Lettre de l'Institut de France à Mgr LEROY (26.02.1900) sur les villages de liberté.
Lettre de M. BONET-MAURY (04.06.1900) sur les villages de liberté.
Note pour l'abbé LEMIRE (05.12.1899), écrite par Mgr LEROY, en vue des questions à poser au Ministre des colonies.
Manuscrit sur la situation de la femme au CONGO. Projet de lettre et lettre au ministre (06.01.1900).
Réponse du ministre au député (14.02.1900).
Article sur la mise en valeur des colonies (signalant la traite des femmes gabonaises en direction du Cameroun allemand, avec droit de douane !).
Note sur l'exportation des filles au Gabon.
Note pour Mgr LEROY sur le mariage des catholiques indigènes au Sénégal (12.09.1900).

Décret du 28.03.1899 relatif au régime forestier du CONGO français.
Décret relatif au régime de la propriété foncière au CONGO français (28.03.1899).

Extrait du Congrès International de sociologie coloniale (PARIS 1900).
Section 1. Condition politique et juridique des indigènes.
Le titre complet de l'intervention est le suivant :
Respect de la propriété indigène et moyens de concilier ce respect avec les besoins de la colonisation.

Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).

BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES

Imprimé de 39 pages invitant à la résistance contre la "loi d'abonnement".
ADELANTE est un pseudonyme.
Lettre de M. DE MACKAU, du 31.03.1892, au nom du comité des jurisconsultes catholiques, adressée à Mgr LEROY, en vue de la défense des congrégations.

LA CROIX supplément du 27.07.1895 : étude pratique sur la situation faite aux congrégations par la loi fiscale du 16.04.1895.
LE PETIT MONITEUR UNIVERSEL du 28.08.1895 : La loi d'abonnement.
LA VERITE du 10.11.1895 : loi sur les associations.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 15.11.1895 : une question posée par l'Univers.
FIGARO du ? octobre 1895 : la décision des congrégations, interviews de supérieurs généraux (P. EMONET est cité).
LA CROIX supplément du 19.10.1895 : circulaire du comité des religieux.
LA CROIX du 19.10.1895 : l'offensive. Les congrégations qui gardent l'attitude passive.
LA VERITE du 22.10.1895 : la lettre des 5.
LA VERITE du 26.10.1895 : la soumission. La résistance.
LA VERITE du 01.11.1895 : lettre au pape.
LA VERITE du 03.11.1895 : la résistance. La soumission.
UNIVERS du 09.11.1895 : réaction du P. GRIZARD, après la maladie du P. EMONET.
LA VERITE du 10.11.1895 : la résistance. Projet de loi sur les associations.
LA VERITE du 02.12.1895 : pro domo. Allusion au P. "ADELANTE".
LA VERITE du 15.12.1895 : redressements.
LE PETIT MONITEUR du 12.06.1896 : le droit d'accroissement devant le Conseil d'Etat.
UNIVERS du 05.11.1898 : la moralité du clergé français et la statistique. Enseignement laïque et enseignement congrégationiste.

DIVERS

Encyclique "Vehementer Nos" du 11.02.1906 à propos de la loi de séparation.
Note de Mgr LEROY : la situation militaire des étudiants ecclésiastiques de la congrégation du Saint-Esprit (05.10.1906).
Lettre (non envoyée) de Mgr LEROY au Ministre des colonies (24.12.1906).
Lettre du 26.12.1906 de Mgr LEROY au Ministre des colonies en faveur des séminaristes du séminaire des colonies (dispense du service militaire).
Note complémentaire à la lettre du 26.12.1906, en faveur des séminaristes de CHEVILLY, "tous destinés aux colonies".

Questions soulevées :

• argent de poche des novices,
• différents cas de renouvellement des voeux,
• passage de Frère à clerc...

1- Législation française :

• Citoyenneté française (décret du 23.05.1912).
• Décret du 16.08.1912 organisant le fonctionnement de la justice indigène (statut personnel). Note de Mgr LEROY à ce propos.
• La justice indigène en A.E.F. (Journal Officiel n° 103 du 2-3.05.1927).
• La Dépêche coloniale du 07.10.1930 : "Le CAMEROUN est doté d'un état-civil indigène obligatoire".
  Article de 4 pages dactylographiées signées A. SAINT-SENIER en réponse.
• Copie d'un arrêté de la Cour de Cassation concernant les droits civils et politiques des indigènes.
• L'Afrique française , juillet 1935 : "La justice indigène en A.O.F. et les coutumes", Henri LABOURET. Le supplément de ce numéro traite de différentes colonisations, ainsi que du travail forcé.
• "De la représentation des statuts chrétiens dans les tribunaux indigènes" (A.O.F.), imprimé de 13 pages.
• Rapport de M. ROLLAND sur les conflits de coutumes (30.06.1927) et projet de décret (9 p. dactylographiées).
• La Dépêche coloniale, 25.06.1935 : "Un éloge de la justice de la France à l'égard de la race noire" (copie, 4 pages dactylographiées).
  2- Matin-Paris, 18.02.1905 : "Les bourreaux des Noirs" (administrateurs).
  3- Message du Parti communiste français aux peuples d'Afrique, de Madagascar et autres pays d'outre-mer (juillet 1958).
  4. Rapport au Roi de la commission instituée pour la protection des indigènes (LEOPOLDVILLE, 18.12.1919).

1- En AFRIQUE : Sommaire.

• Textes législatifs en A.E.F.
• Textes législatifs en A.O.F.
• La question scolaire en A.E.F. Questionnaire envoyé par le P. GAY (1939), résumé de réponses.
• Querelle au sujet des écoles en A.E.F. (GABON, BRAZZAVILLE, articles de BRAZZA...).
• L'enseignement aux colonies (de 1889 à 1937).
• L'enseignement au CAMEROUN (1920-1938).
• Enseignement en Afrique en général.
• L'enseignement en A.O.F.
  Bibliographie complémentaire.
  2- L'enseignement en A.E.F. : textes législatifs.
• Arrêté du 28.12.1920.
• Arrêtés du 25.07.1921 et 26.12.1924.
• Arrêté fixant les conditions d'obtention du certificat d'études primaires élémentaires.
• Pièces annexées à l'arrêté du 02.01.1937 portant organisation de l'enseignement en A.E.F. (J.O. 15.01.1937, p. 134ss).
• Décret au sujet de l'enseignement privé en A.E.F. ( 31.01.1938).
  3. Cahier : liste des membres sécularisés et leur incardination aux diocèses coloniaux (Pères et Frères), en vue de l'enseignement, de 1903 à 1938.