scolasticat.
    Mémoire du 29.08 pour un noviciat en Irlande (proposition d'une propriété à acheter, P. CAROLL). Lettres du P. HEALY (22, 29.08, 01.09).
    Conseil provincial du 01.10 : grand scolasticat à ériger en Irlande et note du P. HEALY (02.10). Extrait de lettre du 17.10. Lettre du P. CROAGH (20.10).
    Rapport sur les comptes de la province d'Irlande, 1906.
    Carte du P. EBENRECHT (sans date, Cricket ground, Blackrock).
  3. 1907 : Conseil provincial du 21.08 et chapitre provincial du 26.08 (P. CREHAN).
  4. 1909-1910 : visite provinciale à Clareville (St Patrick), janvier 1909.
    Visite du P. MURPHY à Clareville (26.11-06.12.1910). Rapport sur la propriété de Woodloch (projet de noviciat), P. MURPHY.
  5. 1911 : impressions de visite de Mgr LEROY (04-09.10.1911).
    Conseil provincial du 27.01. Organisation de la province , P. MURPHY (en français et en anglais).
    Compte rendu de la visite provinciale à Clareville
  6. Comptes annuels de la province d'Irlande (1911-1913).
  7. Problème du noviciat/scolasticat : projet Dunfillan puis Clonaskeagh.
    lettre du P. MURPHY (19.02.1911 + rapport ), conseil général du 21.02.1911, 3 télégr. Lettre de Mgr LEROY à l'archevêque de Dublin, Mgr WALSH (17.03.1911). Lettres du 13.03, 05.05, 20.11.1911 (P. MURPHY), rapport sur les questions d'organisation, de janvier 1911.

IRLANDE

ADMINISTRATION

  • 2G35.1b2
  • file
  • 1915 - 1931
  1. Achat de terrain (1920) : lettres de Mgr LEROY (27.02.1920), du Général FRANCHET D'ESPEREY (19.06.1920). Accord du 20.02.1920.
  2. Statuts de la société civile de SAINT-MICHEL (1921).
    • Notes sur M. GUILLET, président de la société civile.
  3. Oeuvre des Petits Parisiens :
    • Copie du contrat (22.09.1898)
    • Note : "Oeuvre des Petits Orphelins Parisiens établie à Saint-Michel en Priziac (Morbihan)" avec comptes de 1920.
    • Comptes 1915, 1916. Quelques précisions sur la comptabilité (P. EPINETTE).
    • Note sur l'oeuvre des Petits Parisiens (mai 1917).
    • Lettre de Mgr LEROY à propos du comité LEBAUDY (28.10.1921).
    • Difficultés et dangers de l'exploitation directe par la société (08.09.1923).
    • Note sur les fondations LEBAUDY (Mgr LEROY, 12.11.1925).
    • Extrait de la Vie Catholique (31.12.1927) : Les prix de vertu de l'Académie (un prix à l'Oeuvre des Petits Parisiens).
    • Note du P. SOUL sur les revenus du fonds "Petits Parisiens" (10.02.1931)
    • Déclaration de Mgr LEROY (1928).
    • Compte-rendu manuscrit (vers 1925).
    • Horaire et programmes journaliers.
  4. Correspondance :
    1917 : P. EPINETTE (24.08), M. PACCACI (Comité franco-américain pour la protection des enfants, 13.08.1917), 2 lettres de M. GUILLET.
    1921 : Mme PICARDA (02.11, 13.12, 19.12.1921, ferme Kerrougan).
    1922 : P. MONNIER (13.12).
    1924 : Mme Rosa GUEGEN (26.09) et note du P. SOUL.
    1929-1930 : P. DAVID (28.10, 03 (?), 10, 22, 23.11, 17.12.1929, 22, 26.02.1930.
    1931 : propositions du P. SOUL par rapport à la Société civile de Saint-Michel (06.07), M. GUILLET (09.09), P. BROTTIER (09.09).

SAINT-MICHEL-EN-PRIZIAC

ACTIVITES DE LA PROVINCE

  • 2G1.13b1
  • file
  • 1938 - 1970
  • Lettres ou cartes de Mgr LE HUNSEC (au provincial) : 2 en 1938, 2 en 1939, 4 en 1940, 1 en 1941, 7 en 1942, 1 en 1943, 1 en 1945, 1 en 1946, 1 en 1947.
  • Lettres du secrétariat général ou du secrétariat provincial : 2 en 1945, 2 en 1946, 7 en 1947.
  • 3 lettres ou billets de Mgr LE HUNSEC en 1949, 2 en 1950. 2 du P. GRIFFIN en 1950, 1 du P. MAAS, 1 de 1950 annonçant le retour de Mgr BARAT.
  • Règlement (imprimé) pour les Pères et Frères de passage à la Maison mère. Liste des habitants de la Maison mère au 12.01.1945. Demande de pouvoirs (de confesser etc...) par Mgr LEROY à l'archevêque de PARIS, le 26.04.1926.
  • 2 cartes-lettres du P. JAFFRE au P. AMANN (1941). Note de la procure générale au sujet des trousseaux (1945). Lettre du P. CAROFF (02.08.1946), du P. NEYRAND (1951 ?), de la procure générale (04.11.1945).
    4 lettres du P. GRIFFIN 1951), lettres de conseillers généraux (3 en 1951, 2 en 1952).
  • 6 lettres de districts anglophones, adressées au provincial (1966-70).

PROVINCE DE FRANCE

ACTES NOTARIES, TITRES DE PROPRIETE/NOSSI BE

  • 2D62.2a2
  • file
  • 1879 - 1924

Actes notariés officiels concernant les propriétés de NOSSI BE :
Projet d'acte de vente.
Procuration du 04.04.1879 (donnée par le P. LUCOMME, Préfet apost.).
Cession à la congrégation du Saint Esprit (1904).
Conventions, extraits d'actes notariés (1923-1924).
Copie de titres de propriété (Abbaye de THELEME, 14.06.1909).
Actes de ventes de propriétés, (1928-1933).
Lettres, relevés de comptes (Mme BARBE).
Relevés de compte chez M. BORGHI (1935).

RAIMBAULT Clément

ACTES NOTARIES DU MONASTERE CISTERCIEN

  • SF-140.1.1-4
  • file
  • 1460 - 1792

Actes jusqu'à la confiscation des biens religieux en 1792 :
1.- 1460 : bail à Harlay.

  • 1537 : bail du manoir appelé manoir de parcalice
  • 1545 : transaction (manoir de parcalice). Acte du 11.02 (fermage).
    Acte du 11.09.1545 : Bail des Garennes de l'abbaye. Soubrier (?, 3 actes)
  • 1550 : Garenne de l'abbaye (2 actes).
  • 1564 : Baillée de Guaren en abbaty (2 actes, 24.12).
  • 1606 : Parc à Harlay
  • 1609 : Prigeac. Bail de Quelennec (01.04).
    2.- 1615 : Sentence et procédures touchant le village de Harlay.
  • 1620 : Bail à titre de domaine congéable, village de Quelennec (19.03).
  • 1625 : Copies d'aveu n° 3, n° 4, n° 5. Aveu concernant Harlay.
  • 1630 : Déclaration pour le manoir de Mainguy (05.01). Déclaration à la même date. Déclaration concernant le village de Quelennec (29.03).
  • 1632 : Quatre Déclarations concernant le village de Quelennec, dont déclarations des 10 et 14.08.
  • 1638 : Anoblissement et affanchissement des métairies de Larlay et du petit Bozrein (30.09).
  • 1640 : Déclaration du 02.03 (Bail de Kerminguy).
  • 1642 : Extraits de l'aveu du 14.10 concernant Parc Alix et du village de Quelennec (même date). Contrat de vente à Quelennec.
    3.- 1644 : Procès-verbal du 12.05.
  • 1650 : Jugement de juillet. Acte du 21.11.
  • 1652 : Actes du 02.06, du 12.12.
  • 1659 : Mesurage fait à Quelennec (24.01). Actes des 14.05 et 22.10.
  • 1662 : Kerminguy.
  • 1663 : Description du manoir de Kerminguy (30.05).
  • 1669 : Contrat d'échange au village de Quellenec (13.02) + copie. Contrats du 22.07, du 16.10.
  • 1670 : Déclaration du 09.04. Contrat du 19.05.
  • 1672 : Procès au sujet de Quelennec. Déclaration du 26.05. Copie d'aveu (village de Quelennec). Aveu de 1672 (79 p.)
  • 1673 : Description et aveu (métairie de Quellenec), 12.08. Fermage du Parc Alice (06.04). Contrat du 19.04. Acte du 12.08 (Quelennec). Actes du 19.04 (métairie de Quellenec), du 25.05 (Langonnet).
  • 1874 : Déclaration du 18.04.
  • 1875 : Copie de Contrat (22.11).
  • 1680 : Contestation au sujet de la ferme de Qulennec (28.12 copie) et 08.02.1681.
    4.- 1684 : Aveu concernant la métairie de Quelennec (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792. Aveu concernant la métairie du Parc alice (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792, "4e (année) de la iberté".
    Aveu fait au Roi par les religieux de l'Abbaye (16.06.1684).
  • 1667-1685 : Dossier Quenellec (Actes 19.06.1667, 04.01.1668, 20.10.1676, 04.08.1677, 10.12.1678, 03.01, 07.07, 17.07.1679, 28.12.1680, 05.10.1684, 12.04, 17.04, 01.05.1685 "Congiment" (remboursement, 09.04.1685). Remboursement du 13.04.1685).
  • 1642-1792 : Dossier l'Arlay ou Harlay (14.10.1642 + note du 28.04.1792, Plainte du Procureur de l'abbaye (10.02.1693). Actes des 16.02, 29.09.1783, Procès-verbal d'estimation de la métairie de Harlay (10, 11.12.1790), 2 actes du 25.09.1792, Description de la métairie de Harlay (1792). Bulletin des propriétés de Harlay.
  • Dossier Kermainguy : Déclaration du manoir (10.10.1698 + copie), Déclaration du 28.03.1745, "Congiments" du 05.08.1762, du 02.09.1762. Acte de consolidation du 02.09.1762. Fermages de Kermaingy (06.06, 08.11.1768) Ferme de la métairie de Kermainguy (18.05, 29.09.1787). Procès-verbal d'estimation de la métairie de Kermainguy (06.09.1790). Vente de deux fermes 08.06.1791. Description de la métairie (1792).
  • Résumés des pièces concernant le parc alice (1537-1847). Bail de Parc Alix (30.09.1783).
  • Papiers concernant Langonnet envoyés à l'abbé Chevreuil le 31.03.1786. Etat des titres et papiers concernant l'abbaye de Langonnet remis par l'évêque de Quimper à l'abbé Chevreuil nouvel Abbé.

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA SOCIETE CIVILE DE LANGONNET

  • SF-140.2.4
  • file
  • 1881 - 1905
  • Reçus de la Sté Civile de la colonie agricole de Langonnet (impôts et droits divers) : 1881-1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898-1899.
  • Bail par la Sté Civile à la Congrégation du Saint-Esprit (04.03.1898).
  • Problèmes liés à la loi de 1901 :
  • Lettre du Ministère de l'Intérieur 01.10.1901, récépissé de dossier).
    Lettres du Préfet du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902) et réponses du P. PRONO (08, 17.01.1902).
    Etat des pièces fournies pour Langonnet :
  • Etat du personnel.
  • Juridiction de l'Ordinaire sur l'établissement (26.12.1901).
  • Déclaration de l'évêque de Vannes s'engageant à prendre sous sa juridiction l'établissement de Langonnet (01.01.1902).
  • Etat des biens fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources destinées à son fonctionnement.
  • Etat des biens meubles et immeubles et du passif (01.01.1901).
  • Etat descriptif et estimatif des meubles et autres objets mobiliers corporels (+ copie) au 01.06.1905.
  • Notes du Comité de Jurisconsultes des congrégations :
    Note concernant la loi du 01.07.1901 (registres à tenir, listes du personnel, Droit de vérification, d'Enquête et d'expertise.
    note n° 8 (01.10.1901), note n° 13 (13.01.1902)

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA REVOLUTION AUX HARAS

  • SF-140.2.1
  • file
  • 1792 - 1859
  • Inventaire des propriétés Quelennec, Parc Alix...
  • 1790 : Bail de ferme à Quélennec (28.10.1790). Copie de procès-verbal de bail d'estimation de la métairie de Quellennec (13.12.1790). Copie du procès-verbal d'estimation de la métairie de parc alix (07.12.1790).
  • 1791 : Bail concernant la métairie du Parc Alix (28.10.1791).
  • 1792 : Description de la Métairie du Quelenec. Descriptilon de la métairie de Parc-Alix.
  • 1793 : Copie du procès-verbal d'estimation de l'abbaye de Langonnet.
    Résumé des pièces concernant les Haras, de 1793 à 1859.
  • 1804 : Bail sous Napoléon Empereur (29.09.1804). Adjudication à M. Jean Roullau (14.09, 29 Fructidor) + copie.
  • 1806 : Devis des ouvrages relatifs à l'établissement d'un Hara ou dépôt d'étalons dans l'ancienne abbaye. Lettre du Ministre de l'Intérieur (19.04.1806), décret de Napoléon (09.04.1806). Arrêté du Directeur des Domaines (06.05.1806). Lettre du Préfet de Vannes (10.05.1806). Lettre de Gourin (16.05.1806). Note sur les causes qui firent choisir l'abbaye de Langonnet pour l'établissement d'un haras.
  • Lettre du Faouet (15.04.1813).
  • Arrêté de Louis XVIII (27.11.1816 concernant Kermainguy)
  • Bail du 29.09.1817 (Kermainguy) copie du 30.06.1818. Fermage de Kerlmainguy (26.09.1818).
  • Jugement dans le procès de Najac contre Pasquiou (23.02, 20.03., 12.04, 23.10, 11.11.1819.
  • Fermage de Kermainguy (29.09.1824,18.11.1828, 29.09.1830, 27.11.1838). Bail de Quellenec (16.12.1829, 27.11.1838, 30.05.1847), Bail de Parc Alix (14.11.1830, 27.11.1838, 01.07.1847), Bail de Harlay (30.11.1841, 31.12.1849).

LANGONNET

ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS

  • 2G29.1b
  • file
  • 1902 - 1984
  • Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
  • Actes du 25.04.1902 (2),
  • Acte du 29.04.1904,
  • Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
  • Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
  • Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
  • Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
    Acte du 06.11.1909,
  • Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
  • Acte du 28.11.1913,
  • Acte du 01.05.1914,
  • Acte du 16.04.1915,
  • Acte du 24.10.1918,
  • Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
  • Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
  • Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
  • Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
  • Acte du 17.03.1924,
  • Actes du 02.08.1927 (2),
  • Acte du 15.11.1935,
  • Acte du 21.10.1952,
  • Acte du 29.05.1962,
  • Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
  • Acte du 29.09.1967.
  • Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
  • Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.

NEUFGRANGE

ACTES DE PROPRIETES

  • 7i1.1a4
  • file
  • 1884 - 1905
  • Actes de propriété :
  • TIKA :
    Lettres du Commissaire général du gouvernement dans le Congo français à Mgr Adam (24.01.1901, 31.10.1902).
    Don d'un terrain par les chefs de Tika (17.07.1900).
    Enregistrement de cet acte de donation (15.11.1902).
    Croquis du terrain concédé à la Mission, signé JM ADAM (27.06.1900) + copie de ce plan.
  • BATA :
    Trois actes d'achats de terrain (30.03.1889).
    Copie de l'arrêté accordant à Mgr LE BERRE un terrain de 100 ha à Bata (30.09.1890). Plan du terrain de Bata (30.06.1890).
    Accusé de réception (Administrateur de Bata au P. FERRE, 16.09.1899).
    Plan de la concession nouvelle "Moganda".
    Deux copies de l'arrêté accordant ce terrain à la Mission, (05.08.1899).
    Plan annexé à l'arrêté précédent.
    Lettre de la Compagnie Woermann (12.12.1899).
    Note et plan concernant un terrain cédé à la compagnie Woermann (10.08.1901).
    Extrait du rapport de M. DUPUY, sénateur, sur les propriétés françaises, après cession à l'Espagne (08.03.1901) + traduction en espagnol.
    Plan du terrain de la mission catholique de Bata (10.04.1905).
  • BENITO :
    Trois actes d'achat (20.09.1884 (2), 12.03.1886).
    Acte d'enregistrement (17.09.1884, 09.12.1884, 13.04.1886).
    Lettre du Commandant des Etablissements français du Golfe de Guinée (18.12.1884).

GUINÉE ÉQUATORIALE

ACQUISITION DE L'ABBAYE

  • 2G20.7a5
  • file
  • 1854 - 1861
  1. Procès-verbal de l'estimation de l'établissement impérial des haras de LANGONNET (sept.-oct. 1854).
  2. Correspondance avec le maire d'HENNEBONT (8 lettres de 1857 à 1860).
  3. Correspondance au sujet de la construction des haras de Hennebont : association QUERO - HALOUIS pour la construction des haras de HENNEBONT (1853). Note du P. LEVAVASSEUR. Convention entre l'abbé MAUPIED et M. QUERO. Lettre de l'abbé MAUPIED ((23.11.1856). Copies de lettres au ministre (04.12.1856), à M. HALOUIS (12.12.1856). Engagement de M. HALOUIS (23.02.1856). Lettre de la Préfecture sur l'échange (24.06, 31.07, 13.12.1858), facture de M. HALOUIS (05.08, 03.12.1858, 21.06.1859, 22.11, 15.12.1860). Note du P. LEVAVASSEUR (1861). 4 lettres de 1861.
  4. Livraison de LANGONNET à la congrégation, réception du haras d'HENNEBONT en échange :
    Loi permettant l'échange (19.05.1857). 3 lettres de 1857. Lettres de la préfecture (14.02, 20.05, 24.06), lettre du receveur des domaines (16.07.1859).
  5. Enquêtes diverses sur les dispositions des communes par rapport à la congrégation (enquête de commodo et incommodo) : avis du sous-préfet de GOURIN, du préfet du Morbihan, du conseil municipal d'HENNEBONT, du maire de la commune de PLOURAY, du recteur de LANGONNET, du maire de la commune de LANGONNET.
  6. Affaire de la prise d'eau du moulin (1857-1860) : correspondance avec la sous-préfecture de GOURIN (NAPOLEONVILLE) et la préfecture du Morbihan. Autorisation du 28.02.1859. Arrêtés des 19.06.1860 et 14.11.1860.
  7. Extrait de "Les haras nationaux", éd. Lavauzelle, Gérard GUILLOTEL : historique du haras de LANGONNET.

LANGONNET

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