PROPRIÉTÉ

Taxonomia

Código

Nota(s) de âmbito

Nota(s) da fonte

Mostrar nota(s)

Termos hierárquicos

PROPRIÉTÉ

Termos equivalentes

PROPRIÉTÉ

Termos associados

PROPRIÉTÉ

121 Descrição arquivística resultados para PROPRIÉTÉ

121 resultados diretamente relacionados Excluir termos específicos

GUADELOUPE

  • 3C6.23b
  • file
  • 1914 - 1946
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1936-1940).
    Comptes annuels : 1937, 1938, 1939, 1947.
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1928-1931).
  • Correspondance financière avec l'évêché de Guadeloupe (1937-1946).
  • Comptes Guadeloupe 1961.
  • Propriétés : titulaires des propriétés (Mgr Lequien, Mgr Genoud).
    Achat de propriétés à Pointe-à-Pitre (Paul Lequien 25.07, 05.08.1914).
    Achat de propriété à Basse-Terre (Paul Lequien 17.02.1914).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

CAMEROUN

  • 3C6.30
  • file
  • 1924 - 1979
  • Correspondance financière avec Sangmélima (1963-1969).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Douala (Mgr Bonneau, Mgr Mongo, procure), 1950-1970.
  • Correspondance financière avec Mbalmayo (1963-1964).
  • Correspondance financière avec Yaoundé (Mgr Zoa, 1979-1980).
  • Correspondance financière avec la procure de Doumé (1963-1979).
  • Correspondance financière avec le district de Doumé (1963-1979).
  • Correspondance financière avec Yaoundé (1960-1980).
  • Correspondance financière avec le district Douala-Yaoundé (1963-1980).
  • Yaoundé-Doumé-Mbalmayo (partage du Vicariat) : Accord entre Mgr Graffin et Mgr Teerenstra pour le partage Doumé-Yaoundé (29.03.1949). Projet de partage pour la création du diocèse de Mbalmayo. Procuratilon générale donnée par Mgr Graffin au P. Martin Alfred (31.10.1951). Comptes 1929-1930, 1930-1931, 1932, 1933, 1935. Partage du V.A. du Cameroun en Yaoundé-Douala. Déclaration devant notaire des mandataires de Mgr Vogt (14.10.1932).
  • Correspondance financière avec la procure de Yaoundé et Mgr Vogt (1935-1946)
  • Correspondance avec Douala (1931-1946).
  • Propriétés : 4 photos de la construction de la cathédrale de Douala (1934), 1 de l'église de Nkol Nkumu (P. Dehon, 1934). Plan de la mission d'Akok (1932). Plan de la mission d'Akono (1932). Plan de la mission d'Efok (1932). Plan de la mission de Medzeck (1932). Plan de la misison de Nlong (1932).
    Etat des concessions rurale accordées par le Commissaire de la République à Mgr Vogt
    Arrêtés accordant une concession rurale provisoire à Akono (Mgr Vogt 07.09.1926), à Bafia (26.11.1927), à Bikop (13.07.1928), à Efok (05.10.1926). à Yémé Yémé (Akonolinga, 13.07.1928), à Ngoulmakong (05.10.1926), à Oveng (20.06.1929), à Samba (11.09.1928 + cahier des charges), arrêté autorisant le don d'un terrain à Etundou (31.12.1926 + contrat).
    Contrat de location d'un terrain à Nkonjock (15.06.1924).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ACTE D'ACHAT DE LA PROPRIETE DE LA RUE DES POSTES

  • 2A1.1a3.2.1
  • file
  • 04-10-17

Transcription dactylographiée ( 7 p.) de l'acte d'achat de la propriété de l'actuelle Maison mère, archives nationales, étude Doyen CXV, liasse 472.

(texte transcrit par M.Christine VARACHAUD, déposé aux archives cssp le 17.04.2001)

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT

LOCAUX DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT.

  • 2A1.2.2
  • file
  • 1701 - 1800

Résumé de la correspondance de M.BECQUET au sujet des dépenses pour les constructions de la rue Lhomond (ancienne rue des Postes), avec les chiffres, copie des lettres patentes de 1734, plans anciens du quartier, note sur le cul de sac des Vignes (rue Rataud), avec commentaires du P. CABON ("du vieux et du neuf") sur l'évolution du quartier. Enfin proposition de pèlerinage à nos premières communautés.

CABON Adolphe

PROPRIETE DE SARCELLES (1748-1765)

  • 2A3.3.1
  • file
  • 1749 - 1757
  1. PHOTOCOPIES DES ACTES DE DONATION DE SARCELLES (1774-1786).
  2. FOY ET HOMMAGE DU FIEF DE BERTRANDY (09.07.1648).
  3. Transaction entre M.ROLLAND DE NEUFBOURG, marquis de SARCELLES, et M. Christophe BERTRANDY, son fondateur (15.07.1673) (Direction générale des archives de l'Empire, section administrative).
  4. Information faite à la requête du Procureur du Roi, 23.03.1775.
  5. Copies de pièces d'archives concernant la propriété de Sarcelles, de 1748 à 1765 (37 lots).

ARCHIVES NATIONALES

OEUVRE ABANDONNEE/SAINT BONNET

  • 2G2.1a6
  • file
  • 1922 - 1930
  1. Actes et correspondance officielle (1921-1925) :
    • 2 photos et 2 cartes postales de la maison de SAINT-BONNET L'ENFANTIER (Corrèze), domaine de Laborde (ou La Borde).
      Prise de possession de la propriété en octobre 1923.
    • Lettre de l'abbé ECHAMEL (18.03.1923).
    • Rapport du P. BENOIT et note de Mgr LEROY, 15.11.1921), rapports du 10.12.1922 et du 29.01.1924.
    • Autorisation du conseil général d'accepter ce don (19.11.1921), de construire une maison d'habitation (11.12.1922), de construire (29.01.1924).
    • Lettre de M. SIMON, le propriétaire (11.09.1922).
    • Lettre de Mgr LEROY à Mgr CASTET (14.09.1922) et réponse de l'évêque de TULLE autorisant l'installation d'une maison spiritaine (18.09.1922).
    • Lettres du P. GASCHY (31.12.1923, 02.01.1934).
    • Rapport de visite provinciale (P. NIQUE, 29.06.1928).
  2. Lettres du P. GASCHY (13.02, avril, 06.06, 14.07, 03.10.1924, 06.07, 03.09.1925), du P. TREBERN (12.04, 24.04, 10.05, 09.07, 12.08, 27.09, 10.12, 18.12, 20.12.1925, 12.02, 12.03, 25.03, 18.04, 13.06, 17.07, 09.11, 27.11.1926, 03.02, 09.04, 25.04, 01.05, 17.05, 16.06, 28.07.1927).
    Lettres du P. TANGUY (08.01, 29.01, 14.02, 07.03, 30.05, 19.09, 03.12.1930, 06.04.1936), du Frère JOACHIM (16.02, 14.08.1930), du Frère EUGENE (30.11.1930).
    Questions financières posées par le P. TANGUY pour 1929.
    Rapport de visite de la communauté de SAINT-BONNET (P. NIQUE ?).
    Rapport de visite du P. BENOIT (01.03.1927).

PROVINCE DE FRANCE

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS

  • 2G11.01a1
  • file
  • 1764 - 1795
  • Actes officiels concernant la propriété de CHEVILLY :
    1. Avant la Révolution :
  • Acte du 17.05.1764 : quittance d'intérets payés par M. PAUL FAYARD De BOURDEILLE.
  • Acte du 29.03.1781.
  • Acte du 24.08.1784.
  • Acte du 28.08.1784.
    1. Pendant la révolution :
  • Testament de Jean LEMAIGNEN (5-16.07.1790).
  • Contrat de M. JAUME et De BOUDEILLE (23.05.1791).
  • Achat par M. JAUME (14.09.1791).
  • Quittance du 25.05.1791.
  • Procuration du 23.05.1792 (LEMAIGNEN).
  • Procuration du 23.09.1793 (LEMAIGNEN).
  • Quittance de JAUME (19.08.1793).
  • Opposition (12.02.1794).
  • Quittance (01.04.1794).
  • Levée de scellés (04.05.1794).
  • Attestation concernant Mme LEMAIGNEN (30 ventose an 3).
  • Quittance (15 ventose an 4 de la République).
  • Quittance (18 fructuidor an 3 = 06.09.1794).
  • Offre de remboursement (JAUME, 12.02.1795). Note explicative.
  • Rapport de conciliation JAUME - LEMAIGNEN (16.03.1795).
  • Copie de l'acte de vente (JAUME et son épouse FLOQUET, 19.06.1795).

CHEVILLY

PROPRIETAIRES SUCCESSIFS/ACTES OFFICIELS (suite)

  • 2G11.01a2
  • file
  • 1804 - 1856

Propriétaires successifs :

  1. Testaments de M. Joseph JAUME (30.08.1908) et de Mme Madeleine FLOQUET son épouse (18.10.1804).
    • Vente à M. JAUME (23.11.1805).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (08.01.1806).
    • Main levée des enfants devenus majeurs (25.02.1806).
    • Actes du 14.07.1807.
    • Délivrance élevée par M. GUIZOT, légataire universel de M. JAUME (18.07.1807).
    • Vente par M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (23.08.1808).
    • Vente mobiliaire entre les mêmes (28.08.1808).
    • Certificat de la conservation des hypothèques (23.08.1808), Journal judiciaire (annonces légales, 12.11.1808)... ( 6 pièces en tout).
    • Copie d'une lettre de M. OUTREQUIN au Directeur des Domaines (27.06.1810).
    • Quittance de M. GUIZOT à M. OUTREQUIN (04.05.1825).
  2. Succesion OUTREQUIN, baron SCHICKLER :
    • Inventaire du 16.05.1836.
    • Legs à Mme OUTREQUIN (09.02.1841).
    • Testament et acte de décès de M. OUTREQUIN (27.02.1854).
    • Vente au baron SCHICKLER (15.09.1855).
    • Etat des inscriptions et saisies existant au bureau des hypothèques au 04.01.1856 (tableau).
    • Actes du 23.10.1855, 05.11.1855, 25.01.1856, annonces légales,
    • Etat des inscriptions au bureau des hypothèques (04.02.1856).
    • Quittance donnée au baron SCHICKLER (14.02.1856).
    • Actes divers des hypothèques (19.02, 26.02, 03.06, 18.06...), 11 pièces.
    • Notes biographiques sur Arthur Schickler.

CHEVILLY

Resultados 51 a 60 de 121