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AFFAIRE DE MME DE GUERRY

  • 3F7.3b2
  • file
  • 1857 - 1858
  • "Dernière note pour Mmes de BEAUSSAIS, Constance JOBERT, Némésie et Eudoxie COUDRIN contre les héritiers de Melle Rose BOULNOIS", 25.05.1857. Imprimé, 30 pages.
  • "Affaire de Madame de GUERRY contre la communauté de PICPUS. Mémoire à consulter", PARIS 1857. Imprimé, 141 pages.
  • "Mme la Marquise De GUERRY contre la communauté de PICPUS. Plaidoirie de Me Emile OLLIVIER". Imprimé, 68 pages, 25.01.1858.
  • "Procès de Mme la Marquise De GUERRY contre sa communauté et contre Mgr l'archevêque de Chalcédoine". Plaidoyer de Me FONTAINE en faveur de Mgr BONAMI, archevêque de Chalcédoine, ancien supérieur de PICPUS.
    N.B. Pour la congrégation elle-même, voir 3F7.2.6.

CONGRÉGATION DES SACRÉS CŒURS DE PICPUS

AFFAIRE DE BENGUELA/RAPPORT LETOURNEUR

  • 3L1.22b1-3
  • file
  • 1865 - 1958

Travail du P. LETOURNEUR sur Benguela, l'évangélisation (1ère partie) et l'affaire des pêcheries de Benguela (2e et 3e parties).
( = doubles du dossier précédent 1.22a2)

ANGOLA

AFFAIRE DE BENGUELA/ETUDE DU P. LETOURNEUR

  • 3L1.22a2
  • file
  • 1865 - 1958

P. LETOURNEUR, "Affaire de Benguela" :

  • Première partie : les Spiritains en Angola (1865 - 1958), p. 1 - 27.
  • Deuxième partie : 1931 - 1955 p. 1 - 40.
  • Troisième partie : 1956 - 1957, p. 41 - 110, chap; V, VI, VII.
  • Quatrième partie : chap. VIII (juillet - octobre 1957, L'enquête de la Maison mère, chap. IX L'économe général (novembre -décembre 1957), chap. X Neuf mois de perdus (janvier - octobre 1958), p. 111 - 160.

ANGOLA

AFFAIRE DE BENGUELA/DOUBLES DES PIECES

  • 3L1.22a3
  • file
  • 1953 - 1958
  • 1953 : Lettre du P. A. AVES au P. Scherring (02.12 et traduction française). Extraits de rapports de visite (1953, 1954, 1956). Lettres du P. SCHERRING (01.05, 15.06), M. FIGUEIRADO (11.06.1953). Décision du Conseil général (19.05). Etat des supérieurs principaux de l'Angola, de 1932 à 1954.
  • 1956 - 1957 :
  • La "Pescaria" de Benguela (résumé de la lettre du P. Scherring).
  • Lettre du P. SCHERRING (en portugais 15.07.1956) + traduction + extraits de cette lettre en français.
  • P. BELO (29.08.1956, 25.01, 07.02 (2), 28.02, 17.03.1957 + traductions). * Décisions du Conseil général (07.09.1956, 29.01.1957).
  • Nouveaux documents, 1956 (copies) :
    Lettres : P. SCHERRING (21.05, 18.06, 03, 20.09.1956), P. TAVARES (23.05.1956), P. BELO (01.07, 31.08, 12.10, 06.11.1956).
  • 1957 : visites du P. de ROOY et du P. LETOURNEUR.
  • Lettres : P. BELO (17.05, 12.07), Mgr JUNQUEIRA (06.09), P. SCHERRING (02.12), P. BELO et LETOURNEUR note du 24.12.
  • Décisions du Conseil général (28.05, 04.06 P. de Rooy chargé de vérifier la comptabilité, 12.11 P. Delphim da Silva, 20.11 P. Letourneur visiteur).
  • Note du P. LETOURNEUR pour le Conseil général (20.11).
  • 1958 :
    Décision du Conseil général (03.03).
    Lettre du secrétaire général (09.01).

ANGOLA

AFFAIRE DE BENGUELA

  • 3C6.4b
  • file
  • 1921 - 1959
  1. Copies des procurations données par Mgr JUNQUEIRA au P. Scherring : 17.12.1940, 17.11.1941. Révocation des procurations (14.12.1957 (2) + extrait de journal la mentionnant).
    P. LETOURNEUR : note sur les procurations données par Mgr Junqueira,
    note sur la procuration de 1940 et celle de 1941 et lettre sur les procurations (au P. Delfim, 06.03.1956).
    Extrait de lettre de Mgr JUNQUEIRA (14.03.1940) demandant création d'une procure à Lobito puis, après visite, à Benguela (17.12.1940. Note sur la procure des missions à Benguela.
    Nominations successives de Mgr Junqueira (Boletim oficial da Colonia).
  2. Législation portugaise concernant les missions catholiques et la "Corporation du Saint Esprit". Statuts de 1921 et de 1926 (portugais et français). Notes de 1927 à 1948. Personnalité civile de la Province port.
  3. Notes du P. LETOURNEUR (1942-1952) : (manuscrites, brouillon)
    Les quatre procès actuels en Angola. Note biographique sur le P. Scherring. Notes sur le droit civil. Notes historiques. Faillite pêcherie. Voyage de 1957. Les contrats de 1956. Affaire Paraiso.
  4. Comptes : Procure, district, diocèse... Comptes Silva-Porto, comptes Nova Lisboa... (1957-1959). Comptes 1954, 1955, 1956. Don conditionnel de la famille Elsener (1957). Avis d'inscription de crédits, P. SCHERRING.
  5. Nova Lisboa : Comptes du collège Herculano 1955, 1958 et notes du P. Letourneur. Note sur le collège de Nova Lisboa. Note sur le collège Infante de Sagres de Sa da Bandeira (transféré à Nova Lisboa). Mise au point au sujet du District de Nova-Lisboa. Photo d'une carte d'Angola.
    • Lettres concernant les collèges : P. LETOURNEUR (08.07.1958), P. TAVARES 10.07, 23.08.1958), P. ESTERMANN (19.08.1958).
  6. Missionnaires de La Salette : Lettre du P. TRUFFER (06.10.1958).
    Les dettes envers eux prises en charge par Mgr Junqueira (06.12.1958). Lettre du P. LETOURNEUR (04.12.1958).
    • Réunion à Rome à la Procure générale de Rome auprès du Saint-Siège 01.12.1958). Etude de Mère Gabriella-Maria (02.02.1959).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

ACTES NOTARIES, TITRES DE PROPRIETE/NOSSI BE

  • 2D62.2a2
  • file
  • 1879 - 1924

Actes notariés officiels concernant les propriétés de NOSSI BE :
Projet d'acte de vente.
Procuration du 04.04.1879 (donnée par le P. LUCOMME, Préfet apost.).
Cession à la congrégation du Saint Esprit (1904).
Conventions, extraits d'actes notariés (1923-1924).
Copie de titres de propriété (Abbaye de THELEME, 14.06.1909).
Actes de ventes de propriétés, (1928-1933).
Lettres, relevés de comptes (Mme BARBE).
Relevés de compte chez M. BORGHI (1935).

RAIMBAULT Clément

ACTES NOTARIES DU MONASTERE CISTERCIEN

  • SF-140.1.1-4
  • file
  • 1460 - 1792

Actes jusqu'à la confiscation des biens religieux en 1792 :
1.- 1460 : bail à Harlay.

  • 1537 : bail du manoir appelé manoir de parcalice
  • 1545 : transaction (manoir de parcalice). Acte du 11.02 (fermage).
    Acte du 11.09.1545 : Bail des Garennes de l'abbaye. Soubrier (?, 3 actes)
  • 1550 : Garenne de l'abbaye (2 actes).
  • 1564 : Baillée de Guaren en abbaty (2 actes, 24.12).
  • 1606 : Parc à Harlay
  • 1609 : Prigeac. Bail de Quelennec (01.04).
    2.- 1615 : Sentence et procédures touchant le village de Harlay.
  • 1620 : Bail à titre de domaine congéable, village de Quelennec (19.03).
  • 1625 : Copies d'aveu n° 3, n° 4, n° 5. Aveu concernant Harlay.
  • 1630 : Déclaration pour le manoir de Mainguy (05.01). Déclaration à la même date. Déclaration concernant le village de Quelennec (29.03).
  • 1632 : Quatre Déclarations concernant le village de Quelennec, dont déclarations des 10 et 14.08.
  • 1638 : Anoblissement et affanchissement des métairies de Larlay et du petit Bozrein (30.09).
  • 1640 : Déclaration du 02.03 (Bail de Kerminguy).
  • 1642 : Extraits de l'aveu du 14.10 concernant Parc Alix et du village de Quelennec (même date). Contrat de vente à Quelennec.
    3.- 1644 : Procès-verbal du 12.05.
  • 1650 : Jugement de juillet. Acte du 21.11.
  • 1652 : Actes du 02.06, du 12.12.
  • 1659 : Mesurage fait à Quelennec (24.01). Actes des 14.05 et 22.10.
  • 1662 : Kerminguy.
  • 1663 : Description du manoir de Kerminguy (30.05).
  • 1669 : Contrat d'échange au village de Quellenec (13.02) + copie. Contrats du 22.07, du 16.10.
  • 1670 : Déclaration du 09.04. Contrat du 19.05.
  • 1672 : Procès au sujet de Quelennec. Déclaration du 26.05. Copie d'aveu (village de Quelennec). Aveu de 1672 (79 p.)
  • 1673 : Description et aveu (métairie de Quellenec), 12.08. Fermage du Parc Alice (06.04). Contrat du 19.04. Acte du 12.08 (Quelennec). Actes du 19.04 (métairie de Quellenec), du 25.05 (Langonnet).
  • 1874 : Déclaration du 18.04.
  • 1875 : Copie de Contrat (22.11).
  • 1680 : Contestation au sujet de la ferme de Qulennec (28.12 copie) et 08.02.1681.
    4.- 1684 : Aveu concernant la métairie de Quelennec (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792. Aveu concernant la métairie du Parc alice (copie, 20.06) avec note du 28.04.1792, "4e (année) de la iberté".
    Aveu fait au Roi par les religieux de l'Abbaye (16.06.1684).
  • 1667-1685 : Dossier Quenellec (Actes 19.06.1667, 04.01.1668, 20.10.1676, 04.08.1677, 10.12.1678, 03.01, 07.07, 17.07.1679, 28.12.1680, 05.10.1684, 12.04, 17.04, 01.05.1685 "Congiment" (remboursement, 09.04.1685). Remboursement du 13.04.1685).
  • 1642-1792 : Dossier l'Arlay ou Harlay (14.10.1642 + note du 28.04.1792, Plainte du Procureur de l'abbaye (10.02.1693). Actes des 16.02, 29.09.1783, Procès-verbal d'estimation de la métairie de Harlay (10, 11.12.1790), 2 actes du 25.09.1792, Description de la métairie de Harlay (1792). Bulletin des propriétés de Harlay.
  • Dossier Kermainguy : Déclaration du manoir (10.10.1698 + copie), Déclaration du 28.03.1745, "Congiments" du 05.08.1762, du 02.09.1762. Acte de consolidation du 02.09.1762. Fermages de Kermaingy (06.06, 08.11.1768) Ferme de la métairie de Kermainguy (18.05, 29.09.1787). Procès-verbal d'estimation de la métairie de Kermainguy (06.09.1790). Vente de deux fermes 08.06.1791. Description de la métairie (1792).
  • Résumés des pièces concernant le parc alice (1537-1847). Bail de Parc Alix (30.09.1783).
  • Papiers concernant Langonnet envoyés à l'abbé Chevreuil le 31.03.1786. Etat des titres et papiers concernant l'abbaye de Langonnet remis par l'évêque de Quimper à l'abbé Chevreuil nouvel Abbé.

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA SOCIETE CIVILE DE LANGONNET

  • SF-140.2.4
  • file
  • 1881 - 1905
  • Reçus de la Sté Civile de la colonie agricole de Langonnet (impôts et droits divers) : 1881-1882, 1883, 1884, 1885, 1886, 1887, 1888, 1889, 1890, 1891, 1892, 1893, 1894, 1895, 1896, 1897, 1898-1899.
  • Bail par la Sté Civile à la Congrégation du Saint-Esprit (04.03.1898).
  • Problèmes liés à la loi de 1901 :
  • Lettre du Ministère de l'Intérieur 01.10.1901, récépissé de dossier).
    Lettres du Préfet du Morbihan (31.12.1901, 13.01.1902) et réponses du P. PRONO (08, 17.01.1902).
    Etat des pièces fournies pour Langonnet :
  • Etat du personnel.
  • Juridiction de l'Ordinaire sur l'établissement (26.12.1901).
  • Déclaration de l'évêque de Vannes s'engageant à prendre sous sa juridiction l'établissement de Langonnet (01.01.1902).
  • Etat des biens fonds consacrés à la fondation de l'établissement et des ressources destinées à son fonctionnement.
  • Etat des biens meubles et immeubles et du passif (01.01.1901).
  • Etat descriptif et estimatif des meubles et autres objets mobiliers corporels (+ copie) au 01.06.1905.
  • Notes du Comité de Jurisconsultes des congrégations :
    Note concernant la loi du 01.07.1901 (registres à tenir, listes du personnel, Droit de vérification, d'Enquête et d'expertise.
    note n° 8 (01.10.1901), note n° 13 (13.01.1902)

LANGONNET

ACTES NOTARIES DE LA REVOLUTION AUX HARAS

  • SF-140.2.1
  • file
  • 1792 - 1859
  • Inventaire des propriétés Quelennec, Parc Alix...
  • 1790 : Bail de ferme à Quélennec (28.10.1790). Copie de procès-verbal de bail d'estimation de la métairie de Quellennec (13.12.1790). Copie du procès-verbal d'estimation de la métairie de parc alix (07.12.1790).
  • 1791 : Bail concernant la métairie du Parc Alix (28.10.1791).
  • 1792 : Description de la Métairie du Quelenec. Descriptilon de la métairie de Parc-Alix.
  • 1793 : Copie du procès-verbal d'estimation de l'abbaye de Langonnet.
    Résumé des pièces concernant les Haras, de 1793 à 1859.
  • 1804 : Bail sous Napoléon Empereur (29.09.1804). Adjudication à M. Jean Roullau (14.09, 29 Fructidor) + copie.
  • 1806 : Devis des ouvrages relatifs à l'établissement d'un Hara ou dépôt d'étalons dans l'ancienne abbaye. Lettre du Ministre de l'Intérieur (19.04.1806), décret de Napoléon (09.04.1806). Arrêté du Directeur des Domaines (06.05.1806). Lettre du Préfet de Vannes (10.05.1806). Lettre de Gourin (16.05.1806). Note sur les causes qui firent choisir l'abbaye de Langonnet pour l'établissement d'un haras.
  • Lettre du Faouet (15.04.1813).
  • Arrêté de Louis XVIII (27.11.1816 concernant Kermainguy)
  • Bail du 29.09.1817 (Kermainguy) copie du 30.06.1818. Fermage de Kerlmainguy (26.09.1818).
  • Jugement dans le procès de Najac contre Pasquiou (23.02, 20.03., 12.04, 23.10, 11.11.1819.
  • Fermage de Kermainguy (29.09.1824,18.11.1828, 29.09.1830, 27.11.1838). Bail de Quellenec (16.12.1829, 27.11.1838, 30.05.1847), Bail de Parc Alix (14.11.1830, 27.11.1838, 01.07.1847), Bail de Harlay (30.11.1841, 31.12.1849).

LANGONNET

ACTES NOTARIES CONCERNANT LES TERRAINS

  • 2G29.1b
  • file
  • 1902 - 1984
  • Achats et ventes de terrains, en lien avec l'évêché de Metz, pour l'Institut Saint Joseph de Neufgrange :
  • Actes du 25.04.1902 (2),
  • Acte du 29.04.1904,
  • Acte du 23.04.1906, Actes du 01.06.1906 (2),
  • Acte du 05.04.1907, Acte du 18.06.1907,
  • Acte du 20.02.1908, Acte du 20.05.1908, Acte du 09.06.0908, Acte du 11.11.1908, Acte du 28.10.1908, Acte du 11.11.1908,
  • Actes du 14.05.1909 (2), Acte du 22.06.1909, Acte du 28.10.1909,
    Acte du 06.11.1909,
  • Acte du 01.03.1910, Acte du 29.04.1910, Acte du 12.08.1910,
  • Acte du 28.11.1913,
  • Acte du 01.05.1914,
  • Acte du 16.04.1915,
  • Acte du 24.10.1918,
  • Actes du 30.06.1920 (4), 07.10.1920 (3), 18.11.1920,
  • Actes du 14.06.1921 (3), Actes du 20.06.1921 (2), Acte du 24.08.1921, Actes du 13.10.1921 (2), Acte du 14.10.1921, Acte du 25.11.1921,
  • Acte du 05.05.1922, Acte du 10.07.1922, Actes du 22.08.1922 (2), Acte du 22.12.1922,
  • Acte du 12.02.1923, Acte du 09.04.1923, Acte du 29.05.1923,
  • Acte du 17.03.1924,
  • Actes du 02.08.1927 (2),
  • Acte du 15.11.1935,
  • Acte du 21.10.1952,
  • Acte du 29.05.1962,
  • Correspondance de mai 1967 en lien avec l'acte du 13.01.1913,
  • Acte du 29.09.1967.
  • Extraits du Service du Cadastre (08.06.1948).
  • Plaquette "Neufgrange à vendre" (plans des bâtiments et du terrain mis en vente), après 1984.

NEUFGRANGE

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